Pascal Penaud

Réthorique et discours politique par le Docteur Viktorovitch sur Thinkerview.

C'est un bonheur à écouter :-)

(publicité bénévole)
De: Pascal PENAUD
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
2e section
université Paris-X
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="2"
nomination
19 Février 202019/02/2020
De: Penaud (Pascal)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2014
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 201431/05/2014
De: Pascal PENAUD
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Penaud (Pascal)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
Groupe:
ecole
nomination
06 Juin 201306/06/2013
De: PENAUD (Pascal)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
24 Août 201124/08/2011
De: Penaud (Pascal)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-X
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-X"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Pascal Penaud
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Penaud (Pascal)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2007
Groupe:
ecole
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Pascal Penaud
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
chef de service à la direction générale de la santé à l'administration centrale du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date à laquelle
Groupe:
date_debut="2003-11-12"
cessation de fonction
27 Décembre 200327/12/2003
De: Pascal Penaud
chef du service des politiques de santé et de la qualité du système de santé, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
28 Août 200328/08/2003
De: Pascal Penaud
inspecteur général des affaires sociales, chef de service à la direction générale de la santé à l'administration centrale du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2003-02-18"
duree="trois ans"
reconduction
09 Avril 200309/04/2003
De: Pascal Penaud
chef du service des politiques de santé et de la qualité du système de santé, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Pascal Penaud
chef du service des politiques de santé et de la qualité du système de santé, adjoint au directeur général de la santé
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de la santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
30 Septembre 200130/09/2001
De: Penaud
Objet:
dans la limite des attributions du secrétaire général et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
30 Septembre 200130/09/2001
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
30 Septembre 200130/09/2001
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la coordination des services et des affaires juridiques et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
30 Septembre 200130/09/2001
De: Pascal Penaud
chef du service des politiques de santé et de la qualité du système de santé, et à
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de la santé et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
30 Septembre 200130/09/2001
De: Penaud
Objet:
dans la limite des attributions du secrétaire général et au nom du ministre délégué à la santé, toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
30 Septembre 200130/09/2001
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
30 Septembre 200130/09/2001
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
30 Septembre 200130/09/2001
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la coordination des services et des affaires juridiques et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
30 Septembre 200130/09/2001
De: Pascal Penaud
chef du service des politiques de santé et de la qualité du système de santé, et à
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de la santé et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
30 Septembre 200130/09/2001
De: Penaud
Objet:
dans la limite des attributions du secrétaire général et au nom du ministre délégué à la santé, toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
03 Mars 200103/03/2001
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
03 Mars 200103/03/2001
De: Penaud
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
03 Mars 200103/03/2001
De: Penaud
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de santé et des stratégies et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
03 Mars 200103/03/2001
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité de système de santé et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
03 Mars 200103/03/2001
De: Penaud
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des produits de santé et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
03 Mars 200103/03/2001
De: Penaud
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la coordination des services et des affaires juridiques et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
03 Mars 200103/03/2001
De: Pascal Penaud
chef du service des politiques de santé et de la qualité du système de santé, adjoints au directeur général de la santé
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de la santé et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
03 Mars 200103/03/2001
De: Penaud
Objet:
dans la limite des attributions du secrétaire général et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés"
délégation de signature
10 Janvier 200110/01/2001
De: Penaud
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés"
délégation de signature
10 Janvier 200110/01/2001
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité de système de santé et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés"
délégation de signature
10 Janvier 200110/01/2001
De: Penaud
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des produits de santé et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés"
délégation de signature
10 Janvier 200110/01/2001
De: Penaud
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la coordination des services et des affaires juridiques et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés"
délégation de signature
10 Janvier 200110/01/2001
De: Pascal Penaud
chef du service des politiques de santé et de la qualité du système de santé, adjoints au directeur général de la santé
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de la santé et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés"
délégation de signature
10 Janvier 200110/01/2001
De: Penaud
Objet:
dans la limite des attributions du secrétaire général et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
19 Novembre 200019/11/2000
De: Penaud
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
19 Novembre 200019/11/2000
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
19 Novembre 200019/11/2000
De: Penaud
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des produits de santé et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
19 Novembre 200019/11/2000
De: Penaud
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la coordination des services et des affaires juridiques et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
19 Novembre 200019/11/2000
De: Pascal Penaud
chef du service des politiques de santé et de la qualité du système de santé, adjoints au directeur général de la santé
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de la santé et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
19 Novembre 200019/11/2000
De: Pascal Penaud
chef de service
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de la santé et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés"
délégation de signature
09 Septembre 200009/09/2000
De: Penaud
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés"
délégation de signature
09 Septembre 200009/09/2000
De: Pascal Penaud
chef de service
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de la santé et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
06 Août 200006/08/2000
De: Penaud
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
06 Août 200006/08/2000
De: Penaud (Pascal)
inspecteur général des affaires sociales, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2000-02-18"
duree="trois ans"
détachement
12 Juillet 200012/07/2000
De: Pascal Penaud
chef de service, adjoint au directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés"
délégation de signature
31 Mai 200031/05/2000
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du système de santé et de la qualité des soins et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés"
délégation de signature
31 Mai 200031/05/2000
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions de santé et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés"
délégation de signature
31 Mai 200031/05/2000
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la veille sanitaire et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés"
délégation de signature
31 Mai 200031/05/2000
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la pharmacie et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés"
délégation de signature
31 Mai 200031/05/2000
De: Penaud
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, tous ordres de mission, toutes propositions d'ordonnance de paiement et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés"
délégation de signature
31 Mai 200031/05/2000
De: Pascal Penaud
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Avril 200005/04/2000
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du système de santé et de la qualité des soins et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Avril 200005/04/2000
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions de santé et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Avril 200005/04/2000
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la veille sanitaire et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Avril 200005/04/2000
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la pharmacie et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Avril 200005/04/2000
De: Penaud
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous ordres de mission, toutes propositions d'ordonnance de paiement et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Avril 200005/04/2000
De: Penaud (Pascal)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
nomination
19 Février 200019/02/2000
De: Penaud
Objet:
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: Penaud
Objet:
dans la limite des attributions du secrétaire général et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du système de santé et de la qualité des soins et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions de santé et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: Penaud
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions de santé et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la veille sanitaire et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la pharmacie et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la division chargée de la lutte contre le sida et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: Penaud
Objet:
dans la limite des attributions de la division chargée de la lutte contre le sida et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: Penaud
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous ordres de mission, toutes propositions d'ordonnance de paiement et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: Pascal Penaud
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: Penaud
Objet:
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: Penaud
Objet:
dans la limite des attributions du secrétaire général et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale"
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du système de santé et de la qualité des soins et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale"
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions de santé et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale"
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: Penaud
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions de santé et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale"
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la veille sanitaire et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale"
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la pharmacie et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale"
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la division chargée de la lutte contre le sida et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale"
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: Penaud
Objet:
dans la limite des attributions de la division chargée de la lutte contre le sida et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale"
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: Penaud
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, tous ordres de mission, toutes propositions d'ordonnance de paiement et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale"
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: Pascal Penaud
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale"
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: Penaud (Pascal)
Objet:
membres du conseil pour la transparence des statistiques de l'assurance maladie
renouvelables
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'information de santé ou des statistiques
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: Penaud (Pascal)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public
Groupe:
date_debut="1998-10-03"
duree="quatre ans"
renouvellement
02 Octobre 199802/10/1998
De: Penaud (Pascal)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1998
Groupe:
ecole
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Penaud (Pascal)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
président de la commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale du régime général
Remplace:M. Tremois (Michel)
Groupe:
president
nomination
17 Mai 199817/05/1998
De: Penaud (Pascal)
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1997-05-23"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Penaud (Pascal)
(2e tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 1997, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
06 Mars 199706/03/1997
De: Penaud (Pascal)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 1995
Groupe:
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Penaud (Pascal)
inspecteur de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membre de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés
Groupe:
nomination
08 Octobre 199408/10/1994
De: Penaud (Pascal)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 1994
Groupe:
nomination
20 Mai 199420/05/1994
De: Pascal Penaud
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 1993
Groupe:
nomination
24 Mars 199324/03/1993
De: Penaud (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Pascal Penaud
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale"
délégation de signature
11 Août 199011/08/1990
De: Pascal Penaud
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Août 199011/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.