Pascal Senard

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Pascal Sénard
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
26 Mars 201626/03/2016
De: Pascal Sénard
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 201625/03/2016
De: Pascal Sénard
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitations aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 ainsi qu'aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Mars 201610/03/2016
De: Pascal SENARD
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Décembre 201503/12/2015
De: Pascal Sénard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Novembre 201525/11/2015
De: SENARD (Pascal)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2015-07-01"
promotion
02 Mai 201502/05/2015
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
05 Avril 201505/04/2015
De: Pascal SENARD
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201522/03/2015
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Janvier 201510/01/2015
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
26 Décembre 201426/12/2014
De: SENARD Pascal
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2015
promotion
25 Décembre 201425/12/2014
De: Pascal Senard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Octobre 201410/10/2014
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
01 Octobre 201401/10/2014
De: Pascal SENARD
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
27 Septembre 201427/09/2014
De: Pascal Senard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respec tives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Février 201425/02/2014
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Mai 201316/05/2013
De: Pascal Sénard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Avril 201325/04/2013
De: Pascal Senard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Mars 201310/03/2013
De: Pascal Senard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
23 Novembre 201223/11/2012
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
30 Décembre 201130/12/2011
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Pascal Sénard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Septembre 201108/09/2011
De: Pascal Senard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Pascal Senard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du service de l'information aéronautique
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Pascal Sénard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
16 Juillet 201016/07/2010
De: Pascal Senard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du service de l'information aéronautique
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
25 Mai 201025/05/2010
De: Pascal Sénard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
04 Mai 201004/05/2010
De: Pascal Senard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
04 Mai 201004/05/2010
De: Pascal Senard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 201030/01/2010
De: Pascal Senard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. A l'échelon central
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
14 Janvier 201014/01/2010
De: Pascal Sénard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Novembre 200908/11/2009
De: Pascal Senard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du service de l'information aéronautique
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens. »
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Pascal Senard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
10 Octobre 200910/10/2009
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Juillet 200929/07/2009
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts et chaussées, adjoint du directeur « gestion des ressources » de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Mars 200910/03/2009
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
21 Janvier 200921/01/2009
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
04 Septembre 200804/09/2008
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Août 200705/08/2007
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 200719/01/2007
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Sénard (Pascal)
Objet:
ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, adjoint au sous-directeur des méthodes et de la qualité
délégation de signature
25 Octobre 200525/10/2005
De: Sénard (Pascal)
Objet:
dans la limite de ses attributions, à
délégation de signature
25 Octobre 200525/10/2005
De: Sénard (Pascal)
Objet:
dans la limite de ses attributions, à
délégation de signature
25 Octobre 200525/10/2005
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives, à l'exclusion des décrets
Groupe:
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Pascal Sénard
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives
Groupe:
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Pascal Sénard
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives
Groupe:
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Pascal Sénard
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives
Groupe:
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Pascal Sénard
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives
Groupe:
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives, à l'exclusion des décrets
Groupe:
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Pascal Sénard
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives
Groupe:
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Pascal Sénard
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives
Groupe:
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Pascal Sénard
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives
Groupe:
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
22 Octobre 200322/10/2003
De: Pascal Senard
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Septembre 200323/09/2003
De: Pascal Senard
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
b) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Septembre 200323/09/2003
De: Pascal Senard
assure les fonctions de président de la section du travail aérien
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Alain Soucheleau assure les fonctions de président du conseil et de président de la section du transport aérien
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 200323/09/2003
De: Pascal Senard
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 200323/09/2003
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
14 Mai 200314/05/2003
De: Senard (Pascal)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
01 Janvier 200301/01/2003
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Pascal Sénard
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
07 Juin 200207/06/2002
De: Pascal Sénard
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
14 Février 200214/02/2002
De: Pascal Sénard
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Pascal Sénard
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
31 Mai 200131/05/2001
De: Sénard (Pascal)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes
date_debut="1999-01-01"
nomination
17 Juin 199917/06/1999
De: Sénard (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 1999
inscription
17 Juin 199917/06/1999
De: Senard (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 1998
inscription
29 Septembre 199829/09/1998
De: Pascal Senard
ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs aux agréments de production
Objet:
3o
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Pascal Senard
ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs aux agréments de production
Objet:
2o
délégation de signature
23 Juillet 199523/07/1995
De: Pascal Senard
ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs aux agréments de production
Objet:
2o
délégation de signature
15 Février 199515/02/1995
De: Pascal Senard
ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs aux agréments de production
Objet:
“3o
délégation de signature
22 Octobre 199422/10/1994
De: Pascal Senard
ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs aux agréments de production
Objet:
2. 1°
délégation de signature
01 Août 199301/08/1993
De: Pascal Senard
ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs aux agréments de production
Objet:
2. 1°
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: Senard (Pascal)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1993-01-15"
nomination
25 Février 199325/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.