Pascal Terrasse

De: Pascal TERRASSE
Objet:
Groupe socialiste, écologiste et républicain (273 membres au lieu de 275)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Mars 201725/03/2017
De: Pascal TERRASSE
Objet:
inspecteur général de l'administration du développement durable (6e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Pascal TERRASSE
conseiller départemental de l'Ardèche, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des employeurs de la fonction publique territoriale
b) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Pascal TERRASSE
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet l'économie collaborative
Groupe:
charge
09 Octobre 201509/10/2015
De: Pascal TERRASSE
président du conseil général de l'Ardèche
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
représentant des collectivités territoriales et leurs établissements publics
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
titulaire
Remplace:M. Gérard DELAUNAY
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Pascal TERRASSE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Terrasse (Pascal)
titulaire, vice-président du conseil général de l'Ardèche
Objet:
au titre del'article 2 (2°) du décret n° 2003-1134 du
26 novembre 2003
sur proposition de l'Assemblée des départements de France (ADF)
Groupe:
nomination
20 Mars 200520/03/2005
De: Pascal Terrasse
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Pascal Terrasse
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
07 Mars 200307/03/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.