Pascale Bories

De: Pascale BORIES
Objet:
de son mandat de sénatrice du Gard le
17 juin 2020
à minuit
parlement="Sénat"
démission
19 Juin 202019/06/2020
De: Pascale BORIES
de son mandat de sénatrice du Gard
Objet:
à minuit
date_debut="2020-06-17"
parlement="Sénat"
cessation de fonction
19 Juin 202019/06/2020
De: Pascale Bories
sénatrice du Gard
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des élus
Par le Sénat
Groupe:
nomination
16 Novembre 201916/11/2019
De: Pascale Bories
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Pascale BORIES
rapporteure
pour avis au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi n° 1908 (A.N., XVe législature) relatif à l'énergie et au climat
dont la commission des Affaires économiques pourrait être saisie au fond (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission)
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
04 Juin 201904/06/2019
De: Pascale Bories
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Pascale Bories
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Pascale BORIES
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
17 Janvier 201917/01/2019
De: Pascale Bories
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Pascale Bories
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
31 octobre 2017
cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Pascale BORIES
Objet:
membres titulaires du conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
08 Décembre 201708/12/2017
De: Pascale BORIES
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: BORIES Pascale
Objet:
membres de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.