Pascale Petit

Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: PETIT (Pascale, Marie), épouse MUNOZ
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Pascale PETIT et Stéphanie PENEY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Mazan (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
15 Juin 202115/06/2021
De: PETIT (Pascale, Carole)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Didier LECŒUR et Fabrice CHARTREL, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
08 Août 201308/08/2013
De: Petit (Pascale)
directrice régionale Bretagne
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention, les conventions financières
au titre du service civil volontaire et les décisions et conven tions de subvention annuelles et pluriannuelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros par acte, à l'exclusion des marchés
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 200915/12/2009
De: Petit (Pascale)
directrice régionale Bretagne
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention, les conventions financières
au titre du service civil volontaire et les décisions et conven tions de subvention annuelles et pluriannuelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros par acte, à l'exclusion des marchés
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Avril 200915/04/2009
De: Petit (Pascale)
directrice régionale Bretagne
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention, les conventions financières
au titre du service civil volontaire et les décisions et conven tions de subvention annuelles et pluriannuelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros par acte, à l'exclusion des marchés
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Avril 200815/04/2008
De: Petit, née Perrot (Pascale, Suzanne)
chargée de mission dans une direction régionale de l'équipement ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Petit (Pascale, Marie), épouse Escobar
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Léo Labarbarie et Bernard Hery, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Mazan (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
06 Octobre 199206/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.