Patrice Bergougnoux

De: Patrice BERGOUGNOUX
Objet:
dans le corps des préfets
admis à faire valoir ses droits à la retraite
préfet en service détaché
Groupe:
date_debut="2014-05-10"
prefet
corps="Préfets"
depart_retraite
réintégration
01 Avril 201401/04/2014
De: Bergougnoux (Patrice, Roger, André)
directeur général des services de la communauté d'agglomération de la plaine centrale du Val-de-Marne et de la ville de Créteil. Chevalier du 7 novembre 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-07"
promotion
14 Juillet 201214/07/2012
De: Patrice Bergougnoux
préfet en position hors cadres
Objet:
délégué interministériel à la Coupe du monde de rugby de 2007
date_debut="2006-01-06"
conseil_des_ministres
nomination
11 Décembre 200511/12/2005
De: Patrice Bergougnoux
préfet du Val-de-Marne
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2006-01-06"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
11 Décembre 200511/12/2005
De: Patrice Bergougnoux
préfet du Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Au titre de représentants du ministre chargé de l'intérieur
Remplace:M. Pierre Mirabaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200225/09/2002
De: Patrice Bergougnoux
Objet:
préfet du Val-de-Marne
Groupe:
date_debut="2002-07-15"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Patrice Bergougnoux
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
date_fin="2002-07-14"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Patrice Bergougnoux
Objet:
directeur général de la police nationale
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
cessation de fonction
29 Juin 200229/06/2002
De: Patrice Bergougnoux
directeur général de la police nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, concernant l'organisation et le fonctionnement de tous les services de police ainsi que les personnels et les moyens matériels mis à la disposition de ces services
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
délégation de signature
29 Mai 200229/05/2002
De: Patrice Bergougnoux
directeur général de la police nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant l'organisation et le fonctionnement de tous les services de police ainsi que les personnels et les moyens matériels mis à la disposition de ces services
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200005/09/2000
De: Bergougnoux (Patrice, Roger, André)
directeur général de la police nationale ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Patrice Bergougnoux
directeur général de la police nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant l'organisation et le fonctionnement de tous les services de police ainsi que les personnels et les moyens matériels mis à la disposition de ces services
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Patrice Bergougnoux
préfet
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de l'intérieur
date_debut="1999-11-30"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
30 Novembre 199930/11/1999
De: Patrice Bergougnoux
préfet hors cadre
Objet:
directeur général de la police nationale et placé en position de service détaché
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
30 Novembre 199930/11/1999
De: Patrice Bergougnoux
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Février 199827/02/1998
De: Patrice Bergougnoux
préfet
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de l'intérieur
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
27 Février 199827/02/1998
De: Patrice Bergougnoux
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Chargé de mission auprès du ministre
préfet
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
nomination
21 Juin 199721/06/1997
De: Patrice Bergougnoux
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
20 Juin 199720/06/1997
De: Patrice Bergougnoux
préfet
Objet:
directeur, chargé du pôle “Défense et Nation” au secrétariat général de la défense nationale
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199731/01/1997
De: Patrice Bergougnoux
Objet:
préfet
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
détachement
31 Janvier 199731/01/1997
De: Patrice Bergougnoux
préfet, secrétaire général de la zone de défense de Paris
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Octobre 199619/10/1996
De: Bergougnoux (Patrice)
préfet, secrétaire général de la zone de défense de Paris
Objet:
auditeurs de la 45e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1992-1993)
Groupe:
admission
10 Juillet 199310/07/1993
De: Bergougnoux (Patrice)
préfet, secrétaire général de la zone de défense de Paris ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Bergougnoux (Patrice)
préfet, secrétaire général de la zone de défense de Paris
Objet:
à suivre la 45e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1992-1993)
Lyonnaise des eaux
Groupe:
admission
05 Juillet 199205/07/1992
De: Patrice Bergougnoux
préfet hors cadre pour remplir une mission de service public relevant du Gouvernement
Objet:
préfet, secrétaire général de la zone de défense de Paris
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
08 Février 199208/02/1992
De: Patrice Bergougnoux
préfet
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
08 Février 199208/02/1992
De: Patrice Bergougnoux
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
préfet
prefet
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Patrice Bergougnoux
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
préfet
prefet
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Patrice Bergougnoux
Objet:
dans le grade de préfet
date_debut="1990-01-17"
a_sa_demande
titularisation
17 Mars 199017/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.