Patrice Blémont

De: Patrice Blemont
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
31 Janvier 202131/01/2021
De: Patrice Blemont
Objet:
au tableau d'avancement établi
au titre de l'année 2021, pour l'accès au 2e échelon spécial du grade de 1re classe d'inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche (hors échelle E), les inspecteurs généraux de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe
sur la liste principale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche (hors échelle E)"
inscription
28 Janvier 202128/01/2021
De: Patrice Blemont
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
président du jury de l'examen professionnel pour l'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'État dans les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, ouvert
au titre de l'année 2018
Groupe:
president
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Patrice Blemont
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
président du jury du concours de droit commun et du concours réservé de recrutement de médecins de l'éducation nationale, ouverts
au titre de l'année 2017
Groupe:
president
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Patrice Blemont
Objet:
établi
au titre de l'année 2016 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
28 Janvier 201628/01/2016
De: Patrice Blemont
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
président du jury du concours de droit commun et du concours réservé de recrutement de médecins de l'éducation nationale, ouverts
au titre de l'année 2016
Groupe:
president
nomination
29 Octobre 201529/10/2015
De: Blémont (Patrice, Roland, Irénée)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche. Chevalier du 25 juin 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-25"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Patrice BLÉMONT
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (1re classe)
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la première catégorie
Groupe:
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Patrice Blemont
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
président du jury du concours de droit commun et du concours réservé de recrutement de médecins de l'éducation nationale, ouverts
au titre de l'année 2015
Groupe:
president
nomination
23 Octobre 201423/10/2014
De: Patrice Blémont
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Au titre du
1° de l'article L. 351-5 du codede l'action sociale et des familles
Membres titulaires
Groupe:
nomination
22 Août 201322/08/2013
De: Patrice Blémont
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
14 Juin 200914/06/2009
De: Patrice Blémont
(2ème tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de 1ère classe
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
12 Juin 200912/06/2009
De: Blemont (Patrice)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université de Besançon
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
duree="trois ans"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Blémont (Patrice, Roland, Irénée)
directeur d'une agence régionale de l'hospitalisation ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Patrice Blemont
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Franche-Comté
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Patrice Blémont
Objet:
sous-directeur des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers
délégation de signature
24 Juillet 200224/07/2002
De: Blémont
Objet:
de
délégation de signature
24 Juillet 200224/07/2002
De: Blémont
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
24 Juillet 200224/07/2002
De: Blémont
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
24 Juillet 200224/07/2002
De: Blémont
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
24 Juillet 200224/07/2002
De: Blémont
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
24 Juillet 200224/07/2002
De: Patrice Blémont
Objet:
sous-directeur des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Patrice Blémont
Objet:
sous-directeur des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers
délégation de signature
24 Avril 200224/04/2002
De: Blémont
Objet:
de
délégation de signature
24 Avril 200224/04/2002
De: Blémont
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Avril 200224/04/2002
De: Blémont
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Avril 200224/04/2002
De: Blémont
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Avril 200224/04/2002
De: Blémont
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Avril 200224/04/2002
De: Blémont
Objet:
de
délégation de signature
24 Avril 200224/04/2002
De: Blémont
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
24 Avril 200224/04/2002
De: Blémont
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
24 Avril 200224/04/2002
De: Blémont
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
24 Avril 200224/04/2002
De: Blémont
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
24 Avril 200224/04/2002
De: Blémont (Patrice)
institut d'études politiques de Rennes
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
17 Janvier 200217/01/2002
De: Patrice Blémont
Objet:
sous-directeur des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers
délégation de signature
03 Novembre 200103/11/2001
De: Blémont
Objet:
de
délégation de signature
03 Novembre 200103/11/2001
De: Blémont
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
03 Novembre 200103/11/2001
De: Blémont
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
03 Novembre 200103/11/2001
De: Blémont
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
03 Novembre 200103/11/2001
De: Blémont
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
03 Novembre 200103/11/2001
De: Patrice Blémont
Objet:
sous-directeur des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers
délégation de signature
03 Novembre 200103/11/2001
De: Blémont
Objet:
de
délégation de signature
03 Novembre 200103/11/2001
De: Blémont
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
03 Novembre 200103/11/2001
De: Blémont
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
03 Novembre 200103/11/2001
De: Blémont
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
03 Novembre 200103/11/2001
De: Blémont
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
03 Novembre 200103/11/2001
De: Blémont
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels médicaux hospitaliers et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés"
délégation de signature
31 Mai 200031/05/2000
De: Blémont
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels médicaux hospitaliers et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés"
délégation de signature
31 Mai 200031/05/2000
De: Patrice Blémont
sous-directeur des personnels médicaux hospitaliers
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés"
délégation de signature
31 Mai 200031/05/2000
De: Blémont (Patrice)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1999-11-05"
détachement
21 Mai 200021/05/2000
De: Blemont
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels médicaux hospitaliers et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Décembre 199915/12/1999
De: Blemont
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels médicaux hospitaliers et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Décembre 199915/12/1999
De: Patrice Blemont
sous-directeur des personnels médicaux hospitaliers
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Décembre 199915/12/1999
De: Blemont
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels médicaux hospitaliers et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale"
délégation de signature
15 Décembre 199915/12/1999
De: Blemont
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels médicaux hospitaliers et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale"
délégation de signature
15 Décembre 199915/12/1999
De: Patrice Blemont
sous-directeur des personnels médicaux hospitaliers, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale"
délégation de signature
15 Décembre 199915/12/1999
De: Blémont (Patrice)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
nomination
07 Novembre 199907/11/1999
De: Blémont (Patrice)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1999-09-05"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
08 Septembre 199908/09/1999
De: Blémont (Patrice)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
grade="Directeur"
cessation de fonction
08 Septembre 199908/09/1999
De: Blémont (Patrice)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Soissons
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Soissons"
sous-prefecture_departement_code="02"
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
grade="Directeur"
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Blémont (Patrice, Roland, Irénée)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
SERVICES
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Les spécialistes
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Spécialiste"
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Blémont (Patrice)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Blemont (Patrice)
sous-préfet de Soissons
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Blémont (Patrice)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1996
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1996
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
07 Mai 199607/05/1996
De: Blemont (Patrice)
sous-préfet de Soissons
Objet:
à suivre la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
admission
18 Juillet 199518/07/1995
De: Blemont (Patrice)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Soissons
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Soissons"
sous-prefecture_departement_code="02"
nomination
02 Août 199402/08/1994
De: Blemont (Patrice)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Blemont (Patrice)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1993
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
inscription
17 Janvier 199317/01/1993
De: Blemont (Patrice)
administrateur civil de 2e classe, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à La Haye
attaché commercial
son grade sous l'autorité du chef des services d'expansion économique aux Pays-Bas
Groupe:
affectation
15 Août 199215/08/1992
De: Blemont (Patrice)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
10 Juin 199210/06/1992
De: Blemont (Patrice)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
10 Juin 199210/06/1992
De: Blemont (Patrice)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine"
nomination
01 Juillet 199001/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.