Patrice Gabelle

De: Patrice Gabelle
attaché hors classe d'administration de l'Etat, chef du bureau des passagers aériens
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
C. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
26 Mars 202126/03/2021
De: Patrice Gabelle
attaché hors classe d'administration de l'Etat, chef du bureau des passagers aériens
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
C. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Patrice Gabelle
attaché hors classe d'administration de l'Etat, chef du bureau des passagers aériens
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
C. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Avril 202018/04/2020
De: Patrice Gabelle
attaché hors classe d'administration de l'Etat, chef du bureau des passagers aériens
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
C. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
26 Janvier 202026/01/2020
De: Patrice Gabelle
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des passagers aériens
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
B. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Mai 201705/05/2017
De: Patrice Gabelle
conseiller d'administration de l'aviation civile, chef du bureau des passagers aériens
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
B. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
10 Juin 201510/06/2015
De: Patrice Gabelle
conseiller d'administration de l'aviation civile, chef du bureau des passagers aériens
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
B. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
04 Avril 201504/04/2015
De: Patrice Gabelle
conseiller d'administration de l'aviation civile, chef du bureau des passagers aériens, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Octobre 201003/10/2010
De: Patrice Gabelle
conseiller d'administration de l'aviation civile, chef du bureau des passagers aériens, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
06 Novembre 200806/11/2008
De: Patrice Gabelle
conseiller d'administration de l'aviation civile, chef du bureau des passagers aériens, pour les affaires relatives à la promotion, au développement et à l'application des droits et obligations des passagers et des acteurs du transport aérien, ainsi qu'au traitement des questions de facilitation
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Patrice Gabelle
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Mai 200712/05/2007
De: Patrice Gabelle
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
23 Février 200723/02/2007
De: Patrice Gabelle
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
14 Décembre 200614/12/2006
De: Patrice Gabelle
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Patrice Gabelle
Objet:
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Patrice Gabelle
attachés principaux d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Patrice Gabelle
Objet:
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Patrice Gabelle
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Patrice Gabelle
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (examen professionnel) est fixé
au titre de 2001
inscription
17 Février 200217/02/2002
De: Patrice Gabelle
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 4e échelon (ancienneté 17 octobre 1999)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
17 Février 200217/02/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.