Patrice Legrand

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Patrice Legrand
Objet:
membres de la commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en chiropraxie
prévue à
l'article 25 du décret n° 2018-90 du
13 février 2018
relatif à l'agrément des établissements de formation en chiropraxie :
président de la commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en chiropraxie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
26 Août 201826/08/2018
De: Legrand Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: LEGRAND Patrice
président de l'Agence des systèmes d'informations partagés de santé (ASIP Santé), administrateur civil honoraire
Objet:
en raison de leur compétence
membres dudit comité
duree="quatre ans"
nomination
15 Août 201615/08/2016
De: Legrand Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Legrand Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Blanchard De La Buharaye
Benoît
NIGEND : 143143NLS : 8002652
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Patrice Legrand
Objet:
membres de la Commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en ostéopathie
prévue à
l'article 26 du décret n° 2014-1043 du
12 septembre 2014
relatif à l'agrément des établissements de formation en ostéopathie, notamment ses articles 26 à 28 :
président de la Commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en ostéopathie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Patrice LEGRAND
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Agence française de l'adoption »
Groupe:
duree="trois ans"
commissaire_gouvernement
nomination
13 Mars 201513/03/2015
De: Patrice LEGRAND
Objet:
président de l'assemblée générale du groupement d'intérêt public dénommé « Agence des systèmes d'information partagés de santé »
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
president
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Patrice LEGRAND
Objet:
membre de l'assemblée générale du groupement d'intérêt public dénommé « Agence des systèmes d'information partagés de santé »
personnalité qualifiée
Remplace:M. Michel GAGNEUX
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Patrice LEGRAND
inspecteur général des affaires sociales honoraire
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2014
Groupe:
ecole
désignation
24 Juin 201424/06/2014
De: Patrice LEGRAND
représentant l'inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
au titre des personnes qualifiées dans les domaines de compétence du fonds
membre titulaire
Remplace:M. Christian LENOIR
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201421/03/2014
De: Patrice Legrand
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Groupement d'intérêt public pour l'enfance en danger
pour la durée du groupement telle qu'elle est précisée par l'article 5 de la convention constitutive du groupement approuvée par l'arrêté du
27 janvier 2012
portant approbation de la reconduction de la convention constitutive modifiée du Groupement d'intérêt public « Enfance en danger »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Legrand Patrice
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
Furtado Santos Monteiro
Mathieu
Nigend : 320385Nls : 8112348
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Patrice LEGRAND
administrateur civil hors classe honoraire
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique hospitalière
inspecteur général des affaires sociales
Membre suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Legrand Patrice
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: LEGRAND (Patrice)
Ministère des affaires sociales et de la santé, ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
à l'exception de BOULANGER (Jean-Louis), promu
BOUTIN (Jacqueline), promue le
1er juin 2013
COQUART (Claude), promu
CAVATORTA (Toni), promu
LEPAGE (Pierre), promu
BRIEND (Bernard), promu
DELALANDE (François), promu
DERROUCH (Pierre), promu
ELKAIM (Gilbert), promu
HEITZMANN (Raymond), promu
MIEGE (Colin), promu
MIELLE (Simone), promue
LENAIN (Jacques), promu
PRATS (Raymond), promu
MEDJDOUB (Améziane), promu
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
promotion
20 Janvier 201320/01/2013
De: Legrand (Patrice)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des affaires sociales et de la santé
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-06-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Janvier 201309/01/2013
De: Legrand (Patrice, Bernard, Louis, Césaire)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Legrand (Patrice, Bernard, Louis, Césaire)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
09 Décembre 201109/12/2011
De: LEGRAND (Patrice)
inspecteur général en service extraordinaire à l'IGAS
Objet:
en raison de leur compétence
membres dudit comité
duree="quatre ans"
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Legrand (Patrice)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Novembre 200920/11/2009
De: Legrand (Patrice, Bernard, Louis)
lieutenant-colonel ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 200708/07/2007
De: Patrice Legrand
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de la région Centre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre du médecin inspecteur de santé publique
Titulaire : docteur Christian Lahoute, médecin inspecteur de santé publique à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Patrice Legrand
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation du Centre
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé du Centre
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Legrand (Patrice, Bernard, Louis, Césaire)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2004-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
19 Mars 200419/03/2004
De: Legrand (Patrice, Bernard, Louis, Césaire)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Legrand (Patrice)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation du Centre
Groupe:
date_debut="2000-07-12"
duree="trois ans"
détachement
16 Février 200216/02/2002
De: Legrand (Patrice, Bernard, Louis)
chef d'escadron ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Legrand (Patrice, Bernard, Louis, Césaire)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="1999-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Legrand (Patrice, Jean-Paul)
capitaine, transmissions ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Patrice Legrand
Objet:
directeurs d'agences régionales de l'hospitalisation
Centre
Remplace:M. Bernard Marrot
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Juillet 200016/07/2000
De: Legrand (Patrice)
directeur
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3o Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (CANSSM)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Legrand (Patrice, Bernard, Louis, Césaire)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="1999-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
02 Mai 199902/05/1999
De: Legrand (Patrice)
TI Bernay
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle
au titre de l'année 1999 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
Session du
5 octobre 1998
admissibilite
13 Avril 199913/04/1999
De: Legrand (Patrice, Bernard, Louis, Césaire)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Patrice Legrand
Objet:
directeur de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
reconduction
10 Septembre 199810/09/1998
De: Legrand (Patrice)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Legrand (Patrice)
directeur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
c) Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Legrand (Patrice)
directeur de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans le régime minier
Objet:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
1o
membres permanents
Groupe:
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Legrand (Patrice, Jean-Paul)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
De Bernard
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Patrice Legrand
Objet:
directeur de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
date_debut="1995-06-29"
duree="trois ans"
reconduction
04 Juillet 199504/07/1995
De: Patrice Legrand
directeur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
c) Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Juin 199430/06/1994
De: Legrand (Patrice)
Dijon
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 5 septembre 1993
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera renvoyé dans ses foyers
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste (rattachés à leur centre de concours) sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes médicaux
Groupe:
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
admission
31 Juillet 199331/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.