Patrice Magnier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Magnier Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Magnier (Patrice, Robert, Arthur)
Chef d'escadron ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Magnier Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Magnier, Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Magnier Patrice
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Magnier (Patrice, Robert, Arthur)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2013-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
30 Décembre 201230/12/2012
De: Magnier (Patrice, Robert, Arthur)
Objet:
pour l'année 2013 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
11 Décembre 201211/12/2012
De: Magnier Patrice
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Magnier (Patrice)
ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article R.* 4122-19 du code de la défense
1
président
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Patrice MAGNIER
ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
02 Mai 201002/05/2010
De: Patrice Magnier
ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres titulaires de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
Au titre du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
08 Novembre 200808/11/2008
De: Magnier (Patrice)
ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 3 du décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions :
1
président
Membre titulaire
Groupe:
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Magnier (Patrice)
conseiller d'Etat en service extraordinaire, président
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents des conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents des conseils généraux, des maires et des présidents des établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
instituée par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Patrice Magnier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2003-07-19"
prefet
depart_retraite
admission
06 Mai 200306/05/2003
De: Magnier (Patrice, Robert, Arthur)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Magnier (Patrice, Robert, Arthur)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Patrice Magnier
préfet hors classe
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Patrice Magnier
préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Magnier (Patrice, Pierre)
préfet de la région Centre, préfet de la zone de défense Centre-Ouest, préfet du Loiret. Officier du 15 avril 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-04-15"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Magnier (Patrice, Robert, Arthur)
Objet:
à l'issue du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
CONCOURS 2000
(Classement par ordre de mérite)
Liste principale
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie"
admissibilite
19 Juillet 200019/07/2000
De: Magnier (Patrice, Robert, Arthur)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
CONCOURS 2000
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
13 Mai 200013/05/2000
De: Patrice Magnier
préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Objet:
préfet de la région Centre, préfet de la zone de défense Centre-Ouest, préfet du Loiret
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Centre"
prefet_departement="Loiret"
prefet_departement_code="45"
prefet
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Magnier (Patrice)
préfet
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 9 du décret no 64-260 du
14 mars 1964
modifié portant statut des sous-préfets :
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: Magnier (Patrice, Pierre, Marie)
préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin. Chevalier du 23 octobre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-23"
promotion
30 Mars 199730/03/1997
De: Patrice Magnier
préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Objet:
préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Alsace"
prefet_departement="Bas-Rhin"
prefet_departement_code="67"
prefet
nomination
17 Septembre 199617/09/1996
De: Magnier (Patrice)
préfet
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret no 95-737 du
10 mai 1995
modifiant le statut des sous-préfets pris
en application de l'article 3 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
relative à certaines modalités de nomination dans la fonction publique de l'Etat et aux modalités d'accès de certains fonctionnaires ou anciens fonctionnaires à des fonctions privées
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Août 199526/08/1995
De: Patrice Magnier
préfet de la Loire
Objet:
préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Auvergne"
prefet_departement="Puy-de-Dôme"
prefet_departement_code="63"
prefet
nomination
08 Mai 199308/05/1993
De: Patrice Magnier
préfet de l'Aisne
Objet:
préfet de la Loire
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Patrice Magnier
préfet de Dordogne
Objet:
préfet de l'Aisne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
09 Février 199009/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.