Patrice Molle

De: Patrice MOLLE
ancien préfet, commandeur de la Légion d'honneur
Objet:
membre du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
20 Juin 202020/06/2020
De: Patrice MOLLE
préfet honoraire
Objet:
membre du conseil d'administration de la Fondation pour la mémoire de la guerre d'Algérie, des combats du Maroc et de Tunisie
représentant du Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201927/10/2019
De: Patrice MOLLE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
date_debut="2014-08-15"
prefet
depart_retraite
admission
19 Juin 201419/06/2014
De: Molle (Patrice, Marie, Michel)
directeur adjoint et secrétaire général de l'Institut des hautes études de défense nationale. Officier du 3 juillet 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense et des anciens combattants
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense et des anciens combattants"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-07-03"
promotion
01 Janvier 201101/01/2011
De: Patrice MOLLE
préfet hors cadre
Objet:
directeur adjoint de l'Institut des hautes études de défense nationale
Remplace:M. Didier PETETIN
Groupe:
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: Patrice Molle
Objet:
directeur du cabinet civil et militaire du ministre
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
14 Juillet 200714/07/2007
De: Patrice Molle
directeur du cabinet civil et militaire du ministre de la défense
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
27 Juin 200727/06/2007
De: Patrice Molle
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet civil et militaire
préfet
prefet
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
27 Juin 200727/06/2007
De: Patrice Molle
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet civil et militaire
préfet
prefet
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Patrice Molle
directeur du cabinet civil et militaire du ministre de la défense
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
26 Mai 200726/05/2007
De: Patrice Molle
préfet des Vosges
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Patrice Molle
préfet en service détaché, directeur de l'administration pénitentiaire au ministère de la justice
Objet:
préfet des Vosges
Groupe:
date_debut="2006-01-06"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
11 Décembre 200511/12/2005
De: Molle (Patrice)
directeur de l'administration pénitentiaire au ministère de la justice
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Patrice Molle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires ainsi que tous les actes relatifs à la gestion des personnels du service de l'emploi pénitentiaire qui ne requièrent pas l'avis préalable de la commission administrative paritaire. »
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
28 Juillet 200528/07/2005
De: Patrice Molle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires ainsi que tous les actes relatifs à la gestion des personnels du service de l'emploi pénitentiaire qui ne requièrent pas l'avis préalable de la commission administrative paritaire
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
09 Juin 200509/06/2005
De: Patrice Molle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
09 Juin 200509/06/2005
De: Patrice Molle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
09 Juin 200509/06/2005
De: Patrice Molle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commande et les états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de l'administration pénitentiaire sur le territoire métropolitain
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
09 Juin 200509/06/2005
De: Patrice Molle
directeur de l'administration pénitentiaire
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
09 Juin 200509/06/2005
De: Patrice Molle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires ainsi que tous les actes relatifs à la gestion des personnels du service de l'emploi pénitentiaire qui ne requièrent pas l'avis préalable de la commission administrative paritaire
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
09 Décembre 200409/12/2004
De: Patrice Molle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
09 Décembre 200409/12/2004
De: Patrice Molle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
09 Décembre 200409/12/2004
De: Patrice Molle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commande et les états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de l'administration pénitentiaire sur le territoire métropolitain
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
09 Décembre 200409/12/2004
De: Patrice Molle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Patrice Molle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Patrice Molle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commande et les états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de l'administration pénitentiaire sur le territoire métropolitain. »
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
07 Juillet 200407/07/2004
De: Molle (Patrice)
directeur de l'administration pénitentiaire au ministère de la justice
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Lallement (Didier)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Patrice Molle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Patrice Molle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires ainsi que tous les actes relatifs à la gestion des personnels du service de l'emploi pénitentiaire qui ne requièrent pas l'avis préalable de la commission administrative paritaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 200427/01/2004
De: Patrice Molle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 200427/01/2004
De: Patrice Molle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 200427/01/2004
De: Patrice Molle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 200427/01/2004
De: Patrice Molle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commande et les états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de l'administration pénitentiaire sur le territoire métropolitain
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 200427/01/2004
De: Patrice Molle
directeur de l'administration pénitentiaire
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 200427/01/2004
De: Patrice Molle
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2004-01-26"
prefet
détachement
11 Janvier 200411/01/2004
De: Patrice Molle
préfet hors cadre
Objet:
directeur de l'administration pénitentiaire
Remplace:M. Didier Lallement
Groupe:
date_debut="2004-01-26"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
11 Janvier 200411/01/2004
De: Patrice Molle
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2003-10-06"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
05 Octobre 200305/10/2003
De: Molle (Patrice, Marie, Michel)
préfet hors cadre, directeur des affaires scolaires à la mairie de Paris. Chevalier du 16 mai 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-16"
promotion
31 Mars 200231/03/2002
De: Molle (Patrice, Marie, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Le lieutenant-colonel de réserve
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="1997-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Patrice Molle
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="1997-12-01"
conseil_des_ministres
prefet
détachement
14 Novembre 199714/11/1997
De: Patrice Molle
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Mars 199601/03/1996
De: Patrice Molle
préfet
Objet:
conseiller au cabinet du ministre de la culture
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Février 199627/02/1996
De: Patrice Molle
sous-préfet hors classe
Objet:
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
24 Janvier 199524/01/1995
De: Molle (Patrice)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
date_debut="1993-07-12"
duree="deux ans"
détachement
18 Octobre 199418/10/1994
De: Molle (Patrice)
sous-préfet en service détaché
Objet:
à la hors-classe
date_debut="1993-01-01"
promotion
19 Février 199419/02/1994
De: Patrice Molle
chef du cabinet civil du ministre d'Etat, ministre de la défense
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er, du décret du
27 janvier 1988
susvisé
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
12 Avril 199312/04/1993
De: Molle (Patrice, Marie, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Patrice Molle
sous-directeur des opérations de secours
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à sa compétence
Groupe:
habilitation
16 Octobre 199216/10/1992
De: Molle (Patrice)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
nomination
27 Août 199227/08/1992
De: Molle (Patrice)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
19 Juin 199219/06/1992
De: Molle (Patrice)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Drôme
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
19 Juin 199219/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.