Patrice Moreau

De: MOREAU Patrice
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2018
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: MOREAU (Patrice)
Objet:
membres du haut comité de la qualité de service dans les transports
Au sein du collège des représentants des consommateurs et usagers des transports
Association pour l'information et la défense des consommateurs salariés (INDECOSA-CGT)
suppléant, en lieu et place de
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 201504/12/2015
De: Patrice Moreau
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau du soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Décembre 201420/12/2014
De: Patrice Moreau
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du soutien, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Octobre 201305/10/2013
De: Patrice MOREAU
suppléant
Objet:
membres du haut comité de la qualité de service dans les transports
au sein du collège des représentants des consommateurs et usagers des transports, les personnes
Association pour l'information et la défense des consommateurs salariés (INDECOSA-CGT)
Groupe:
nomination
29 Mars 201329/03/2013
De: Moreau Patrice
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre collectif d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
Brigade territoriale autonome de Ouistreham (14)
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Patrice Moreau
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'aviation légère, générale et des hélicoptères
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Mai 201225/05/2012
De: Patrice Moreau
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'aviation légère, générale et des hélicoptères
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
26 Août 201026/08/2010
De: Patrice Moreau
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'aviation légère, générale et des hélicoptères
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Juin 200905/06/2009
De: Patrice Moreau
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'aviation légère, générale et des hélicoptères. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: Patrice Moreau
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'aviation légère, générale et des hélicoptères
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Novembre 200809/11/2008
De: Patrice Moreau
agent contractuel, ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'aviation légère, générale et des hélicoptères
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Patrice Moreau
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
14 Mars 200714/03/2007
De: Moreau (Patrice)
7e échelon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
attaché d'administration centrale
date_debut="2002-11-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
25 Mars 200325/03/2003
De: Moreau (Patrice)
Objet:
chef du service aviation générale (OAOAG)
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Moreau (Patrice)
Objet:
chef du service aviation générale (OAOAG), pour la signature des décisions portant désignation des pilotes autorisés
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Moreau (Patrice)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 16 mai 2001)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-05-16"
promotion
13 Octobre 200113/10/2001
De: Moreau (Patrice)
Objet:
chef du service aviation générale, pour la signature des décisions portant désignation des pilotes autorisés
délégation de signature
10 Septembre 199910/09/1999
De: Moreau (Patrice)
Objet:
chef du service aviation générale
délégation de signature
10 Septembre 199910/09/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.