Patrice Raulin

De: Patrice Raulin
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
2° Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des transports ou des politiques de déplacement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Patrice Raulin
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
2° Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des transports ou des politiques de déplacement
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 201413/07/2014
De: Patrice Raulin
président du conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
personnalités qualifiées du secteur des transports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Raulin (Patrice, Raymond)
président-directeur général d'une société de tunnel routier. Officier du 18 mai 2005
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-05-18"
promotion
08 Avril 201208/04/2012
De: Patrice RAULIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2012-08-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Mars 201229/03/2012
De: RAULIN (Patrice)
désigné à titre personnel par le ministre chargé de l'équipement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des associations, des organisations syndicales ou
désignées à titre personnel
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Raulin (Patrice)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de Lyon
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
30 Juin 201030/06/2010
De: Patrice Raulin
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
2° Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des transports ou des politiques de déplacement
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Raulin (Patrice)
désigné à titre personnel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des associations, des organisations syndicales, ou désignée à titre personnel par le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Raulin (Patrice)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de Lyon
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
09 Mars 200709/03/2007
De: Patrice Raulin
Objet:
directeur général de la mer et des transports à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
12 Janvier 200712/01/2007
De: Raulin (Patrice)
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
désignation
25 Décembre 200525/12/2005
De: Patrice Raulin
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 200517/12/2005
De: Patrice Raulin
directeur général de la mer et des transports
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
17 Juin 200517/06/2005
De: Raulin (Patrice)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur général de la mer et des transports
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société nationale des chemins de fer français qu'il exerçait précédemment
directeur des transports terrestres
Groupe:
commissaire_gouvernement
reconduction
01 Juin 200501/06/2005
De: Patrice Raulin
directeur général de la mer et des transports
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
28 Mai 200528/05/2005
De: Patrice Raulin
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
28 Mai 200528/05/2005
De: Patrice Raulin
Objet:
directeur général de la mer et des transports à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Patrice Raulin
président
Objet:
membres de la commission des téléphériques
1. Président et président délégué
Groupe:
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Raulin (Patrice, Raymond)
directeur à l'administration centrale. Chevalier du 17 septembre 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
TRANSPORTS ET MER
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-17"
promotion
01 Janvier 200501/01/2005
De: Patrice Raulin
directeur des transports terrestres
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
délégation de signature
11 Mai 200411/05/2004
De: Patrice Raulin
directeur des transports terrestres
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
27 Avril 200427/04/2004
De: Raulin (Patrice)
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
désignation
10 Mars 200410/03/2004
De: Patrice Raulin
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur des transports terrestres
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Compagnie nationale du Rhône
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
22 Juillet 200322/07/2003
De: Patrice Raulin
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur des transports terrestres
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200305/07/2003
De: Patrice Raulin
directeur des transports terrestres
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
délégation de signature
04 Août 200204/08/2002
De: Patrice Raulin
directeur des transports terrestres
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Patrice Raulin
directeur des transports terrestres
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
01 Juin 200201/06/2002
De: Raulin (Patrice)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates
promotion
19 Janvier 200219/01/2002
De: Raulin (Patrice)
Objet:
comme membre titulaire du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:M. Du Mesnil (Hubert)
Groupe:
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Raulin (Patrice)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur des transports terrestres
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société nationale des chemins de fer français
Remplace:M. du Mesnil (Hubert)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Décembre 200102/12/2001
De: Raulin (Patrice)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur des transports terrestres
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de Réseau ferré de France
Remplace:M. du Mesnil (Hubert)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
27 Novembre 200127/11/2001
De: Patrice Raulin
directeur des transports terrestres
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
27 Novembre 200127/11/2001
De: Patrice Raulin
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur des transports terrestres
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
Remplace:M. Hubert du Mesnil
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200127/11/2001
De: Patrice Raulin
Objet:
directeur des transports terrestres
Remplace:M. Hubert du Mesnil
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Patrice Raulin
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement de Rhône-Alpes et directeur départemental de l'équipement du Rhône
Objet:
représentants de l'Etat
au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus
Groupe:
duree="six ans"
conseil_administration
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Patrice Raulin
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement en Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
duree="six ans"
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200003/12/2000
De: Raulin (Patrice, Raymond)
directeur régional et départemental de l'équipement. Chevalier du 21 septembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-21"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Raulin (Patrice)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement de la région Rhône-Alpes
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Groupe:
date_debut="2000-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200001/09/2000
De: Patrice Raulin
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement en Rhône-Alpes
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Jean-Didier Blanchet
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Raulin (Patrice)
ingénieur en chef des ponts et chaussées et directeur régional de l'équipement en Rhône-Alpes
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement, chacun
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit
Remplace:M. Gérard (Michel)
Groupe:
date_fin="2001-06-08"
conseil_administration
nomination
11 Janvier 200011/01/2000
De: Raulin (Patrice)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement de la région Rhône-Alpes
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Groupe:
date_debut="1997-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Raulin (Patrice)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement de la région Rhône-Alpes
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Remplace:M. Marty (Joseph)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 199614/05/1996
De: Raulin (Patrice, Raymond)
ingénieur en chef des ponts et chaussées ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
TRANSPORTS
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Raulin (Patrice)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement de Rhône-Alpes (directeur départemental de l'équipement du Rhône)
Groupe:
date_debut="1995-11-29"
nomination
21 Novembre 199521/11/1995
De: Raulin (Patrice)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement du Rhône
Groupe:
date_debut="1995-04-10"
nomination
07 Mars 199507/03/1995
De: Raulin (Patrice)
titulaire, directeur régional de l'équipement Nord - Pas-de-Calais, directeur départemental de l'équipement du Nord
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-10-07"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199406/12/1994
De: Raulin (Patrice)
directeur régional de l'équipement du Nord - Pas-de-Calais, directeur départemental de l'équipement du Nord
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
représentants du ministère chargé de l'équipement
Titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Raulin (Patrice)
directeur régional de l'équipement de la région Nord-Pas-de-Calais, directeur départemental de l'équipement du Nord
Objet:
pour siéger avec voix consultative aux réunions du comité interministériel de l'administration territoriale
en application de l'article 7 du décret no 92-604 du
1er juillet 1992
portant charte de la déconcentration
Groupe:
désignation
19 Décembre 199219/12/1992
De: Raulin (Patrice)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement du Nord
Remplace:
M. Bourges
Groupe:
nomination
28 Juillet 199028/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.