Patricia Garnier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Patricia Garnier
directrice des services pénitentiaires hors classe, cheffe du pôle isolement, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
29 Septembre 202129/09/2021
De: Patricia Garnier
directrice des services pénitentiaires hors classe, cheffe du pôle isolement, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
02 Septembre 202102/09/2021
De: Patricia Garnier
directrice des services pénitentiaires hors classe, cheffe du pôle isolement, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
05 Août 202105/08/2021
De: Patricia Garnier
directrice des services pénitentiaires hors classe, cheffe du pôle isolement, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Juillet 202117/07/2021
De: Patricia Garnier
directrice des services pénitentiaires hors classe, cheffe du pôle isolement, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juin 202127/06/2021
De: Patricia Garnier
directrice des services pénitentiaires hors classe, cheffe du pôle isolement, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
30 Mai 202130/05/2021
De: Patricia Garnier
directrice des services pénitentiaires hors classe, cheffe du pôle isolement, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais, et
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
08 Mai 202108/05/2021
De: Patricia Garnier
directrice des services pénitentiaires hors classe, cheffe du pôle isolement, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
30 Avril 202130/04/2021
De: Patricia Garnier
directrice des services pénitentiaires hors classe, rédactrice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Avril 202101/04/2021
De: Patricia Garnier
directrice des services pénitentiaires hors classe, rédactrice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
18 Mars 202118/03/2021
De: Patricia Garnier
directrice des services pénitentiaires hors classe, rédactrice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Mars 202110/03/2021
De: Patricia Garnier
directrice des services pénitentiaires hors classe, rédactrice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
02 Février 202102/02/2021
De: Patricia Garnier
directrice des services pénitentiaires, rédactrice et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Décembre 202031/12/2020
De: Patricia Garnier
directrice des services pénitentiaires, rédactrice, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
06 Novembre 202006/11/2020
De: Patricia Garnier
directrice des services pénitentiaires, rédactrice, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais, et
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
13 Octobre 202013/10/2020
De: Patricia Garnier
directrice des services pénitentiaires, rédactrice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
03 Septembre 202003/09/2020
De: Patricia Garnier
directrice des services pénitentiaires, rédactrice
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Juillet 202001/07/2020
De: Patricia Garnier
directrice des services pénitentiaires, rédactrice, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Patricia Garnier
directrice des services pénitentiaires, rédactrice, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Patricia Garnier
directrice des services pénitentiaires, rédactrice, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
02 Octobre 201902/10/2019
De: Patricia GARNIER
juge au tribunal de grande instance de Montargis
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal de grande instance de Marseille
Juges
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Patricia Garnier
DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de chargé de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique (Inra)
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=114651&cbo=1MENH1700199A2017-03-03(Jurys de concours) Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique (Inra)
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de chargés de recherche de 2ème classe pour l'année 2017 est fixée
Code concours : CR2 12
Discipline : biotechnologie et génie des procédés
Membres
Groupe:
nomination
03 Mars 201703/03/2017
De: Patricia Garnier
DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de chargé de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique (Inra)
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=114651&cbo=1MENH1700199A2017-03-03(Jurys de concours) Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique (Inra)
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de chargés de recherche de 2ème classe pour l'année 2017 est fixée
Code concours : CR2 11
Discipline : modélisation de parois végétales
Membres
Groupe:
nomination
03 Mars 201703/03/2017
De: Patricia GARNIER
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Montargis
Juge
Groupe:
date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montargis"
nomination
14 Août 201614/08/2016
De: GARNIER Patricia
Danielle
Objet:
stagiaire
date_debut="2016-01-04"
nomination
31 Décembre 201531/12/2015
De: GARNIER (Patricia, Danielle)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire (session ouverte le 2 septembre 2015)
Liste complémentaire
admissibilite
24 Décembre 201524/12/2015
De: GARNIER (Patricia, Danielle)
Objet:
admissibilité du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
2 septembre 2015
admissibilite
25 Octobre 201525/10/2015
De: Garnier, née Poullain (Patricia, Roberte)
responsable du centre de recherche documentaire d'une école supérieure du professorat et de l'éducation ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Patricia Garnier
(suppléante), CR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de chargé de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=87888&cbo=1MENH1501124A2015-04-08(Jurys de concours) Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de chargé de recherche de 2e classe pour l'année 2015 est fixée
Concours : CR2 6
Discipline : Physico-chimie des interfaces et procédés biologiques pour l'environnement
Membres élus
Groupe:
nomination
08 Avril 201508/04/2015
De: Patricia Garnier
CR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=71371&cbo=1ESRH1300093A2013-03-26(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de chargé de recherche de 2ème classe pour l'année 2013 est fixée
Code concours : CR2 7
Discipline : Génie des procédés, physique et chimie des sols
Membres
Groupe:
nomination
26 Mars 201326/03/2013
De: Patricia Garnier
(suppléant), CR1, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=59773&cbo=1ESRH1200123A2012-03-26(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de chargé de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Code concours : CR2 7
Discipline : Modélisation, cycles biogéochimiques et agro-écologie
Membre élu
Groupe:
nomination
26 Mars 201226/03/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.