Patricia Lemoine

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Patricia Lemoine
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Patricia Lemoine
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: Patricia Lemoine
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Patricia Lemoine
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Patricia Lemoine
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Novembre 202104/11/2021
De: Patricia Lemoine
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Novembre 202104/11/2021
De: Patricia Lemoine
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
03 Novembre 202103/11/2021
De: Patricia Lemoine
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
03 Novembre 202103/11/2021
De: Patricia Lemoine
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Avril 202101/04/2021
De: Patricia Lemoine
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
31 Mars 202131/03/2021
De: Patricia Lemoine
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
31 Mars 202131/03/2021
De: Patricia Lemoine
Objet:
à la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
29 Janvier 202129/01/2021
De: Patricia LEMOINE
secrétaire
Objet:
dans sa première séance du
26 janvier 2021
Remplace:Mme Laure de La RAUDIÈRE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
27 Janvier 202127/01/2021
De: Patricia Lemoine
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2021
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 décembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2021
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2021"
nomination
09 Décembre 202009/12/2020
De: Patricia Lemoine
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2021
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 décembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2021
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2021"
nomination
05 Décembre 202005/12/2020
De: Patricia Lemoine
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (4)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
13 novembre 2020
par le Sénat dans sa séance du
16 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (4)
(sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (4)"
nomination
17 Novembre 202017/11/2020
De: Patricia Lemoine
AGIR-E
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Patricia Lemoine
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
nomination
13 Octobre 202013/10/2020
De: Lemoine Patricia
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Patricia Lemoine
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juillet 202030/07/2020
De: Patricia Lemoine
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Patricia LEMOINE
Objet:
GROUPE AGIR ENSEMBLE
(17 membres)
Liste des membres du groupe remise à la présidence de l'Assemblée nationale le
26 mai 2020
en application de l'article 19 du Règlement de l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
27 Mai 202027/05/2020
De: Patricia LEMOINE
Objet:
GROUPE AGIR ENSEMBLE
(17 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
27 Mai 202027/05/2020
De: Patricia LEMOINE
Objet:
GROUPE UDI ET INDÉPENDANTS
(18 membres au lieu de 27)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
27 Mai 202027/05/2020
De: Patricia Lemoine
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
21 avril 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances recticative pour 2020 (2)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
22 Avril 202022/04/2020
De: Patricia Lemoine
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Février 202001/02/2020
De: Patricia Lemoine
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Février 202001/02/2020
De: Patricia Lemoine
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Janvier 202015/01/2020
De: Patricia Lemoine
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: Patricia Lemoine
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2019 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2019 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2019 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
nomination
19 Novembre 201919/11/2019
De: Patricia Lemoine
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
nomination
10 Octobre 201910/10/2019
De: Patricia Lemoine
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Patricia Lemoine
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Patricia Lemoine
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
11 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018"
nomination
17 Juillet 201917/07/2019
De: Patricia Lemoine
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
11 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018"
nomination
16 Juillet 201916/07/2019
De: Patricia Lemoine
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
5 juin 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés"
nomination
21 Juin 201921/06/2019
De: Patricia Lemoine
Objet:
délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Le groupe UDI, Agir et Indépendants
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
nomination
13 Avril 201913/04/2019
De: Patricia Lemoine
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
21 Novembre 201821/11/2018
De: Patricia LEMOINE
Objet:
Groupe UDI, Agir et indépendants (27 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Novembre 201820/11/2018
De: Lemoine, née Moulin (Patricia, Millicent, Marie)
directrice générale et présidente du conseil de surveillance d'un groupe de grands magasins ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Lemoine Patricia
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Lemoine Patricia
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2018-04-01"
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Lemoine, née Grall (Patricia, Françoise, Danièle)
maire de Condé-Sainte-Libiaire (Seine-et-Marne), présidente d'une communauté de communes ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Lemoine, Patricia
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
De Crevoisier Gouy
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Lemoine Patricia
Objet:
prime de résultats exceptionnels
De Bellocq-Feuquieres Nicolas
prime
10 Mai 201210/05/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.