Patricia Morhet-Richaud

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Patricia Morhet-Richaud
adjointe au maire de Lazer (Hautes-Alpes), suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 202115/12/2021
De: Patricia Morhet-Richaud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
26 juin 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles"
nomination
28 Juin 201928/06/2019
De: Patricia MORHET-RICHAUD
Objet:
membre
Remplace:M. François PILLET
parlement="Sénat"
nomination
27 Mars 201927/03/2019
De: Patricia MORHET-RICHAUD
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants du Sénat
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Patricia MORHET-RICHAUD
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants du Sénat
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Patricia Morhet-Richaud
Objet:
parlement="Sénat"
désignation
15 Décembre 201715/12/2017
De: Patricia Morhet-Richaud
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: MORHET-RICHAUD Patricia
Objet:
membres de la Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Patricia Morhet-Richaud
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Patricia Morhet-Richaud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-966 du
15 juillet 2016
portant simplification de procédures mises en œuvre par l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
11 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-966 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
composition
13 Janvier 201713/01/2017
De: Patricia Morhet-Richaud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-462 du
14 avril 2016
portant création de l'agence nationale de santé publique et modifiant
l'article 166 de la loi n° 2016-41 du
26 janvier 2016
de modernisation de notre système de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
11 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-462 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
composition
13 Janvier 201713/01/2017
De: Patricia Morhet-Richaud
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 décembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Décembre 201617/12/2016
De: Patricia Morhet-Richaud
Objet:
membres
de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Patricia Morhet-Richaud
rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 47 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale, de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Patricia Morhet-Richaud
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juin 201624/06/2016
De: Patricia Morhet-Richaud
Objet:
membres de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Juin 201623/06/2016
De: Patricia Morhet-Richaud
Objet:
membres de la mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Mai 201619/05/2016
De: Patricia Morhet-Richaud
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
15 Janvier 201615/01/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.