Patrick Brillet

De: Brillet (Patrick, Luc, Pascal)
major, artillerie ; 37 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2019-12-31"
medaille_militaire
annees_service="37"
décoration
20 Mars 202020/03/2020
De: BRILLET (Patrick)
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2. Au titre des organismes finançant la protection sociale
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: Patrick BRILLET
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
jusqu'à l'expiration du mandat de trois ans en cours
3° Au titre du 4° du même article
Représentants de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléant
Remplace:Mme Sophie TASQUÉ
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201625/03/2016
De: Patrick BRILLET
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
FGF-FO
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Patrick Brillet
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
3° Au titre du 4° du même article
Représentants de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Patrick BRILLET
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Brillet (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération générale du travail-Force-ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: BRILLET (Patrick)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de la Fédération générale des fonctionnaires force ouvrière-FO
Premier suppléant
Remplace:M. SIMONEAU (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 201107/04/2011
De: Patrick Brillet
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
3° Au titre du 4° du même article
Représentants de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Patrick BRILLET
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants des assurés sociaux et des employeurs
Groupe:
nomination
19 Novembre 200919/11/2009
De: Patrick Brillet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Brillet (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-
Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200612/10/2006
De: Brillet (Patrick)
Objet:
au titre des organisations syndicales représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b)
Sur proposition de la Fédération générale des fonctionnaires (FO)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Septembre 200619/09/2006
De: Patrick Brillet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale d'allocations familiales
(CNAF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Patrick Brillet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° du décret du
9 décembre 2005
3. Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Titulaire
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
suppleant
nomination
14 Décembre 200514/12/2005
De: Brillet (Patrick)
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
e)
Sur proposition de la Fédération générale des fonctionnaires-Force ouvrière (FGF-FO)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Brillet (Patrick)
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
e)
Sur proposition de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (FO)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Brillet (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200114/11/2001
De: Patrick Brillet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière
(CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Brillet (Patrick)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (FO)
Groupe:
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Brillet (Patrick)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (FO)
Membre titulaire
Remplace:Mme Chazette (Marie-Paule)
Groupe:
nomination
30 Avril 199830/04/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.