Patrick Choutet

De: Patrick CHOUTET
professeur de la faculté de médecine de Tours
Objet:
membres du comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
22 Mai 201622/05/2016
De: Patrick Choutet
professeur de la faculté de médecine de Tours
Objet:
membre du comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Remplace:M. Christian Géraut
Groupe:
nomination
08 Août 201508/08/2015
De: Choutet (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 201214/10/2012
De: Patrick CHOUTET
Professeur
médecin-conseil national de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole, président du jury
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
17 Juillet 201217/07/2012
De: Patrick CHOUTET
Professeur
médecin-conseil national de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole, président du jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
02 Mars 201102/03/2011
De: Patrick Choutet
Professeur
médecin-conseil national de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole, président du jury
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Patrick Choutet
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Membres renouvelés
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Choutet (Patrick)
Professeur
responsable du groupe
Objet:
membre de ce groupe de réflexion
1° Les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mai 200822/05/2008
De: Choutet (Patrick)
Professeur
Objet:
membre de ce comité de pilotage restreint
1° Les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
22 Mai 200822/05/2008
De: Choutet (Patrick)
Professeur
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Représentants du Conseil national des universités
Groupe:
désignation
04 Octobre 200704/10/2007
De: Choutet (Patrick)
Objet:
expert auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Patrick Choutet
Professeur
Objet:
membres de ce groupe de travail, les personnalités
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Patrick Choutet
Objet:
membres de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Groupe:
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Choutet (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
date_fin="2006-06-16"
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Choutet (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
Groupe:
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Patrick Choutet
Professeur
Objet:
membres de ce groupe de réflexion les personnalités
Groupe:
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Choutet (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Choutet (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Choutet (Patrick)
Professeur
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Président de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Choutet (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Choutet (Patrick)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
nomination
17 Janvier 200117/01/2001
De: Choutet (Patrick)
Objet:
respectivement président et vice-président du comité d'orientation
Groupe:
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Choutet (Patrick)
titulaire
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique
Groupe:
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Choutet (Patrick)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
3. Membres de la section des assurances sociales
médecin-conseil des caisses de mutualité sociale agricole
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Choutet (Patrick)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
4
médecins-conseils nationaux de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Septembre 199824/09/1998
De: Choutet (Patrick)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
membre titulaire
Groupe:
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Choutet (Patrick)
Professeur
Objet:
vice-président du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Membres de la section des assurances sociales
médecin-conseil des caisses de mutualité sociale agricole
Titulaire
Remplace:M. Portos (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Choutet (Patrick)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
23 Octobre 199723/10/1997
De: Choutet (Patrick)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Choutet (Patrick)
Professeur
Objet:
membres de la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
Au titre de médecin-conseil national du régime agricole de protection sociale
Groupe:
nomination
24 Avril 199724/04/1997
De: Choutet (Patrick)
Docteur
médecin-conseil national des régimes agricoles de protection sociale
Objet:
au Haut Comité médical de la sécurité sociale
3o Médecins-conseils nationaux
Groupe:
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Choutet (Patrick)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil national du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
09 Juillet 199609/07/1996
De: Choutet (Patrick)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
23 Février 199523/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.