Patrick Cipriani

De: Patrick CIPRIANI
directeur de la sécurité de l'aviation civile ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
président
Groupe:
nomination
23 Février 202223/02/2022
De: Cipriani (Patrick, Antoine)
directeur de la sécurité de l'aviation civile ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la transition écologique"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Patrick CIPRIANI
directeur de la sécurité de l'aviation civile ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
président
Groupe:
nomination
04 Novembre 202004/11/2020
De: Patrick CIPRIANI
directeur de la sécurité de l'aviation civile ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
président
Groupe:
nomination
21 Mai 202021/05/2020
De: Patrick CIPRIANI
directeur de la sécurité de l'aviation civile ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
président
Groupe:
nomination
12 Février 202012/02/2020
De: Patrick CIPRIANI
directeur de la sécurité de l'aviation civile ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
président
Groupe:
nomination
10 Septembre 201910/09/2019
De: Patrick CIPRIANI
directeur de la sécurité de l'aviation civile ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
président
Groupe:
nomination
09 Août 201909/08/2019
De: Patrick CIPRIANI
directeur de la sécurité de l'aviation civile ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
président
Groupe:
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: CIPRIANI Patrick
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2018
promotion
25 Février 201825/02/2018
De: CIPRIANI Patrick
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
À compter du
1er juillet 2018
promotion
25 Janvier 201825/01/2018
De: Patrick CIPRIANI
directeur de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Patrick CIPRIANI
directeur, ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
Président
Groupe:
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: Patrick CIPRIANI
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="2014-06-20"
nomination
05 Juillet 201405/07/2014
De: CIPRIANI (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mai 201428/05/2014
De: Patrick Cipriani
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord
Objet:
tous actes ou pièces administra tives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: CIPRIANI Patrick
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2014
promotion
25 Décembre 201325/12/2013
De: Patrick Cipriani
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord
Objet:
tous actes ou pièces administra tives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
25 Novembre 201325/11/2013
De: Cipriani (Patrick, Antoine)
directeur de la sécurité d'une société d'aviation civile ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Patrick Cipriani
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
28 Juin 201328/06/2013
De: Patrick Cipriani
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201102/10/2011
De: Patrick Cipriani
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 201115/09/2011
De: Patrick Cipriani
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
16 Septembre 201016/09/2010
De: Patrick Cipriani
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Décembre 200918/12/2009
De: Patrick Cipriani
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Patrick Cipriani
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur de l'aviation civile Nord
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
29 Octobre 200829/10/2008
De: Patrick Cipriani
directeur de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles prévues à l'article L. 133-2, aux paragraphes a, b et c de l'article L. 133-3 et à l'article L. 133-4 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
29 Octobre 200829/10/2008
De: Patrick Cipriani
directeur de l'aviation civile Nord
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles
prévues aux articles R. 211-8 à R. 211-14 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
29 Octobre 200829/10/2008
De: Patrick Cipriani
directeur de l'aviation civile Nord
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles
prévues aux articles R. 133-1-1, R. 133-16 et R. 135-8 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
29 Octobre 200829/10/2008
De: Patrick Cipriani
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
04 Septembre 200804/09/2008
De: Patrick Cipriani
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Patrick Cipriani
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Août 200705/08/2007
De: Cipriani (Patrick)
détaché
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
nomination
21 Mai 200021/05/2000
De: Cipriani (Patrick)
(détaché)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 2000
Groupe:
inscription
21 Mai 200021/05/2000
De: Cipriani (Patrick)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1994-08-01"
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Cipriani (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1994
inscription
08 Septembre 199408/09/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.