Patrick David

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Patrick DAVID
suppléant
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
1° Pour les questions relatives à la sécurité des navires professionnels
f)
représentants du Groupement des Industries de Construction et Activités Navales
Groupe:
nomination
13 Janvier 202213/01/2022
De: David (Patrick, Gilles, Joseph)
colonel. Chevalier du 14 juillet 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
09 Novembre 202109/11/2021
De: David Patrick
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2018-12-01"
promotion
15 Avril 201915/04/2019
De: David Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS
EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR
L'ANNÉE 2017
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Patrick DAVID
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2018-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Juillet 201824/07/2018
De: Patrick DAVID
Objet:
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Hauts-de-France
Groupe:
date_debut="2018-02-27"
a_sa_demande
cessation de fonction
25 Janvier 201825/01/2018
De: Patrick David
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Marc'harid Capp, inspecteur des finances publiques
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
inscription
21 Décembre 201721/12/2017
De: David Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS
EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR
L'ANNÉE 2016
prime
21 Août 201721/08/2017
De: David Patrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2016-12-01"
promotion
19 Avril 201719/04/2017
De: Patrick David
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
à compter du 1er juillet 2016
Guilhelm Bruyere, inspecteur des finances publiques
Claude Croze, inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Groupe:
inscription
25 Août 201625/08/2016
De: Patrick DAVID
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé du pôle « modernisation et moyens »
Objet:
aux emplois
Région Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Adjoints au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
duree="trois ans"
nomination
03 Janvier 201603/01/2016
De: David (Patrick, Gilles, Joseph)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Patrick David
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Claude Chandeze, inspecteur des finances publiques
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
inscription
22 Octobre 201522/10/2015
De: Patrick DAVID
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier du Nord - Pas-de-Calais
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: Patrick David
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Claude Chandeze, inspecteur des finances publiques
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
inscription
06 Novembre 201406/11/2014
De: David Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: David Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: David (Patrick)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2013-02-11"
duree="trois ans"
nomination
10 Février 201310/02/2013
De: Patrick DAVID
directeur de la direction interrégionale Nord, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
les décisions d'organisation de leur service, ainsi que les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
VII. –
délégation de signature
10 Août 201210/08/2012
De: David Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: David (Patrick, Gilles, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant-colonel
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: David (Patrick, Gilles, Joseph)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
31 Décembre 200931/12/2009
De: Patrick David
Commandant
chef de service logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXII. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie pour la Polynésie française
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Patrick DAVID
directeur de la direction interrégionale Nord, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
VII. −
délégation de signature
10 Septembre 200910/09/2009
De: Patrick David
directeur de la direction interrégionale Nord
Objet:
ordonnateur secondaire de la direction interrégionale Nord
Groupe:
nomination
10 Septembre 200910/09/2009
De: Patrick David
directeur de la direction interrégionale Nord, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
VII. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: David (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
29 Septembre 200629/09/2006
De: David (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2006 est fixé
inscription
26 Juillet 200626/07/2006
De: David (Patrick, Gilles, Joseph)
commandant ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: David (Patrick, Gilles, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
19 Mars 200419/03/2004
De: David (Patrick, Gilles, Joseph)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: David (Patrick, Denis)
gendarme ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: David (Patrick)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2001-2002
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: David (Patrick)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:
ecole
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: David (Patrick)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1999
Groupe:
ecole
désignation
22 Août 199922/08/1999
De: David (Patrick)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1998
Groupe:
ecole
désignation
22 Août 199822/08/1998
De: David (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
14 Décembre 199614/12/1996
De: David (Patrick)
directeur des affaires sociales dans une société ; 31 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: David (Patrick, Germain)
directeur de société ; 17 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: David (Patrick, Marcel)
colonel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
29 Juin 199629/06/1996
De: David (Patrick)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: David (Patrick, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: David (Patrick)
Objet:
après concours interne
au titre de l'année 1994 à l'emploi d'ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les deux candidats
classés par ordre de mérite
concours
admission
13 Août 199413/08/1994
De: David (Patrick, Gilles, Joseph)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Noel (Jack, Adair de Thorey), transmissions
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: David (Patrick, Jean, Gaston, Roland)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
04 Février 199204/02/1992
De: David (Patrick, Christian, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Contingent 1988/10A
Groupe:
date_debut="1989-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
15 Novembre 199115/11/1991
De: David (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef de la météorologie
au titre de 1990
Groupe:
date_debut="1990-11-29"
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: David (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Mai 199026/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.