Patrick Dubois

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dubois Patrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2018-10-01"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dubois Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Dubois, Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Dubois Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Dubois Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Dubois (Patrick, André)
major ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
20 Avril 201220/04/2012
De: Dubois Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Patrick Dubois
agent contractuel, secrétaire général du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Patrick Dubois
agent contractuel, secrétaire général du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Patrick Dubois
agent contractuel, secrétaire général du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Patrick Dubois
agent contractuel, secrétaire général du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Patrick Dubois
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
08 Septembre 200508/09/2005
De: Patrick Dubois
agents contractuels
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 200424/04/2004
De: Patrick Dubois
agents contractuels
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
16 Juillet 200316/07/2003
De: Dubois (Patrick, Christian, Georges)
adjudant-chef, transmissions ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Dubois (Patrick)
lieutenant-colonel, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Patrick Dubois
agents contractuels
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Dubois (Patrick)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Patrick Dubois
agents contractuels. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
09 Mars 200209/03/2002
De: Patrick Dubois
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
18 Février 200118/02/2001
De: Dubois (Patrick)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
TRAIN
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Patrick Dubois
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
21 Mai 200021/05/2000
De: Patrick Dubois
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
07 Mars 199907/03/1999
De: Patrick Dubois
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Août 199808/08/1998
De: Patrick Dubois
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Mai 199824/05/1998
De: Patrick Dubois
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
15 Mars 199815/03/1998
De: Patrick Dubois
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
29 Octobre 199729/10/1997
De: Patrick Dubois
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
09 Juillet 199709/07/1997
De: Dubois (Patrick, Raymond)
chef de bureau au ministère, 32 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Patrick Dubois
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Juillet 199624/07/1996
De: Patrick Dubois
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
25 Novembre 199525/11/1995
De: Patrick Dubois
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
01 Juillet 199501/07/1995
De: Dubois (Patrick)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
Les capitaines de réserve
TRAIN
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Patrick Dubois
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
13 Juin 199313/06/1993
De: Patrick Dubois
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
30 Avril 199330/04/1993
De: Patrick Dubois
agent contractuel. »
Objet:
dans les mêmes conditions et dans, la limite de ses attributions
délégation de signature
10 Janvier 199310/01/1993
De: Dubois (Patrick)
3e C.A. et 2e région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
B. - Les médecins aspirants de réserve
Contingent 1986/10B
Groupe:
date_debut="1987-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
28 Juin 199128/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.