Patrick Février

De: FEVRIER (Patrick)
administrateur général, secrétaire délégué du comité d'histoire des ministères de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires
Objet:
en raison de leur expérience administrative et de leur connaissance du corps préfectoral
membres du comité pour l'histoire préfectorale
à compter du présent arrêté, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Octobre 201831/10/2018
De: Patrick Février
administrateur général au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la langue française au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et au ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, auprès du secrétaire général
Remplace:M. Thierry Lavoux
Groupe:
nomination
04 Septembre 201504/09/2015
De: FEVRIER (Patrick)
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, ministère du logement et de l'égalité des territoires
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2014 et promus à ce grade
date_debut="2014-01-01"
promotion
08 Août 201408/08/2014
De: Patrick Février
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à l'exécution du budget de fonctionnement du service central d'état civil, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Janvier 201403/01/2014
De: Fevrier (Patrick)
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-04-19"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
25 Octobre 201325/10/2013
De: Patrick Février
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à l'exécution du budget de fonctionnement du service central d'état civil, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
12 Septembre 201312/09/2013
De: FEVRIER (Patrick)
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, ministère de l'égalité des territoires et du logement
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
à l'exception de BOULANGER (Jean-Louis), promu
BOUTIN (Jacqueline), promue le
1er juin 2013
COQUART (Claude), promu
CAVATORTA (Toni), promu
LEPAGE (Pierre), promu
BRIEND (Bernard), promu
DELALANDE (François), promu
DERROUCH (Pierre), promu
ELKAIM (Gilbert), promu
HEITZMANN (Raymond), promu
MIEGE (Colin), promu
MIELLE (Simone), promue
LENAIN (Jacques), promu
PRATS (Raymond), promu
MEDJDOUB (Améziane), promu
date_debut="2013-01-01"
promotion
20 Janvier 201320/01/2013
De: Patrick Février
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs à l'exécution du budget de fonctionnement du service central d'état civil, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
19 Septembre 201219/09/2012
De: Patrick Février
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs à l'exécution du budget de fonctionnement du service central d'état civil, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
19 Septembre 201219/09/2012
De: Patrick Février
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs à l'exécution du budget de fonctionnement du service central d'état civil, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
14 Juillet 201214/07/2012
De: Patrick Février
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs à l'exécution du budget de fonctionnement du service central d'état civil, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
25 Septembre 201125/09/2011
De: Patrick Février
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs à l'exécution du budget de fonctionnement du service central d'état civil, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Septembre 201012/09/2010
De: Patrick Fevrier
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général)"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Fevrier (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix dans le corps des secrétaires des affaires étrangères
au titre de l'année 2007
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
inscription
09 Novembre 200709/11/2007
De: Février (Patrick)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2007-03-04"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Juillet 200728/07/2007
De: Février (Patrick)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
sous-directeur des actions sociales à la direction de la fonction militaire et du personnel civil du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2004-12-15"
duree="trois ans"
détachement
21 Mai 200521/05/2005
De: Février (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des actions sociales à la direction de la fonction militaire et du personnel civil du ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
17 Décembre 200417/12/2004
De: Fevrier (Patrick)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (écologie, développement durable)
Groupe:
date_debut="2004-03-27"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
16 Novembre 200416/11/2004
De: Fevrier (Patrick)
sous-directeur de la programmation et des agences de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Fevrier (Patrick)
sous-directeur de la programmation et des agences de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Patrick Février
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
24 Avril 200424/04/2004
De: Patrick Février
sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Février (Patrick)
adjoint au directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 200225/08/2002
De: Fevrier (Patrick)
administrateur civil hors classe, en service détaché
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
date_debut="2001-03-27"
duree="trois ans"
détachement
20 Août 200220/08/2002
De: Février (Patrick)
adjoint au directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Février (Patrick)
adjoint au directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Patrick Février
sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Février (Patrick)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur de la programmation et des agences de l'eau à l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (direction de l'eau)
Groupe:
date_debut="2001-03-27"
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Patrick Février
sous-directeur, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
21 Juillet 199621/07/1996
De: Février (Patrick, Emile, Cornil)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
SERVICES COMMUNS
Service de santé des armées
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1989/04
Groupe:
date_debut="1993-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
26 Juin 199626/06/1996
De: Fevrier (Patrick)
adjoint au directeur de l'eau
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:Mme Gauthier-Natta (Odile)
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
commissaire_gouvernement
nomination
15 Août 199515/08/1995
De: Février (Patrick)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
sous-directeur auprès du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
date_debut="1993-03-27"
duree="cinq ans"
détachement
22 Juillet 199322/07/1993
De: Février (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'environnement
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Février (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Remplace:M. Cellier (François)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Février (Patrick)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
duree="cinq ans"
détachement
01 Janvier 199301/01/1993
De: Patrick Fevrier
Objet:
conseillers techniques, et de
cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
03 Mars 199203/03/1992
De: Patrick Fevrier
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Mai 199124/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.