Patrick Gérard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gérard (Patrick, Henri, Simon)
directeur de l'Ecole nationale d'administration. Officier du 20 novembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-11-20"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Patrick Gerard
professeur à l'université Paris-Sud
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
s personnalités
titulaires
Groupe:
composition
06 Mars 201806/03/2018
De: Patrick GERARD
directeur de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Remplace:Mme Nathalie LOISEAU
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Patrick GERARD
conseiller d'Etat
Objet:
directeur de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2017-08-21"
visa_emploi_superieur
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
ecole
nomination
10 Août 201710/08/2017
De: Gérard (Patrick, André, Marcel)
secrétaire départemental d'une union d'anciens combattants ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 201703/05/2017
De: Gérard (Patrick)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
Groupe:
renouvellement
president
conseil_administration
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Patrick GÉRARD
conseiller d'Etat, président de la commission
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R.* 222-13 du code de l'éducation
Groupe:
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: Patrick GÉRARD
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2015
président
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Gérard Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Gérard (Patrick)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
Groupe:
renouvellement
president
conseil_administration
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Gérard (Patrick, Georges)
major, train ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 201305/05/2013
De: Gérard Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Patrick Gérard
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (2e section)
conseiller d'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conseiller d'Etat"
professeur_section="2"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Patrick Gérard
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2012-07-19"
réintégration
07 Septembre 201207/09/2012
De: Patrick GERARD
directeur de l'unité UMR8628
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Juin 201201/06/2012
De: Gérard Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Patrick Gérard
recteur de l'académie de Paris
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2010-11-24"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Gérard (Patrick)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
Remplace:M. Bélaval (Philippe)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
11 Septembre 201011/09/2010
De: Patrick Gérard
professeur des universités à l'université Paris XI
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
duree="5 ans"
nomination
07 Décembre 200907/12/2009
De: Gerard (Patrick, Henri, Simon)
recteur d'une académie. Chevalier du 2 novembre 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-02"
promotion
14 Juillet 200914/07/2009
De: Gérard (Patrick)
représentant la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Gérard (Patrick)
représentant la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Objet:
Sans préjudice des membres désignés ès qualité par les articles R. 6122-7 du code de la santé publique et R. 312-178 du code de l'action sociale et des familles, la formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit : 1o Représentant des députés
Suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Patrick Gérard
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale
recteur de l'académie de Paris
Groupe:
date_debut="2008-12-15"
duree="cinq ans"
recteur_academie="Paris"
détachement
09 Janvier 200909/01/2009
De: Patrick Gérard
conseiller d'Etat
Objet:
recteur de l'académie de Paris
Groupe:
date_debut="2008-12-15"
conseil_des_ministres
recteur_academie="Paris"
nomination
06 Décembre 200806/12/2008
De: Patrick Gérard
conseiller d'Etat, placé dans la position de disponibilité
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
réintégration
25 Janvier 200825/01/2008
De: Patrick Gérard
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
08 Septembre 200708/09/2007
De: Patrick Gérard
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
directeur du cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
date_debut="2007-07-07"
duree="trois ans"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
disponibilité
27 Juillet 200727/07/2007
De: Patrick Gérard
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007
De: Patrick Gérard
conseiller d'Etat
Objet:
directeur du cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Remplace:M. Michel Dobkine
Groupe:
date_debut="2007-07-07"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
nomination
12 Juillet 200712/07/2007
De: Gérard (Patrick, André, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2006
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
promotion
21 Avril 200721/04/2007
De: Gérard (Patrick, André, Marcel)
Objet:
pour l'année 2006 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers des armes"
promotion
20 Avril 200720/04/2007
De: Patrick Gérard
Objet:
directeur du cabinet du ministre
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Directeur"
cessation de fonction
28 Septembre 200628/09/2006
De: Patrick Gérard
professeur des universités
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
23 Septembre 200623/09/2006
De: Patrick Gérard
directeur du cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du comité ministériel de rémunération du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
désignation
19 Septembre 200619/09/2006
De: Gérard (Patrick, André, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2005
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
promotion
26 Mars 200626/03/2006
De: Patrick Gérard
directeur du cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Gérard (Patrick)
lieutenant-colonel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
01 Juillet 200501/07/2005
De: Patrick Gérard
Objet:
aux fonctions
directeur de l'enseignement scolaire
Groupe:
conseil_des_ministres
cessation de fonction
17 Juin 200517/06/2005
De: Patrick Gérard
directeur du cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Juin 200511/06/2005
De: Patrick Gérard
Objet:
au cabinet du ministre
directeur du cabinet
professeur des universités
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Directeur"
nomination
11 Juin 200511/06/2005
De: Patrick Gérard
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Patrick Gerard
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales
représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Gérard
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
19 Mai 200519/05/2005
De: Patrick Gérard
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
Groupe:
inspecteur_general="À pourvoir"
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Patrick Gérard
directeur de l'enseignement scolaire, ou son représentant
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires, visés à l'avant-dernier alinéa de
l'article 6 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié, candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les représentants du corps, titulaires et suppléants
élus
en application del'article 2 du décret n° 94-1085 du
14 décembre 1994
relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:
inspecteur_general="" suppleant="
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Gérard (Patrick)
directeur de l'enseignement scolaire ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1° Représentants du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Gérard (Patrick)
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 200531/03/2005
De: Gérard (Patrick)
directeur de l'enseignement scolaire, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du ministre chargé de l'éducation
nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Patrick Gérard
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
2. Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Gérard (Patrick)
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Titulaires
Remplace:M. de Gaudemar (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Patrick Gérard
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:M. Jean-Paul de Gaudemar
Groupe:
nomination
28 Septembre 200428/09/2004
De: Gérard (Patrick)
directeur de l'enseignement scolaire ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Gérard
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Août 200403/08/2004
De: Patrick Gérard
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Juillet 200418/07/2004
De: Patrick Gérard
professeur des universités
Objet:
directeur de l'enseignement scolaire
Remplace:M. Jean-Paul de Gaudemar
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Gérard (Patrick)
recteur d'académie. Chevalier du 27 septembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-27"
promotion
15 Mai 200415/05/2004
De: Gérard (Patrick)
représentant la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Objet:
à la section sociale
B. - Institutions sociales et médico-sociales privées
3. Pour les affaires concernant des établissements
ou des services accueillant des personnes inadaptées
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 14°)
Groupe:
nomination
30 Octobre 200330/10/2003
De: Gérard (Patrick)
représentant la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
Représentants des syndicats médicaux
Groupe:
composition
30 Octobre 200330/10/2003
De: Gérard (Patrick, Georges)
major, train ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2002-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Patrick Gérard
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Bordeaux
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Bordeaux"
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Gérard (Patrick, André, Marcel)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
Boulaâbi (Mohamed el aid), caporal-chef, légion étrangère ; 24 ans de services. Cité
Groupe:
date_debut="2001-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Gérard (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2002-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
22 Mars 200222/03/2002
De: Gérard (Patrick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Gérard (Patrick)
maire de Vincennes (94)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Gerard (Patrick)
chef d'escadron ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Gérard (Patrick)
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique
Section 1
Mathématiques et outils de modélisation
Groupe:
date_debut="2000-08-16"
nomination
13 Août 200013/08/2000
De: Gérard (Patrick)
ancien directeur du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires ; 20 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Gérard (Patrick)
maire de Vincennes
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Gérard (Patrick)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
C. -
représentants du personnel de l'Institut national de la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Gerard (Patrick)
maire de Vincennes
Objet:
à suivre la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
admission
08 Juillet 199908/07/1999
De: Gerard (Patrick, Francis, Guy)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/10B
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
13 Mars 199913/03/1999
De: Gérard (Patrick)
professeur des universités
Objet:
directeur du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Décembre 199608/12/1996
De: Gérard (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="1996-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
15 Mars 199615/03/1996
De: Gérard (Patrick)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Gerard (Patrick)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines
INFANTERIE
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
29 Octobre 199529/10/1995
De: Gérard (Patrick, Henri)
recteur de l'académie d'Orléans-Tours; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
30 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Gérard (Patrick)
capitaine, infanterie ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
21 ans de services
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 199502/05/1995
De: Patrick Gérard
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie d'Orléans-Tours
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Orléans-Tours"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Patrick Gérard
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller, au cabinet du ministre de l'éducation nationale
par
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
03 Mai 199403/05/1994
De: Patrick Gérard
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
Conseillers
professeur des universités
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Gérard (Patrick, François, Bertrand)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1991/12
date_debut="1992-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Mars 199303/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.