Patrick Guyot

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Patrick GUYOT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur de l'Etat hors classe, affecté aux ministères chargés des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Avril 202201/04/2022
De: Guyot (Patrick, Jean-Claude)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Juillet 201103/07/2011
De: Guyot (Patrick)
administrateur adjoint de 1re classe du Conseil économique, social et environnemental, 9e échelon
Objet:
administrateur du Conseil économique, social et environnemental, 9e échelon
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
nomination
28 Décembre 201028/12/2010
De: Guyot (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'administrateur du Conseil économique, social et environnemental
au titre de l'année 2010
Groupe:
inscription
28 Décembre 201028/12/2010
De: Guyot (Patrick, Georges, Armand)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2008-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
07 Avril 200907/04/2009
De: Guyot (Patrick)
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Guyot (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
f) Au titre de l'Union fédérale des cadres de la fonction publique CFE-CGC
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Patrick Guyot
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
représentants du personnel siégeant au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat, les membres titulaires et suppléants
7° Au titre de la Confédération générale des cadres (CGC)
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Patrick Guyot
administrateur civil, chef du bureau de la protection de la santé en milieu du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la protection de la santé en milieu du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Guyot (Patrick)
attaché du Conseil économique et social
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe du Conseil économique et social
au titre de l'année 2006
Groupe:
promotion
24 Mars 200724/03/2007
De: Guyot (Patrick)
attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social
Objet:
attaché principal de 1re classe du Conseil économique et social
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
promotion
24 Mars 200724/03/2007
De: Patrick Guyot
administrateur civil, chef du bureau de la protection de la santé en milieu du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la protection de la santé en milieu du travail et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
09 Septembre 200609/09/2006
De: Patrick Guyot
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
représentants du personnel siégeant au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat, les membres titulaires et suppléants
7° Au titre de la Confédération générale des cadres (CGC)
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 200506/12/2005
De: Guyot (Patrick, Jean-Claude)
chef d'escadron, troupes de marine ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Guyot (Patrick)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
3. Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (CFE-CGC)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Guyot (Patrick)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
c)
Sur proposition de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (CFE-CGC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Guyot (Patrick)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
c)
Sur proposition de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (CFE-CGC)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Patrick Guyot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Guyot (Patrick, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Guyot (Patrick, André)
attaché principal d'administration au Conseil économique et social ; 19 ans de services civils, militaires et d'activités syndicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Guyot (Patrick, William)
adjudant-chef, artillerie ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Guyot (Patrick)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Patrick Guyot
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
représentants du personnel siégeant au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat, les membres titulaires et suppléants
7° Au titre de représentants de la Confédération générale des cadres (CGC)
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Guyot (Patrick)
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe en position de détachement
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle"
réintégration
30 Novembre 200430/11/2004
De: Guyot (Patrick)
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
date de leur titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2003-08-01"
corps="Administrateurs civils"
radiation
30 Novembre 200430/11/2004
De: Guyot (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
f) Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques - CFE-CGC
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Guyot (Patrick)
Objet:
administrateur civil
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2003-08-01"
titularisation
21 Novembre 200321/11/2003
De: Patrick Guyot
direction des relations du travail
Objet:
à la Commission nationale d'agrément pour la mesure du radon dans les lieux ouverts au public prévue à l'article 5 de l'arrêté du
15 juillet 2003
relatif à l'agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures d'activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public
représentant du ministre chargé du travail
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Novembre 200313/11/2003
De: Guyot (Patrick)
Objet:
membres suppléants des représentants des organisations syndicales de la commission permanente de la modernisation des services publics
sur proposition de celles-ci
Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (CFE-CGC)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Guyot (Patrick)
Objet:
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
date_debut="2003-01-01"
affectation
31 Janvier 200331/01/2003
De: Patrick Guyot
ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Guyot (Patrick)
Objet:
membre titulaire de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (CFE-CGC)
Remplace:M. Glaichenhaus (Robert)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200217/12/2002
De: Guyot (Patrick)
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (CFE-CGC)
Remplace:M. Glaichenhaus (Robert)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 200217/12/2002
De: Guyot (Patrick)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
c)
Sur proposition de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (CFE-CGC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Patrick Guyot
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Daniel Spagnou
Groupe:
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Patrick Guyot
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
REPRÉSENTANTS DES COMMUNES
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Daniel Spagnou
Groupe:
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Guyot (Patrick)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Guyot (Patrick, Jean-Luc)
capitaine, infanterie ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Patrick Guyot
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter l'Association des maires de France
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Guyot (Patrick, Jean-Claude)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Guyot (Patrick, Jean-Claude)
troupes de marine
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
20 Avril 200120/04/2001
De: Patrick Guyot
Objet:
membre suppléant de la commission permanente de la modernisation des services publics
représentant de l'organisation syndicale Union fédérale des cadres des fonctions publiques (CFE-CGC)
sur proposition de celle-ci
Remplace:Mme Catherine Roy
Groupe:
suppleant
nomination
27 Février 200127/02/2001
De: Guyot (Patrick, Jean-Claude)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: Guyot (Patrick, Jean-Claude)
troupes de marine
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Guyot (Patrick)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de la sélection professionnelle 1997, dans les conditions suivantes, les attachés d'administration centrale
date_debut="1997-01-01"
promotion
02 Août 199702/08/1997
De: Guyot (Patrick)
attaché d'administration centrale
Objet:
des cadres du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date de son intégration dans les cadres du Conseil économique et social
attaché principal de 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-10-15"
radiation
21 Janvier 199521/01/1995
De: Guyot (Patrick)
attaché d'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
dans les cadres du Conseil économique et social
attaché principal du Conseil économique et social de 2e classe, 2e échelon, avec une ancienneté de 1 an 1 mois dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1994-10-15"
intégration
29 Octobre 199429/10/1994
De: Guyot (Patrick)
attaché du Conseil économique et social
Objet:
attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social, 1er échelon, avec une ancienneté de 1 an 3 mois 24 jours dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1993-03-22"
promotion
24 Juin 199324/06/1993
De: Guyot (Patrick)
Objet:
attaché de 2e classe du Conseil économique et social, 5e échelon
avec une ancienneté de 9 mois 14 jours dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1992-10-15"
nomination
24 Juin 199324/06/1993
De: Guyot (Patrick)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social
au titre de l'année 1993
Groupe:
promotion
24 Juin 199324/06/1993
De: Guyot (Patrick, Jean-Claude)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Noel (Jack, Adair de Thorey), transmissions
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
nomination
07 Juillet 199207/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.