Patrick Hamon

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Patrick Hamon
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur central adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, marchés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la direction centrale du recrutement et de la formation de la police nationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
30 Septembre 202130/09/2021
De: Patrick Hamon
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur central adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, marchés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la direction centrale du recrutement et de la formation de la police nationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Septembre 202116/09/2021
De: Patrick Hamon
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur central adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, marchés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la direction centrale du recrutement et de la formation de la police nationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
22 Juillet 202122/07/2021
De: Patrick Hamon
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur central adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, marchés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la direction centrale du recrutement et de la formation de la police nationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Juin 202113/06/2021
De: Patrick Hamon
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur central adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, marchés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la direction centrale du recrutement et de la formation de la police nationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
18 Avril 202118/04/2021
De: Patrick Hamon
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur central adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, marchés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la direction centrale du recrutement et de la formation de la police nationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Mars 202106/03/2021
De: Patrick Hamon
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur central adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, marchés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la direction centrale du recrutement et de la formation de la police nationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Février 202113/02/2021
De: Patrick Hamon
inspecteur général de la police nationale, directeur central adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, marchés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la direction centrale du recrutement et de la formation de la police nationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Janvier 202106/01/2021
De: Patrick Hamon
inspecteur général de la police nationale, directeur central adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, marchés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la direction centrale du recrutement et de la formation de la police nationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Octobre 202023/10/2020
De: Hamon (Patrick, André)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 24 janvier 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-01-24"
promotion
18 Octobre 202018/10/2020
De: Patrick HAMON
commissaire général de police, conseiller à la réforme des retraites au cabinet du directeur général de la police nationale à Paris (75)
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur central adjoint du recrutement et de la formation de la police nationale à Lognes (77)
renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans
Groupe:
date_debut="2020-10-19"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale, directeur central adjoint du recrutement et de la formation de la police nationale à Lognes (77)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: HAMON Patrick
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
I. - Échelon or
medaille_securite_interieure="or"
medaille_agrafe="Police nationale"
attribution
17 Janvier 202017/01/2020
De: Hamon Patrick
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2018-12-01"
promotion
15 Avril 201915/04/2019
De: Patrick HAMON
Objet:
dans son corps d'origine
au grade de commissaire général de police
réintégration
01 Mars 201901/03/2019
De: Patrick HAMON
sous-directeur de l'immigration irrégulière et des services territoriaux à la direction centrale de la police aux frontières à Paris (75)
Objet:
au détachement
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2019-03-11"
a_sa_demande
cessation de fonction
01 Mars 201901/03/2019
De: Hamon (Patrick, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2018
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale de réserve
Les médecins en chef de réserve
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
16 Février 201916/02/2019
De: Hamon (Patrick, André)
Objet:
pour l'année 2018, les officiers de réserve
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services de classe normale de réserve
Les médecins en chef de réserve
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
11 Janvier 201911/01/2019
De: Patrick Hamon
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur de l'immigration irrégulière et des services territoriaux, directement placé sous l'autorité du directeur central et de la directrice centrale adjointe de la police aux frontières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
10 Janvier 201910/01/2019
De: Patrick Hamon
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur de l'immigration irrégulière et des services territoriaux, directement placé sous l'autorité du directeur central et de la directrice centrale adjointe de la police aux frontières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Octobre 201821/10/2018
De: Patrick Hamon
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur de l'immigration irrégulière et des services territoriaux, directement placé sous l'autorité du directeur central et de la directrice centrale adjointe de la police aux frontières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
10 Mai 201810/05/2018
De: Patrick HAMON
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201820/01/2018
De: Patrick Hamon
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur de l'immigration irrégulière et des services territoriaux, directement placé sous l'autorité du directeur central et de la directrice centrale adjointe de la police aux frontières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
14 Septembre 201714/09/2017
De: Hamon Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2017-02-01"
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Hamon (Patrick, Louis)
adjudant ; 21 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2016-12-31"
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
décoration
12 Avril 201712/04/2017
De: Patrick Hamon
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur de l'immigration irrégulière et des services territoriaux, directement placé sous l'autorité du directeur central et du directeur central adjoint de la police aux frontières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
02 Octobre 201602/10/2016
De: Hamon Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Groupement de gendarmerie départementale de la Loire-Atlantique Brigade territoriale autonome de Sainte-Luce-sur-Loire (44)
Groupe:
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Patrick Hamon
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur de l'immigration irrégulière et des services territoriaux, directement placé sous l'autorité du directeur central et du directeur central adjoint de la police aux frontières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Septembre 201406/09/2014
De: Hamon, Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Hamon, Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Patrick HAMON
contrôleur général, sous-directeur de l'immigration irrégulière et des services territoriaux, directement placé sous l'autorité du directeur central et du directeur central adjoint de la police aux frontières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
31 Mai 201331/05/2013
De: Hamon (Patrick, André)
médecin en chef
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2012-71 du
23 janvier 2012
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2014-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 201305/05/2013
De: Patrick HAMON
contrôleur général, exerçant les fonctions de sous-directeur de l'immigration irrégulière et des services territoriaux, directement placé sous l'autorité du directeur central et du directeur central adjoint de la police aux frontières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Mars 201327/03/2013
De: Patrick HAMON
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur des ressources à Paris (75), DCPAF/services centraux
Objet:
sous-directeur de l'immigration irrégulière et des services territoriaux à Paris (75), DCPAF/services centraux
Groupe:
date_debut="2013-01-28"
affectation
27 Janvier 201327/01/2013
De: Hamon (Patrick, Eugène, Gérard)
contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 11 juillet 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-07-11"
promotion
15 Novembre 201215/11/2012
De: Hamon Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Hamon Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Patrick HAMON
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Hamon Patrick
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-06-01"
promotion
30 Mai 201130/05/2011
De: Hamon Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2011-04-01"
promotion
31 Mars 201131/03/2011
De: Patrick HAMON
Objet:
membre du conseil de surveillance du Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
personnalité qualifiée
Remplace:M. André LETOUZE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Patrick HAMON
contrôleur général, exerçant les fonctions de sous-directeur des ressources, directement placé sous l'autorité du directeur central et du directeur central adjoint de la police aux frontières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: HAMON (Patrick)
médecin vasculaire, secrétaire général de l'Union nationale des médecins de réserve
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 180e session en région (promotion Richelieu) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Paris
Groupe:
date_debut="2010-01-25"
date_fin="2010-03-19"
admission
16 Avril 201016/04/2010
De: Hamon (Patrick, Eugène, Gérard)
commissaire divisionnaire de police, sous-directeur des ressources à la direction centrale de la police aux frontières ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Hamon (Patrick, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2004
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef de réserve
Les médecins principaux de réserve
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
promotion
26 Février 200526/02/2005
De: Hamon (Patrick, André)
médecin principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Hamon (Patrick, Eugène)
commissaire divisionnaire de police ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Le père
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Hamon (Patrick, Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
25 juin 1999
modifié
au titre de la session 2002
Spécialité : oto-rhino-laryngologie
Concours de type 1
inscription
06 Mars 200306/03/2003
De: Hamon (Patrick)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la quatorzième session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2002-2003
Groupe:
admission
25 Août 200225/08/2002
De: Patrick Hamon
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2001
inscription
03 Février 200103/02/2001
De: Hamon (Patrick, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal de réserve
Les médecins de réserve
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Hamon (Patrick, Jean-Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/10B
Groupe:
date_debut="1999-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
21 Mai 199921/05/1999
De: Hamon (Patrick, Michel, Claude)
major ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Hamon (Patrick, Henri, Marie)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Hamon (Patrick)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1995/06
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Juin 199626/06/1996
De: Hamon (Patrick)
Objet:
commissaires principaux les commissaires de police
date_debut="1993-04-01"
promotion
02 Avril 199302/04/1993
De: Hamon (Patrick)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1993 les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires principaux
Groupe:
inscription
19 Mars 199319/03/1993
De: Hamon (Patrick)
Docteur
endocrinologie, au centre hospitalier de Chambéry (73)
Objet:
praticiens à temps plein dans les établissements suivants
nomination
16 Avril 199116/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.