Patrick Laporte

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Laporte (Patrick, Robert)
major. Chevalier du 21 mars 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-03-21"
armee_grade="Officier"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Laporte (Patrick)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L. 4 §1 et L. 24-I §1 du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'administration du développement durable
date_debut="2015-07-01"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Mars 201513/03/2015
De: Laporte (Patrick, Claude)
membre permanent du Conseil général de l'environnement et du développement durable ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Officier"
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Patrick Laporte
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2011 les inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
inspecteur_general="Administration du développement durable"
promotion
10 Juin 201110/06/2011
De: Patrick LAPORTE
membre de la section « droit, logement et société » du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant de l'Etat
Suppléants
Représentant du ministre chargé du logement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Patrick Laporte
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Laporte (Patrick)
directeur général, administrateur civil hors classe
Objet:
respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire central de la Caisse de garantie du logement locatif social
I. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membre titulaire
Groupe:
nomination
25 Avril 200825/04/2008
De: Patrick Laporte
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
inspecteur_general="Équipement"
nomination
19 Avril 200819/04/2008
De: Laporte (Patrick, Robert)
major ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Laporte (Patrick)
directeur général, administrateur civil hors classe
Objet:
respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire central de la Caisse de garantie du logement locatif social
I. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membre titulaire
Groupe:
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Patrick Laporte
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général de la Caisse de garantie du logement locatif social
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200716/09/2007
De: Laporte (Patrick)
directeur général, caisse de garantie du logement locatif social
Objet:
auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
admission
06 Juillet 200606/07/2006
De: Laporte (Patrick)
directeur général, caisse de garantie du logement locatif social
Objet:
à suivre la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
admission
07 Septembre 200507/09/2005
De: Laporte (Patrick)
directeur général, administrateur civil hors classe
Objet:
respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire central de la Caisse de garantie du logement locatif social
I. - REPRESENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membre titulaire
Groupe:
nomination
10 Juillet 200510/07/2005
De: Patrick Laporte
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général de la Caisse de garantie du logement locatif social
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Septembre 200419/09/2004
De: Laporte (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
date_debut="2001-08-24"
cessation de fonction
13 Janvier 200213/01/2002
De: Laporte (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général de la Caisse de garantie du logement locatif social
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Août 200131/08/2001
De: Laporte (Patrick)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
chef de service d'administration centrale
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
détachement
08 Février 200108/02/2001
De: Patrick Laporte
administrateur civil hors classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Laporte (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juillet 200010/07/2000
De: Laporte (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint au directeur du personnel et des services, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 200004/06/2000
De: Laporte (Patrick, André, Joseph)
lieutenant de vaisseau ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200003/05/2000
De: Laporte (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Groupe:
date_debut="1999-12-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
09 Février 200009/02/2000
De: Laporte (Patrick)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Laporte (Patrick, Robert)
major ; 25 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
citation
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Laporte (Patrick, Claude)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; 22 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Laporte (Patrick)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres suppléants du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
suppleant
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Patrick Laporte
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
habilitation
21 Octobre 199821/10/1998
De: Laporte (Patrick)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils :
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Patrick Laporte
chef de service
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
01 Avril 199801/04/1998
De: Patrick Laporte
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
01 Avril 199801/04/1998
De: Patrick Laporte
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
01 Avril 199801/04/1998
De: Laporte (Patrick)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: Patrick Laporte
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
22 Juin 199722/06/1997
De: Patrick Laporte
chef de service
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
06 Juin 199706/06/1997
De: Laporte (Patrick)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils (tour extérieur 1997) :
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Laporte (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service (services du Premier ministre, direction générale de l'administration de la fonction publique)
Groupe:
date_debut="1996-11-13"
duree="cinq ans"
détachement
18 Avril 199718/04/1997
De: Patrick Laporte
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Président
Suppléant
Groupe:
date_debut="1997-01-11"
suppleant
composition
05 Janvier 199705/01/1997
De: Laporte (Patrick)
administrateur civil, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Groupe:
date_debut="1993-11-14"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Décembre 199611/12/1996
De: Laporte (Patrick)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
pour siéger
membre suppléant du directeur général de l'administration et de la fonction publique au Conseil supérieur des tribunaux administratifs
Groupe:
suppleant
désignation
03 Décembre 199603/12/1996
De: Laporte (Patrick)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Laporte (Patrick)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membre de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Laporte (Patrick)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Laporte (Patrick)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
28 Novembre 199628/11/1996
De: Patrick Laporte
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
28 Novembre 199628/11/1996
De: Patrick Laporte
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:
habilitation
28 Novembre 199628/11/1996
De: Laporte (Patrick)
administrateur civil
Objet:
chef de service dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Groupe:
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Laporte (Patrick, André, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Laporte (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur
date_debut="1993-11-14"
cessation de fonction
20 Septembre 199420/09/1994
De: Patrick Laporte
Objet:
au nom du ministre délégué au logement et au cadre de vie
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants
autorite_delegation="Ministre délégué au logement et au cadre de vie"
délégation de signature
16 Mai 199216/05/1992
De: Patrick Laporte
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Patrick Laporte
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
délégation de signature
29 Novembre 199129/11/1991
De: Patrick Laporte
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"
délégation de signature
20 Novembre 199120/11/1991
De: Patrick Laporte
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
délégation de signature
17 Juillet 199117/07/1991
De: Laporte (Patrick, André, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Patrick Laporte
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"
délégation de signature
30 Juin 199130/06/1991
De: Laporte (Patrick)
sous-directeur des organismes constructeurs à la direction de la construction, ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
2. Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Laporte (Patrick)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sous-directeur au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:
date_debut="1989-11-29"
duree="cinq ans"
détachement
15 Mai 199115/05/1991
De: Patrick Laporte
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
26 Janvier 199126/01/1991
De: Laporte (Patrick, André, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Spahn, (Denys, Léon)
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
07 Octobre 199007/10/1990
De: Patrick Laporte
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
délégation de signature
16 Juin 199016/06/1990
De: Laporte (Patrick, Jean-Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
De Satru stegui (Inigo, Jean, Marie, Nicolas, Georges)
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.