Patrick Legrand

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: LEGRAND (Patrick, Eugène)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Brest (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
02 Février 201902/02/2019
De: Patrick LEGRAND
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
membres titulaires
USAC-CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Patrick Legrand
vice-président de la Commission nationale du débat public
Objet:
suivre la préparation et le déroulement de ce débat public
charge
27 Octobre 201027/10/2010
De: Patrick Legrand
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
b)
personnalités représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Septembre 200829/09/2008
De: Patrick Legrand
Objet:
vice-présidents de la Commission nationale du débat public
Groupe:
nomination
19 Février 200819/02/2008
De: Legrand (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
10 Décembre 200610/12/2006
De: Legrand (Patrick)
capitaine ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Le Grand (Patrick, François, Marie)
major ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Legrand (Patrick, Eugène)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Dizès (Yves)
huissier
huissier_residence="Brest (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Legrand (Patrick)
conseiller scientifique à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Legrand (Patrick)
INRA
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Patrick Legrand
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
Représentants d'associations agréées de protection de l'environnement exerçant leur activité sur l'ensemble du territoire national
Sur proposition de la ministre de l'écologie et du développement durable
Groupe:
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Legrand (Patrick, Edmond, Léopold)
adjudant, service de santé ; 24 ans de services. Blessé
Objet:
de la médaille militaire
Boulaâbi (Mohamed el aid), caporal-chef, légion étrangère ; 24 ans de services. Cité
Groupe:
date_debut="2001-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="24"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Legrand (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Patrick Legrand
architecte et ingénieur de recherche
Objet:
comme membres associés du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
duree="trois ans"
désignation
24 Février 200124/02/2001
De: Patrick Legrand
Objet:
conseiller de la ministre
Groupe:
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
08 Septembre 200008/09/2000
De: Legrand (Patrick)
Objet:
à la commission du développement durable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:Mme Lambert (Christiane)
Groupe:
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Patrick Legrand
Objet:
conseiller de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Septembre 199909/09/1999
De: Legrand (Patrick)
directeur de la mission Environnement
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Sur la proposition du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
nomination
02 Juin 199902/06/1999
De: Legrand (Patrick, Eric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/12
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
13 Mars 199913/03/1999
De: Legrand (Patrick)
Objet:
membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Au titre de leur compétence
en matière d'économie de l'environnement
Pour représenter les associations environnementales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199829/11/1998
De: Legrand (Patrick)
représentant d'une association de défense de l'environnement
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Legrand (Patrick)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Legrand (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="1997-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Patrick Legrand
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
Représentants des associations agréées de protection de l'environnement exerçant leur activité sur l'ensemble du territoire national
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
nomination
24 Avril 199724/04/1997
De: Legrand (Patrick)
Objet:
à la commission du développement durable
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Avril 199706/04/1997
De: Legrand (Patrick)
président d'honneur de l'association France Nature Environnement
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des associations de protection de l'environnement
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Legrand (Patrick)
président d'une association
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Sur la proposition du ministre de l'environnement
Groupe:
nomination
19 Mars 199619/03/1996
De: Legrand (Patrick)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence
en matière d'économie et de recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 199508/12/1995
De: Legrand (Patrick, Louis)
secrétaire général d'une délégation à l'environnement; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Legrand (Patrick, Bernard, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I.-ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/02 B
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
29 Octobre 199529/10/1995
De: Legrand (Patrick, Stéphane)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1994/08
Groupe:
date_debut="1995-06-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
13 Septembre 199513/09/1995
De: Legrand (Patrick)
président de France nature environnement
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'enseignement zootechnique (C.E.Z.)
Au titre de l'article 4 (d) de l'arrêté du
28 juillet 1994
relatif aux missions et à la composition du conseil d'administration du C.E.Z. de Rambouillet
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 199518/01/1995
De: Patrick Legrand
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Patrick Legrand
président de l'association France Nature Environnement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalité qualifiée
au titre de l'environnement
Remplace:M. Michel Mousel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 199415/06/1994
De: Legrand (Patrick)
Objet:
à la Commission française du développement durable
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
06 Mars 199406/03/1994
De: Legrand (Patrick)
président de l'association France-nature-environnement
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des associations de protection de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Legrand (Patrick)
biologiste des hôpitaux, bactériologie, virologie : centre hospitalier universitaire de Paris (assistance publique), hôpital Henri-Mondor (assistance publique), service Bactériologie-virologie
Objet:
praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
nomination
20 Juillet 199320/07/1993
De: Legrand (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Informatique industrielle
Groupe:
diplome
10 Mars 199310/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.