Patrick Levy

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Patrick LEVY
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Patrick LEVY
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Patrick LEVY
suppléant
Objet:
membres du Comité national de prévention et de santé au travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
08 Janvier 202208/01/2022
De: Patrick LEVY
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
11 Décembre 202111/12/2021
De: Patrick LEVY
Objet:
membres du groupe d'experts toxicologues chargé de déterminer les valeurs seuils de toxicité en situation accidentelle auprès de la direction générale de la prévention des risques les personnes ci-après désignées
Groupe:
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Lévy (Patrick, Alain)
professeur des universités-praticien hospitalier à l'université Joseph Fourier - Grenoble ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Patrick Lévy
Objet:
Groupe:
renouvellement
10 Octobre 201110/10/2011
De: LEVY (Patrick)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: LEVY (Patrick)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juillet 201015/07/2010
De: Patrick LEVY
Objet:
membres du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
représentants d'organisations syndicales
d'employeurs les plus représentatives sur le plan national
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Levy (Patrick, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
30 Août 200930/08/2009
De: Patrick Levy
Objet:
membres du groupe d'experts toxicologues chargé de déterminer les valeurs seuils de toxicité en situation accidentelle auprès de la direction générale de la prévention des risques les personnes ci-après désignées
Groupe:
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Lévy (Patrick)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-06"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
07 Mars 200807/03/2008
De: Levy (Patrick)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Levy (Patrick)
CHU Grenoble
Objet:
membres du comité de suivi du programme d'actions sur le sommeil les personnalités suivantes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Levy (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2007), dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
Concours de type II
inscription
11 Mars 200711/03/2007
De: Lévy (Patrick, Jean, Marie)
sous-directeur au ministère ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Levy (Patrick)
CHU Grenoble
Objet:
membres du groupe de réflexion
Groupe:
nomination
24 Septembre 200624/09/2006
De: Levy (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes
au sein du service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche, à la direction générale des ressources humaines à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Août 200631/08/2006
De: Levy (Patrick)
faisant fonction de sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Juin 200614/06/2006
De: Levy (Patrick)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Patrick Levy
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la séance plénière
Groupe:
date_debut="2006-02-27"
suppleant
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Patrick Levy
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles
Groupe:
date_debut="2006-02-26"
suppleant
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Patrick Levy
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles
Groupe:
date_debut="2006-02-26"
suppleant
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Patrick Levy
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Patrick Levy
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Levy (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Patrick Levy
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
04 Décembre 200404/12/2004
De: Patrick Levy
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des carrières des personnels enseignants du supérieur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Patrick Levy
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Levy (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
date_fin="2006-06-16"
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Levy (Patrick)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directeur de la gestion des carrières des personnels enseignants du supérieur à la direction des personnels enseignants à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2003-09-03"
duree="trois ans"
détachement
27 Août 200427/08/2004
De: Patrick Levy
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
07 Juillet 200407/07/2004
De: Patrick Levy
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Levy (Patrick)
hôpital Albert Michallon
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Grenoble
laboratoire d'exploration fonctionnelle cardio-respiratoire
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Levy (Patrick)
administrateur civil, sous-directeur
Objet:
sous-directeur de la gestion des carrières des personnels enseignants du supérieur à la direction des personnels enseignants à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 200305/09/2003
De: Levy (Patrick)
sous-directeur de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Membres titulaires et suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mars 200329/03/2003
De: Patrick Lévy
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
19 Janvier 200319/01/2003
De: Levy (Patrick)
titulaire
Objet:
représentants de l'Etat
Représentant désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
conformément au h du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Levy (Patrick)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
sous-directeur
date_debut="2000-02-22"
duree="cinq ans"
détachement
16 Septembre 200016/09/2000
De: Levy (Patrick)
sous-directeur de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Levy (Patrick)
administrateur civil
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
nomination
23 Février 200023/02/2000
De: Patrick Lévy
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction des interventions bilatérales
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
25 Février 199825/02/1998
De: Patrick Lévy
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction des interventions bilatérales
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
20 Janvier 199820/01/1998
De: Patrick Lévy
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations internationales et de la coopération de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
01 Novembre 199701/11/1997
De: Levy (Patrick)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (université Grenoble-I)
physiologie (option biologique) , laboratoire d'explorations fonctionnelles cardio-respiratoires, hôpital A.-Michallon , emploi no 442 PU-PH 0033
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur="CHU de Grenoble"
nomination
05 Octobre 199705/10/1997
De: Patrick Lévy
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations internationales et de la coopération de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
07 Septembre 199707/09/1997
De: Lévy (Patrick)
administrateur civil, affecté au ministère de la défense
Objet:
au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1997-07-15"
affectation
13 Août 199713/08/1997
De: Levy (Patrick)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1997
PHYSIOLOGIE
Concours de type 1
admission
10 Mai 199710/05/1997
De: Levy (Patrick)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1992
inscription
02 Mars 199702/03/1997
De: Levy (Patrick, Daniel, Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
Service de santé des armées
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1988/02 B
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
29 Octobre 199629/10/1996
De: Levy (Patrick)
ministère de la défense
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Lévy (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1996
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1996
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
07 Mai 199607/05/1996
De: Lévy (Patrick)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
au ministère de la défense
au titre de la mobilité
date_debut="1994-11-01"
duree="deux ans"
affectation
16 Mars 199516/03/1995
De: Levy (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1992
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992
Ministère de l'éducation nationale
Groupe:
inscription
19 Janvier 199219/01/1992
De: Levy (Patrick)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (aviation civile)
Objet:
au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
date_debut="1990-04-02"
affectation
19 Mai 199019/05/1990
De: Levy (Patrick)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1989-07-28"
titularisation
17 Mars 199017/03/1990
De: Levy (Patrick)
physiologie (option biologique), laboratoire d'explorations fonctionnelles, hôpital A.-Michallon, emploi no 442MCF0069
Objet:
stagiaires dans le corps des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers aux centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
C.H.U. de Grenoble
date_debut="1989-10-01"
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers aux centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés"
nomination
06 Février 199006/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.