Patrick Masclet

De: Patrick Masclet
Objet:
membres de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Juin 201623/06/2016
De: Patrick Masclet
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
1° Au titre du e du 2° de l'article R. 143-2 du code de l'action sociale et des familles
Titulaire
Groupe:
nomination
01 Juin 201301/06/2013
De: Patrick MASCLET
désigné par l'Association des maires de France
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Masclet (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
au 2° de l'article 6 du décret du
26 décembre 1960
personnalités choisies parmi les présidents des commissions territoriales des voies navigables
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Masclet (Patrick)
conseiller régional, maire d'Arleux (Nord)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
03 Mai 200803/05/2008
De: Masclet (Patrick, Victor)
conseiller régional de Nord - Pas-de-Calais, maire d'Arleux, président de l'association des maires du Nord ; 32 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Masclet (Patrick)
président de la commission territoriale des voies navigables du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 200614/02/2006
De: Masclet (Patrick)
conseiller régional, maire d'Arleux (Nord)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Remplace:M. Percheron (Daniel)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Avril 200526/04/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.