Patrick Molinoz

De: Patrick MOLINOZ
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
1° Au titre des collectivités territoriales et de leurs groupements
représentants de l'Association des maires de France
Remplace:M. Wilfried SCHWARTZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 202127/05/2021
De: Patrick MOLINOZ
suppléant
Objet:
membres de la formation spécialisée pour l'habilitation des organismes de formation préparant aux brevets d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Au titre du collège des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
05 Juillet 202005/07/2020
De: Patrick MOLINOZ
suppléant
Objet:
membres de la formation spécialisée pour l'agrément des associations
au titre des activités de jeunesse et d'éducation populaire du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Au titre du collège des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
05 Juillet 202005/07/2020
De: Patrick MOLINOZ
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Au titre du collège des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
05 Juillet 202005/07/2020
De: Patrick MOLINOZ
suppléant
Objet:
membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Au titre du collège des collectivités territoriales
représentants des communes et de leurs groupements
Groupe:
nomination
05 Juillet 202005/07/2020
De: Molinoz (Patrick, René)
vice-président du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté, maire de Venarey-les-Laumes (Côte-d'Or) ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 201703/05/2017
De: Patrick Molinoz
suppléant
Objet:
membres de la formation spécialisée pour l'habilitation des organismes de formation préparant aux brevets d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application del'article 9 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du conseil d'orientation des politiques de jeunesse :
Au titre du collège des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: Patrick Molinoz
suppléant
Objet:
membres de la formation spécialisée pour l'agrément des associations
au titre des activités de jeunesse et d'éducation populaire du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application del'article 8 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse :
Au titre du collège des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: Patrick Molinoz
suppléant
Objet:
membres de la commission « éducation populaire » du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de l'article 7 du décret du
12 octobre 2016
susvisé
Au titre du collège des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: Patrick Molinoz
titulaire
Objet:
membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de l'article 3 du décret du
12 octobre 2016
susvisé
Au titre du collège des collectivités territoriales
représentants des communes et de leurs groupements
Groupe:
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: Patrick MOLINOZ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne - Franche-Comté
Remplace:M. André LEFEBVRE
Groupe:
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Patrick MOLINOZ
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
date_debut="2015-11-16"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Patrick MOLINOZ
maire de Venaray-lès-Laumes
sur désignation du président de l'Association des maires de France
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Molinoz (Patrick)
directeur de relations publiques de société, maire et conseiller général
Objet:
comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
date_fin="2003-10-30"
admission
04 Février 200404/02/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.