Patrick Mouysset

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

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De: MOUYSSET Patrick
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
à compter du
1er juillet 2015
promotion
10 Mars 201510/03/2015
De: MOUYSSET Patrick
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2015
promotion
25 Décembre 201425/12/2014
De: Mouysset (Patrick, Raoul, André)
directeur du service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Patrick Mouysset
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201325/06/2013
De: Patrick Mouysset
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Mai 201316/05/2013
De: Patrick Mouysset
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Avril 201325/04/2013
De: Patrick Mouysset
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Mars 201310/03/2013
De: Patrick MOUYSSET
Objet:
3. Membres de la commission de cotations du bassin Sud-Ouest
Pour le collège « vendeur »
représentant de l'élevage bovin
Au titre de la Fédération nationale bovine (FNB)
Groupe:
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Patrick Mouysset
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Patrick Mouysset
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
23 Novembre 201223/11/2012
De: Mouysset (Patrick)
à Sauveterre-de-Rouergue (Aveyron)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Patrick Mouysset
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Patrick Mouysset
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
30 Décembre 201130/12/2011
De: Patrick Mouysset
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploi tation aériens
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201125/09/2011
De: Patrick Mouysset
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Patrick Mouysset
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Septembre 201108/09/2011
De: Patrick Mouysset
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: MOUYSSET (Patrick)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Remplace:M. CARRIE (Daniel)
Groupe:
nomination
23 Février 201123/02/2011
De: Patrick Mouysset
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef des services navigation aérienne région parisienne
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Patrick Mouysset
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Mouysset
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Patrick Mouysset
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef des services navigation aérienne région parisienne
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens. »
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201025/07/2010
De: Patrick Mouysset
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Patrick Mouysset
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
16 Juillet 201016/07/2010
De: Patrick Mouysset
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef des services navigation aérienne région parisienne
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
25 Mai 201025/05/2010
De: MOUYSSET (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: Patrick Mouysset
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
04 Mai 201004/05/2010
De: Patrick Mouysset
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
04 Mai 201004/05/2010
De: Patrick Mouysset
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 201030/01/2010
De: Patrick Mouysset
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
2. Dans les organismes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
14 Janvier 201014/01/2010
De: Patrick Mouysset
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
puis à
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
date_fin="2009-09-29"
délégation de signature
25 Août 200925/08/2009
De: Patrick Mouysset
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du centre en route de la navigation aérienne Nord
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
date_debut="2009-09-30"
délégation de signature
25 Août 200925/08/2009
De: Patrick Mouysset
Objet:
dans la limite de leurs attribu tions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
date_debut="2009-09-30"
date_fin="2009-09-29"
délégation de signature
25 Août 200925/08/2009
De: Patrick Mouysset
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
date_fin="2009-09-29"
délégation de signature
08 Août 200908/08/2009
De: Patrick Mouysset
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
date_debut="2009-09-30"
délégation de signature
08 Août 200908/08/2009
De: Patrick Mouysset
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Juillet 200910/07/2009
De: Patrick Mouysset
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
07 Mars 200907/03/2009
De: Patrick Mouysset
Objet:
chefs de centre en route de la navigation aérienne
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Patrick Mouysset
Objet:
délégation de signature
26 Octobre 200826/10/2008
De: Mouysset (Patrick)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du centre en route de la navigation aérienne sud-est
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Octobre 200810/10/2008
De: Patrick Mouysset
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
28 Septembre 200828/09/2008
De: Patrick Mouysset
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
11 Avril 200811/04/2008
De: Patrick Mouysset
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
29 Septembre 200729/09/2007
De: Patrick Mouysset
Objet:
Groupe:
délégation de signature
23 Juin 200723/06/2007
De: Patrick Mouysset
Objet:
Groupe:
délégation de signature
23 Juin 200723/06/2007
De: Mouysset (Patrick)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du centre en route de la navigation aérienne sud-est
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
délégation de signature
10 Mars 200710/03/2007
De: Patrick Mouysset
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
04 Mars 200704/03/2007
De: Patrick Mouysset
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Mouysset (Patrick)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du centre en route de la navigation aérienne sud-est
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile
délégation de signature
10 Janvier 200610/01/2006
De: Mouysset (Patrick)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du centre en route de la navigation aérienne sud-est
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile
délégation de signature
10 Janvier 200610/01/2006
De: Patrick Mouysset
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liées à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile
délégation de signature
25 Juillet 200525/07/2005
De: Mouysset (Patrick)
chef du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
les décisions délivrant
délégation de signature
10 Août 200410/08/2004
De: Mouysset (Patrick)
chef du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
les décisions délivrant
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Mouysset (Patrick)
Objet:
chef du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
délégation de signature
10 Février 200410/02/2004
De: Mouysset (Patrick)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
01 Janvier 200301/01/2003
De: Patrick Mouysset
Objet:
ingénieur de l'aviation civile
les décisions de mutation et d'affectation ainsi que les décisions d'attribution de qualifications professionnelles des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne, des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne et des techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
27 Juin 199727/06/1997
De: Patrick Mouysset
Objet:
ingénieur de l'aviation civile
les décisions de mutation et d'affectation ainsi que les décisions d'attribution de qualifications professionnelles des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne, des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne et des techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Mouysset (Patrick)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1994-10-25"
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Mouysset (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 1994
inscription
08 Septembre 199408/09/1994
De: Mouysset (Patrick)
Objet:
ingénieur de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1993-10-25"
nomination
19 Février 199419/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.