Patrick Ollier

De: Patrick OLLIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Ollier (Patrick, Gérard)
ancien ministre, président de la métropole du Grand Paris, maire de Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine) ; 54 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201814/07/2018
De: Patrick OLLIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Patrick BRAOUEZEC
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Patrick Ollier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 novembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
23 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Novembre 201625/11/2016
De: Patrick Ollier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 novembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
23 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Novembre 201625/11/2016
De: Patrick OLLIER
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
I. -
député
b) Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Patrick Ollier
ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Objet:
suivre les rapports entre le Gouvernement et le Parlement
Groupe:
charge
02 Décembre 201002/12/2010
De: Patrick Ollier
Objet:
ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
membre_gouvernement
ministre="Ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: Ollier (Patrick)
député des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
1
député
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200809/03/2008
De: OLLIER (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
2
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200821/02/2008
De: Ollier (Patrick)
député des Hauts-de-Seine
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
député
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200711/10/2007
De: Ollier (Patrick)
député des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
député
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Ollier (Patrick)
détenteurs d'un mandat électoral local
en raison de leur connaissance des aspects régionaux, départementaux ou locaux des questions ferroviaires
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Ollier (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
membre détenteur d'un mandat électoral local
choisi
en raison de sa connaissance des aspects régionaux, départementaux et locaux des questions ferroviaires
Remplace:M. Lajoinie (André)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200224/09/2002
De: Ollier (Patrick)
démissionnaire
Objet:
président
Groupe:
president
cessation de fonction
30 Juin 200130/06/2001
De: Ollier (Patrick)
président du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
4o Au titre de président du conseil d'administration d'un parc national
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Ollier (Patrick)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Ollier (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Patrick Ollier
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Ollier (Patrick)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Ollier (Patrick)
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Au titre des élus
Désignés par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
03 Février 199603/02/1996
De: Ollier (Patrick)
président du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
4o Au titre de président du conseil d'administration d'un parc national
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Patrick Ollier
députés
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Ollier (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Patrick Ollier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.