Patrick Peton

De: Patrick PETON
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, chargé d'instruire les demandes et de se prononcer sur l'imputabilité des dommages au valproate de sodium ou à l'un de ses dérivés
Groupe:
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Patrick Peton
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des membres des comités de protection des personnes
Groupe:
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Patrick PETON
Objet:
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
16 octobre 2014
9° « Médecine légale et expertises médicales »
Représentant l'ordre des médecins
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Patrick Peton
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
médecins proposés par le directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
suppleant
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: PETON (Patrick)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
2
personnalité choisie parmi les membres des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Peton (Patrick)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
Groupe:
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Peton (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Patrick Peton
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Peton (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
nomination
11 Juin 200311/06/2003
De: Peton (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
01 Octobre 200201/10/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.