Patrick Régnault

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: RÉGNAULT (Patrick, Pierre, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Office Notarial RÉGNAULT »
notaire
notaire_residence="Plessis-Belleville (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000039160432(source JORF)
cessation de fonction
01 Octobre 201901/10/2019
De: RÉGNAULT (Patrick, Pierre, René)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Creil (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000023305979(source JORF)
nomination
28 Décembre 201028/12/2010
De: Regnault (Patrick, Pierre, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Regnault et François Fleury, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vendôme (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
JORFTEXT000000613991(source JORF)
cessation de fonction
24 Avril 200424/04/2004
De: Régnault (Patrick, Pierre, René)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000574875(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Regnault (Patrick, Gilles, Dominique)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/10 B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1996-11-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000385720(source JORF)
nomination
08 Octobre 199708/10/1997
De: Régnault (Patrick, Pierre, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
Les capitaines de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Bataillon
date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.