Patrick Rosier

Les données de ce site sont parfois un peu sales.

Si vous trouvez des moutons de poussière, aidez-moi à nettoyer.

(auto-pub)
De: Patrick ROSIER
détaché judiciaire
Objet:
vice-président au tribunal de grande instance de Lorient
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: Rosier (Patrick)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Nantes
Tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="2018-08-01"
cour_administrative_appel="Nantes"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
cessation de fonction
27 Juillet 201827/07/2018
De: Rosier (Patrick)
Objet:
rapporteur public
Tribunal administratif de Nantes
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
désignation
07 Mars 201807/03/2018
De: Rosier (Patrick)
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
affectation
12 Juillet 201112/07/2011
De: Rosier (Patrick)
directeur des services pénitentiaires
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2011-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
26 Septembre 201026/09/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.