Patrick Roussel

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: ROUSSEL Patrick
ingénieur
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sécurité civile »
la médaille de la sécurité intérieure
II. Echelon argent
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Sécurité civile"
attribution
16 Juillet 202116/07/2021
De: Roussel (Patrick, Philippe, Bernard)
commissaire divisionnaire de police ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
22 Mai 202122/05/2021
De: Patrick Roussel
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2020-11-30"
magistrat="Assesseur"
cessation de fonction
23 Juillet 202023/07/2020
De: Patrick Roussel
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
11 Octobre 201711/10/2017
De: Patrick Roussel
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Patrick ROUSSEL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2015-04-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Décembre 201410/12/2014
De: Roussel Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Communauté de brigades de Souston (40)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Roussel (Patrick)
ambassadeur chargé des questions migratoires. Chevalier du 29 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
PERSONNEL
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-29"
promotion
01 Janvier 201101/01/2011
De: ROUSSEL (Patrick)
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2009
promotion
28 Février 200928/02/2009
De: Patrick Roussel
directeur de la régulation, interconnexion et MVNO
Objet:
signer l'accord au nom de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
Fait à Paris, le
27 février 2007
en 9 exemplaires
A N N E X E
ACCORD NATIONAL POUR LA COUVERTURE DES AXES DE TRANSPORT PRIORITAIRES
PAR LES RÉSEAUX DE TÉLÉPHONIE MOBILE
Entre les soussignés
Groupe:
charge
02 Mai 200702/05/2007
De: Roussel (Patrick)
directeur de la régulation, de l'interconnexion et des MVNO
Objet:
veiller à l'application du présent règlement
A N N E X E
France Télécom
Orange France
Groupe:
charge
28 Mars 200728/03/2007
De: Roussel (Patrick)
directeur régulation, interconnexion et MVNO d'Orange France
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
1
représentants des exploitants de réseaux et fournisseurs de services radioélectriques
Groupe:
nomination
07 Février 200707/02/2007
De: Patrick Roussel
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2006-01-02"
a_sa_demande
cessation de fonction
10 Novembre 200610/11/2006
De: Patrick Roussel
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
secrétaire permanent pour le Pacifique Sud
Remplace:M. Bruno Gain
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200528/12/2005
De: Patrick Roussel
ministre plénipotentaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de la Communauté du Pacifique
Remplace:M. Bruno Gain
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
28 Décembre 200528/12/2005
De: Patrick Roussel
chefs de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Juin 200511/06/2005
De: Patrick Roussel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Juin 200511/06/2005
De: Roussel (Patrick, Robert, Roland)
capitaine, groupe de spécialités état-major ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Patrick Roussel
chefs de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Patrick Roussel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Patrick Roussel
chefs de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
19 Février 200519/02/2005
De: Patrick Roussel
chefs de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
24 Octobre 200424/10/2004
De: Patrick Roussel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
24 Octobre 200424/10/2004
De: Patrick Roussel
ministres plénipotentiaires
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Avril 200418/04/2004
De: Patrick Roussel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Avril 200418/04/2004
De: Patrick Roussel
ministres plénipotentiaires
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
06 Mars 200406/03/2004
De: Patrick Roussel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
06 Mars 200406/03/2004
De: Patrick Roussel
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2004
inscription
19 Février 200419/02/2004
De: Roussel (Patrick, Robert, Roland)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Patrick Roussel
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2003
Liste complémentaire
inscription
19 Avril 200319/04/2003
De: Roussel (Patrick, Robert, Roland)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Roussel (Patrick, Louis, Daniel)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Roussel (Patrick)
le
27 avril 2000
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
à compter des dates
nomination
29 Août 200029/08/2000
De: Roussel (Patrick)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiés de ce corps
date de leur intégration dans le corps des conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
réintégration
14 Juillet 200014/07/2000
De: Roussel (Patrick)
avec 7 ans 11 mois
Objet:
dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre général)
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe, à l'échelon et avec l'ancienneté
les administrateurs civils hors classe rattachés pour leur gestion au ministère délégué à la coopération et à la francophonie
Au 3e échelon
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
intégration
13 Avril 200013/04/2000
De: Roussel (Patrick)
administrateur civil hors classe (coopération)
Objet:
dans le corps des agents diplomatiques et consulaires (ministre plénipotentiaire)
ambassadeur de France à Port-au-Prince (Haïti)
puis d'ambassadeur de France à Djibouti
date_debut="1999-01-01"
date_fin="1999-12-31"
duree="un an"
ambassadeur
ambassadeur_thematique
corps="Agents diplomatiques et consulaires (ministre plénipotentiaire)"
détachement
11 Janvier 200011/01/2000
De: Roussel (Patrick)
ambassadeur de France à Djibouti ; 27 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Patrick Roussel
administrateur civil hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Haïti
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Djibouti
Remplace:M. Bernard Le Tourneau
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Djibouti"
nomination
23 Juillet 199923/07/1999
De: Roussel (Patrick, Robert, Roland)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
IV. - SOUS-OFFICIERS DE RESERVE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant de réserve
Les majors de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
05 Septembre 199805/09/1998
De: Roussel (Patrick, Joseph, Roger)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/10B
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Roussel (Patrick)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Candidats de la première catégorie
Groupe:
duree="un an"
ecole
admission
13 Septembre 199613/09/1996
De: Roussel (Patrick)
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
sur un emploi du corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères
au grade de conseiller, pour servir
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Haïti
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
duree="trois ans"
ambassadeur
ambassadeur_pays="Haïti"
détachement
24 Mai 199624/05/1996
De: Patrick Roussel
administrateur civil hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Haïti
Remplace:M. Philippe Selz
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Haïti"
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Roussel (Patrick)
Objet:
dans le corps des commissaires de police de la police nationale
date_debut="1995-08-01"
corps="Commissaires de police de la police nationale"
nomination
31 Octobre 199531/10/1995
De: Roussel (Patrick)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Patrick Roussel
administrateur civil
Objet:
chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité
Au poste
Remplace:M. Roger Bourdil
Groupe:
nomination
13 Septembre 199213/09/1992
De: Patrick Roussel
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
24 Mai 199224/05/1992
De: Patrick Roussel
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes énumérés à l'article 1er du présent arrêté
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Roussel (Patrick)
sous-directeur au ministère de la coopération et du développement
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret du
30 juin 1972
relatif au statut particulier des administrateurs civils:
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Patrick Roussel
sous-directeurs, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires, auxiliaires et agents sur contrat des services du ministère de la coopération et du développement, toutes pièces administratives relatives aux questions de pension ou de validation de services
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
délégation de signature
07 Septembre 199107/09/1991
De: Roussel (Patrick)
sous-directeur du budget et du contrôle
Objet:
membres suppléants
Au titre de la direction du développement
Groupe:
suppleant
désignation
22 Juin 199122/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.