Patrick Vignal

De: Patrick Vignal
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Patrick Vignal
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Patrick Vignal
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
17 Mai 201917/05/2019
De: Patrick Vignal
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
17 Mai 201917/05/2019
De: Patrick Vignal
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Patrick Vignal
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
05 Juin 201805/06/2018
De: Patrick Vignal
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Patrick Vignal
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Vignal Patrick
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
HÉRAULT
9e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Vignal Patrick
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
HÉRAULT
9e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Patrick VIGNAL
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet l'étude de la pratique des « combats mixtes » (MMA) en France
Groupe:
charge
08 Avril 201608/04/2016
De: Vignal (Patrick, Gérard)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1995-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Vignal (Patrick, Gérard)
chef d'escadron, troupes de marine; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 199403/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.