Paul Cadot

De: Cadot (Paul, Jean, Philippe)
président de commission dans une caisse de retraite ; 37 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
personnes âgées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
31 Mars 200231/03/2002
De: Cadot (Paul)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
désignation
24 Février 200224/02/2002
De: Cadot (Paul)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Cadot (Paul)
représentant la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
II. - A la section sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 12o)
titulaire
Groupe:
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Cadot (Paul)
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
8o Le directeur du budget ou son représentant
9o Représentatns des conseillers régionaux
c) Représentant la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
titulaire
Groupe:
composition
16 Septembre 199816/09/1998
De: Cadot (Paul)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 2o de l'article 1er du décret précité
représentants des organismes de sécurité sociale suivants
Sur désignation de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Cadot (Paul)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
au titre du 3o de l'article 4 du décret du
4 août 1982
modifié susvisé
personnes qualifiées
membre titulaire
Remplace:M. Spaeth (Jean-Marie)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 199722/07/1997
De: Cadot (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Cadot (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.