Paul Journé

De: Journé (Paul)
Objet:
du tableau d'avancement complémentaire
au grade de président établi par le Conseil supérieur des tribunaux et cours administratives d'appel dans sa séance du
13 novembre 2018
Groupe:
a_sa_demande
radiation
16 Décembre 201816/12/2018
De: Journé (Paul)
Objet:
Tableau d'avancement complémentaire au grade de président au titre de l'année 2018 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
13 novembre 2018
Groupe:
inscription
27 Novembre 201827/11/2018
De: Journé (Paul)
Objet:
rapporteur public
Au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
désignation
27 Décembre 201127/12/2011
De: Paul Journé
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
1. Tous actes, arrêtés, décisions et marchés inférieurs à 4 000 HT, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Mai 200712/05/2007
De: Paul Journé
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
1. Tous actes, arrêtés, décisions et marchés inférieurs à 4 000 HT, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
23 Février 200723/02/2007
De: Paul Journé
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
1. Tous actes, arrêtés, décisions et marchés inférieurs à 4 000 HT, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
14 Décembre 200614/12/2006
De: Journé (Paul)
(en service détaché)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
date_debut="2006-09-01"
promotion
02 Août 200602/08/2006
De: Journé (Paul)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (aviation civile)
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
duree="deux ans"
détachement
22 Avril 200622/04/2006
De: Paul Journé
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
20 Novembre 200520/11/2005
De: Journé (Paul)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées
désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
cessation de fonction
27 Juillet 200527/07/2005
De: Journé (Paul)
Objet:
commissaires du Gouvernement
désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
désignation
12 Juillet 200312/07/2003
De: Journé (Paul)
au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-10-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Journé (Paul)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2000-2002)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
24 Avril 200224/04/2002
De: Journé (Paul)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
affectation
20 Avril 200220/04/2002
De: Journé (Paul)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2000-2002
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
ecole
eleve_ena="2000-2002"
nomination
09 Mars 200009/03/2000
De: Journé (Paul)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1998
Candidats de la 1re catégorie
(Marc)
Groupe:
duree="un an"
ecole
admission
26 Août 199826/08/1998
De: Journe (Paul)
Objet:
au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature à la première série
Session ouverte le
23 février 1998
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Avril 199826/04/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.