Paul Michel

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Paul MICHEL
procureur général honoraire près la cour d'appel de Grenoble
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
18 Janvier 201918/01/2019
De: Michel (Paul, Etienne, Bertrand)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2017-08-31"
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
09 Octobre 201809/10/2018
De: Michel (Paul, Louis, Régis)
procureur général près la cour d'appel de Grenoble. Officier du 28 mars 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-03-28"
promotion
15 Mai 201615/05/2016
De: Paul MICHEL
procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
inclus
date_debut="2016-03-12"
date_fin="2016-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Février 201611/02/2016
De: Paul MICHEL
procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Objet:
autorité de contrôle des fichiers de police judiciaire et des logiciels de rapprochement judiciaire
Groupe:
date_debut="2015-08-03"
duree="trois ans"
reconduction
04 Juin 201504/06/2015
De: Michel (Paul)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Michel (Paul)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique par ordre de mérite
sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 novembre 2001
relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
par ordre de mérite
Filière MP, option physique et sciences de l'ingénieur
Groupe:
concours
ecole
eleve_polytechnique
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Michel (Paul)
administrateur d'une société d'habitations à loyer modéré. Chevalier du 30 janvier 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-01-30"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Paul MICHEL
procureur général près la cour d'appel de Grenoble, magistrat du parquet hors hiérarchie
Objet:
afin d'assurer le contrôle des fichiers de police judiciaire et des logiciels de rapprochement judiciaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Août 201214/08/2012
De: Paul Michel
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Procureur"
nomination
27 Janvier 201227/01/2012
De: Paul MICHEL
procureur général près la cour d'appel de Bastia
sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Paul Michel
procureur général près la cour d'appel de Bastia, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
Membres élus
Groupe:
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Paul Michel
procureur général près la cour d'appel de Bastia, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
Membres élus
Groupe:
nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: Michel (Paul, Louis, Régis)
procureur général près la cour d'appel de Bastia. Chevalier du 1er juillet 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-07-01"
promotion
14 Juillet 201014/07/2010
De: Paul MICHEL
procureur général près la Cour d'appel de Bastia
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Remplace:M. Jean-Amédée LATHOUD
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201009/07/2010
De: Michel (Paul, Joseph, Marie)
cavalier de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
07 Novembre 200807/11/2008
De: Michel (Paul, Raoul)
président bénévole d'un institut médico-éducatif ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
SOLIDARITÉ
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Michel (Paul, Marie, Jean)
directeur de village de vacances, maire ; 42 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
PORTE-PAROLE DU GOUVERNEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Paul Michel
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Bastia
Remplace:M. Patrick Lalande
Groupe:
date_debut="2007-12-19"
conseil_des_ministres
cour_appel="Bastia"
magistrat="Procureur"
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Michel (Paul, Louis, Régis)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse. Chevalier du 27 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-27"
promotion
15 Novembre 200615/11/2006
De: Paul Michel
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Remplace:Mme Dominique Terre
Groupe:
nomination
09 Juillet 200609/07/2006
De: Michel (Paul)
président d'une chambre syndicale ; 59 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Paul Michel
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Toulouse
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Paul Michel
procureur de la République du premier grade près ledit tribunal
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Lyon
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
nomination
10 Juillet 200210/07/2002
De: Michel (Paul)
inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et des loisirs de Franche-Comté
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
nomination
15 Septembre 199915/09/1999
De: Michel (Paul)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Etienne ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Paul Michel
Objet:
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
cessation de fonction
02 Septembre 199802/09/1998
De: Paul Michel
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Procureur de la République
Remplace:
M. Vercier
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Michel (Paul)
inspecteur hors classe de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs
au titre de l'année 1997
inscription
30 Novembre 199730/11/1997
De: Paul Michel
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Châlons-sur-Marne
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substituts du procureur général
Remplace:
M. Domingo
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
29 Août 199729/08/1997
De: Paul Michel
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller technique (politique pénale)
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
05 Juillet 199705/07/1997
De: Paul Michel
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Brest
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Procureur de la République
Remplace:
M. Poirret
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-en-Champagne"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Michel (Paul, Marcel)
major ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Michel (Paul, Louis)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
07 Février 199607/02/1996
De: Michel (Paul)
directeur, maison de retraite de Besançon (Doubs)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Michel (Paul, Louis, Régis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Michel (Paul, Louis, Régis)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Brest; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Michel (Paul)
Objet:
membre du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Herman (Claude)
Groupe:
nomination
01 Août 199301/08/1993
De: Michel (Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1992-03-01"
promotion
02 Avril 199302/04/1993
De: Michel (Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
inscription
24 Janvier 199324/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.