Paul Picou

De: Paul Picou
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Paul Picou
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Picou (Paul, Albert)
attaché à la préfecture du Cantal ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Picou (Paul)
membre suppléant (représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
en remplacement des membres sortants
Groupe:
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Picou (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Paul Picou
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.