Paula Forteza

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Paula FORTEZA
Objet:
GROUPE ÉCOLOGIE DÉMOCRATIE SOLIDARITÉ
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
17 Octobre 202017/10/2020
De: Forteza Paula
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Paula Forteza
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Septembre 202019/09/2020
De: Paula Forteza
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Septembre 202019/09/2020
De: Paula Forteza
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (Assemblée nationale)"
nomination
28 Juillet 202028/07/2020
De: Paula Forteza
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi instaurant des mesures de sûreté à l'encontre des auteurs d'infractions terroristes à l'issue de leur peine
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi instaurant des mesures de sûreté à l'encontre des auteurs d'infractions terroristes à l'issue de leur peine
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi instaurant des mesures de sûreté à l'encontre des auteurs d'infractions terroristes à l'issue de leur peine"
nomination
22 Juillet 202022/07/2020
De: Paula Forteza
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi tendant à sécuriser l'organisation du second tour des élections municipales et communautaires de juin 2020 et à reporter les élections consulaires
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 juin 2020
par le Sénat dans sa séance du
10 juin 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi tendant à sécuriser l'organisation du second tour des élections municipales et communautaires de juin 2020 et à reporter les élections consulaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi tendant à sécuriser l'organisation du second tour des élections municipales et communautaires de juin 2020 et à reporter les élections consulaires"
nomination
13 Juin 202013/06/2020
De: Paula FORTEZA
Objet:
GROUPE ÉCOLOGIE DÉMOCRATIE SOLIDARITÉ
(17 membres)
Liste des membres du groupe remise à la présidence de l'Assemblée nationale le
19 mai 2020
en application de l'article 19 du Règlement de l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 202020/05/2020
De: Paula FORTEZA
Objet:
GROUPE ÉCOLOGIE DÉMOCRATIE SOLIDARITÉ
(17 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 202020/05/2020
De: Paula FORTEZA
Objet:
GROUPE LIBERTÉS ET TERRITOIRES
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE
(13 au lieu de 22)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Mai 202020/05/2020
De: Paula Forteza
Objet:
mission d'information sur l'évaluation de la concrétisation des lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Février 202014/02/2020
De: Paula Forteza
Objet:
mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis de la société du xxie siècle
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Février 202014/02/2020
De: Paula Forteza
Objet:
à la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
14 Février 202014/02/2020
De: Paula Forteza
députée n'appartenant à aucun groupe
Objet:
membre de la commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
01 Février 202001/02/2020
De: Paula Forteza
Objet:
à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Février 202001/02/2020
De: Paula FORTEZA
Objet:
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE (16 au lieu de 15)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
31 Janvier 202031/01/2020
De: Paula FORTEZA
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE (293 membres au lieu de 294)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
31 Janvier 202031/01/2020
De: Paula Forteza
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Paula Forteza
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Paula Forteza
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)"
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Paula Forteza
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)"
nomination
25 Juillet 201925/07/2019
De: Paula FORTEZA
députée
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet les technologies quantiques
Groupe:
charge
06 Avril 201906/04/2019
De: Paula Forteza
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Paula Forteza
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 mai 2018
par le Sénat dans sa séance du
18 avril 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection du secret des affaires
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Mai 201818/05/2018
De: Paula Forteza
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la protection des données personnelles
Rapporteures
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la protection des données personnelles"
nomination
07 Avril 201807/04/2018
De: Paula Forteza
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 mars 2018
par le Sénat dans sa séance du
28 mars 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la protection des données personnelles
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
05 Avril 201805/04/2018
De: Paula Forteza
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 mars 2018
par le Sénat dans sa séance du
28 mars 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la protection des données personnelles
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
30 Mars 201830/03/2018
De: Paula Forteza
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Août 201702/08/2017
De: Paula Forteza
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie publique
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Paula Forteza
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Paula Forteza
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Forteza Paula
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
FRANÇAIS DE L'ÉTRANGER
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Forteza Paula
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
FRANÇAIS DE L'ÉTRANGER
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.