Paule Fosse

De: Fosse (Paule)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret du
23 février 1990
modifié relatif à la classification des oeuvres cinématographiques:
3o Au titre de représentants du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:
suppleant
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Paule Fosse
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
28 février 1994
susvisé
Groupe:
habilitation
19 Mars 199419/03/1994
De: Fosse (Paule)
chef du bureau de la prévention et de la protection sociale
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Paule Fosse
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
2 avril 1993
susvisé
Groupe:
habilitation
18 Avril 199318/04/1993
De: Fosse (Paule)
administrateur civil, chef du bureau de la prévention et de la protection sociales, direction des libertés publiques et des affaires juridiques, titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
nomination
03 Juin 199203/06/1992
De: Paule Fosse
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
8 avril 1992
susvisé
Groupe:
habilitation
26 Avril 199226/04/1992
De: Paule Fosse
Objet:
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
22 mai 1991
susvisé.”
délégation de signature
29 Mars 199229/03/1992
De: Paule Fosse
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
22 mai 1991
susvisé
délégation de signature
18 Octobre 199118/10/1991
De: Fosse (Paule)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
au titre de représentants du ministre de l'intérieur
Membre suppléant (1er)
Remplace:M. Wyss (Jean-Paul)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 199119/04/1991
De: Fosse (Paule)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Fosse (Paule)
suppléante
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Fosse (Paule)
directeur de préfecture
Objet:
administrateur civil stagiaire
2o Au titre de la catégorie visée au b de l'article 6 du décret no 72-556 (autres fonctionnaires de catégorie A)
Groupe:
nomination
06 Janvier 199006/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.