Philippe Antoine

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Antoine (Philippe, Maurice, Gilbert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2019
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
10 Novembre 201910/11/2019
De: Antoine (Philippe, Maurice, Gilbert)
Objet:
pour l'année 2019 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
promotion
30 Octobre 201930/10/2019
De: Antoine Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
14 Décembre 201814/12/2018
De: ANTOINE (Philippe)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
titularisation
30 Septembre 201830/09/2018
De: Antoine Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve le
1er décembre 2017
Groupe:
promotion
18 Juin 201818/06/2018
De: ANTOINE Philippe
capitaine, brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
attribution
15 Février 201815/02/2018
De: Philippe Antoine
titulaire et
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 5° du même article
représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives
Groupe:
nomination
04 Décembre 201704/12/2017
De: ANTOINE (Philippe)
Objet:
attachés d'administration de l'Etat stagiaires
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
nomination
01 Novembre 201701/11/2017
De: Antoine Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Philippe Antoine
INDECOSA-CGT
Objet:
membres du Conseil national des déchets
2. Collège des associations
Représentants d'associations nationales de consommateurs et d'usagers
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Décembre 201625/12/2016
De: ANTOINE Philippe
titulaire, représentant Indecosa CGT
Objet:
membres de la formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement et des associations nationales de consommateurs et d'usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 201610/10/2016
De: ANTOINE Philippe
titulaire, représentant Indecosa CGT
Objet:
membres de la formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement et des associations nationales de consommateurs et d'usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 201610/10/2016
De: Antoine Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: ANTOINE Philippe
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi ainsi qu'il suit
Groupe:
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: Antoine (Philippe, François, Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude à fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2015
Spécialité : Médecine générale
Concours type : 2
inscription
09 Avril 201609/04/2016
De: Antoine
Objet:
le diplôme professionnel Un des meilleurs ouvriers de France
aux lauréats de la XXVe session de cet examen
Commission groupe III : Métiers du bâtiment et du patrimoine architectural
Classes Noms, Prénoms
Groupe:
diplome
24 Avril 201524/04/2015
De: Philippe ANTOINE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Philippe ANTOINE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 201431/05/2014
De: Antoine Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Antoine (Philippe, Jean)
administrateur d'honneur du conseil d'administration d'une banque coopérative ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201401/01/2014
De: Philippe ANTOINE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Antoine (Philippe, Armand)
major ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Antoine (Philippe, Maurice, Gilbert, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2012
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Antoine, Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Philippe ANTOINE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201208/09/2012
De: Philippe ANTOINE
secrétaire administratif, auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or - Saône-et-Loire
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Isabelle HUMBLOT
Groupe:
nomination
16 Août 201216/08/2012
De: Philippe ANTOINE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Philippe Antoine
(titulaire) et
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentant des organisations syndicales de salariés les plus représentatives
Groupe:
nomination
09 Mai 201209/05/2012
De: Philippe ANTOINE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Antoine Philippe
Objet:
au grade de major le
1er juillet 2011
Groupe:
promotion
15 Février 201215/02/2012
De: Philippe ANTOINE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Antoine (Philippe, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Antoine (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Antoine (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langues et littératures françaises
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
06 Novembre 201006/11/2010
De: Philippe Antoine
Objet:
ingénieurs des mines
date_debut="2009-07-01"
nomination
04 Octobre 200904/10/2009
De: Antoine (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:
nomination
07 Février 200807/02/2008
De: Antoine (Philippe)
institut universitaire de formation des maîtres d'Amiens
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Maîtres de conférences et assimilés
Section 09 : langue et littérature françaises
Groupe:
nomination
20 Décembre 200720/12/2007
De: Antoine (Philippe)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2007
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Octobre 200718/10/2007
De: Antoine (Philippe)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Antoine (Philippe, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Antoine (Philippe, Jean)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Philippe Antoine
Association pour l'information et la défense des consommateurs salariés (INDECOSA-CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Février 200706/02/2007
De: Antoine (Philippe)
Objet:
à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail
habilitation
09 Février 200609/02/2006
De: Antoine (Philippe)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique,
Marine
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Antoine (Philippe, Gérard, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Antoine (Philippe)
55210 Saint-Maurice-sous-les-Côtes
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes aux dégustations
prévues à
l'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
les experts
Région Alsace-Est
Producteurs
Groupe:
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Antoine (Philippe)
Objet:
à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail
habilitation
01 Décembre 200401/12/2004
De: Antoine (Philippe)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique
sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 novembre 2001
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
Filière MP, option informatique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Antoine (Philippe)
délégué général de la Fédération des coopératives de commerçants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. - Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 200418/09/2004
De: Antoine (Philippe)
secrétaire confédéral au secrétariat de la CFDT
Objet:
ancien auditeur de la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
conférés
14 Juillet 200414/07/2004
De: Antoine (Philippe)
secrétaire confédéral au secrétariat général de la CFDT
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Philippe Antoine
Association pour l'information et la défense des consommateurs salariés
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des consommateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Antoine (Philippe)
délégué général de la Fédération des coopératives de commerçants
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
nomination
24 Avril 200224/04/2002
De: Antoine (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Antoine (Philippe)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
renouvelable une fois
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200108/09/2001
De: Antoine (Philippe)
délégué général de l'Union fédérale des coopératives de commerçants
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la coopération
au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Août 200112/08/2001
De: Antoine (Philippe, Gérard, Pascal)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Antoine (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléant
Remplace:M. Tournez (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Antoine (Philippe, Gérard, Pascal)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ECOLES D'ARMES
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Octobre 200026/10/2000
De: Philippe Antoine
secrétaire général adjoint de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application des dispositions du premier alinéa de l'article 47 du décret no 82-819 du
27 septembre 1982
modifié relatif aux conditions d'accès, au régime de la scolarité et à l'administration de l'Ecole nationale d'administration
membres nommés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique
Groupe:
date_debut="1999-12-01"
ecole
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199901/12/1999
De: Antoine (Philippe)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques, et assimilés (UFFA-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Antoine (Philippe)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques, et assimilés (UFFA-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Antoine (Philippe)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques, et assimilés (UFFA-CFDT)
Groupe:
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Antoine (Philippe)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques, et assimilés (UFFA-CFDT)
Groupe:
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Antoine (Philippe)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Antoine (Philippe)
délégué général de l'Union fédérale des coopératives de commerçants
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Antoine (Philippe)
délégué général de l'Union fédérale des coopératives de commerçants, suppléant
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 du
27 octobre 1995
relatif à l'affectation de l'excédent du produit de la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat :
représentants des organisations professionnelles du commerce et de l'artisanat
Groupe:
nomination
09 Avril 199909/04/1999
De: Antoine (Philippe)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Membre titulaire
Remplace:Mme Kervella (Claudine)
Groupe:
nomination
30 Janvier 199930/01/1999
De: Antoine (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du comité consultatif
représentants de la clientèle des établissements de crédit
Représentants des commerçants
Groupe:
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Antoine (Philippe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants, admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Philippe Antoine
représentant de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Pascal Renaud
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199706/12/1997
De: Antoine (Philippe)
délégué général de l'Union fédérale des coopératives de commerçants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Antoine (Philippe)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés
Membres suppléants
Remplace:M. Périer (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 199701/07/1997
De: Antoine (Philippe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
à compter de la date à laquelle ils commenceront leur scolarité et qui sera fixée par un arrêté ultérieur, et affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés
au titre de la session de 1995
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
eleve_ira="Lille"
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Antoine (Philippe)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Antoine (Philippe)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Antoine (Philippe)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Antoine (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union des fédérations C.F.D.T. des
fonctions publiques et assimilées
Membre suppléant
Remplace:M. Brockers (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juillet 199617/07/1996
De: Antoine (Philippe)
délégué général de l'Union fédérale des coopératives de commerçants
Objet:
membres de la Commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
duree="trois ans"
nomination
12 Avril 199612/04/1996
De: Antoine (Philippe)
délégué général de l'Union fédérale des coopératives de commerçants, suppléant
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 du
27 octobre 1995
relatif à l'affectation de l'excédent du produit de la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat:
3
représentants des organisations professionnelles du commerce et de l'artisanat
Groupe:
nomination
01 Novembre 199501/11/1995
De: Antoine (Philippe)
délégué général de l'union fédérale des coopératives de commerçants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
2. Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Novembre 199425/11/1994
De: Antoine (Philippe)
délégué général de l'Union fédérale des coopératives de commerçants
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.