Philippe Asnard

De: Philippe ASNARD
premier vice-président au tribunal judiciaire d'Avignon
Objet:
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Tribunal judiciaire de Perpignan
Premier vice-président
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Perpignan"
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Philippe ASNARD
conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Premier vice-président
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Philippe ASNARD
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
nomination
13 Août 201413/08/2014
De: Philippe ASNARD
vice-président au tribunal de grande instance de Narbonne chargé du service du tribunal d'instance de Narbonne
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
23 Août 201223/08/2012
De: Philippe Asnard
vice-président au tribunal de grande instance d'Alençon
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Narbonne
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Narbonne
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Narbonne"
tribunal_instance="Narbonne"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Philippe Asnard
juge au tribunal de grande instance de Dax chargé du service du tribunal d'instance de Dax
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance d'Alençon
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Alençon"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Asnard (Philippe)
juge (Dax), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: ASNARD (Philippe)
juge (Dax), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Philippe Asnard
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cahors
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Dax
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Dax
Remplace:M. Pernot
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dax"
tribunal_instance="Dax"
nomination
06 Mai 199906/05/1999
De: Philippe Asnard
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Remplace:
Mme Daux
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
16 Juillet 199516/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.