Philippe Baptiste

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Philippe BAPTISTE
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
Groupe:
date_debut="2019-10-14"
conseil_administration
nomination
12 Octobre 201912/10/2019
De: Philippe Baptiste
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
06 Septembre 201906/09/2019
De: Philippe Baptiste
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
19 Juillet 201919/07/2019
De: Philippe BAPTISTE
Objet:
directeur du cabinet de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
date_debut="2019-04-15"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
14 Avril 201914/04/2019
De: Philippe Baptiste
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
10 Février 201910/02/2019
De: Philippe Baptiste
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
24 Octobre 201824/10/2018
De: Philippe Baptiste
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
23 Juin 201823/06/2018
De: Philippe Baptiste
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
11 Février 201811/02/2018
De: Philippe Baptiste
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
17 Novembre 201717/11/2017
De: Philippe Baptiste
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
29 Septembre 201729/09/2017
De: Philippe BAPTISTE
Objet:
au cabinet de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
directeur du cabinet
Groupe:
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Philippe BAPTISTE
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
08 Juillet 201708/07/2017
De: Philippe BAPTISTE
Objet:
au cabinet de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
directeur du cabinet
Groupe:
date_debut="2017-05-29"
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Philippe BAPTISTE
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
27 Mai 201727/05/2017
De: Philippe Baptiste
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
25 Mai 201725/05/2017
De: Philippe Baptiste
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Février 201716/02/2017
De: Philippe Baptiste
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Novembre 201616/11/2016
De: Philippe Baptiste
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction « cadre de vie »
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
23 Juillet 201623/07/2016
De: Philippe Baptiste
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction « cadre de vie »
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
16 Mars 201616/03/2016
De: Philippe BAPTISTE
Objet:
représentant titulaire de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Directrice générale déléguée à la science
En remplacement de
Groupe:
date_debut="2016-01-18"
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Philippe BAPTISTE
Objet:
représentant titulaire de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Directrice générale déléguée à la science
En remplacement de
Groupe:
date_debut="2016-01-18"
nomination
02 Février 201602/02/2016
De: Philippe Baptiste
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction « cadre de vie »
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
20 Décembre 201520/12/2015
De: Philippe Baptiste
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS, les contrats de site des
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
16 Octobre 201516/10/2015
De: Philippe Baptiste
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS, les contrats de site des
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
16 Octobre 201516/10/2015
De: Philippe Baptiste
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction « cadre de vie »
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
09 Septembre 201509/09/2015
De: Philippe Baptiste
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention pluriannuelle de site conclue entre le CNRS et les organismes susvisés
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention pluriannuelle de site conclue entre le CNRS et les organismes susvisés"
délégation de signature
24 Juin 201524/06/2015
De: Philippe Baptiste
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention pluriannuelle de site conclue entre le CNRS et les organismes susvisés
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention pluriannuelle de site conclue entre le CNRS et les organismes susvisés"
délégation de signature
24 Juin 201524/06/2015
De: Baptiste (Philippe, Jérôme, Pierre)
directeur général délégué à la science du Centre national de la recherche scientifique ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Philippe Baptiste
Objet:
directrice adjointe de cette même unité
Article 3
Fait à Paris,le 9 3 FEV. 2015
Pour lé président et par délégation, le diredteur général délégué à la science
Groupe:
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Philippe Baptiste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités scientifiques désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Philippe Baptiste
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction « cadre de vie »
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
05 Mars 201505/03/2015
De: Philippe BAPTISTE
directeur général délégué à la science du CNRS
Objet:
au nom de la déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à la direction générale déléguée à la science
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 15 000 euros hors taxes, soit 18 000 euros TTC, b) les ordres de mission, dans le respect des règles applicables au CNRS concernant les pays à risques, ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
02 Mars 201502/03/2015
De: Philippe Baptiste
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction « cadre de vie »
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
12 Février 201512/02/2015
De: Philippe BAPTISTE
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Directeur général délégué aux ressources
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
21 Janvier 201521/01/2015
De: Philippe BAPTISTE
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Directeur général délégué aux ressources
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
21 Janvier 201521/01/2015
De: Philippe BAPTISTE
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission consultative paritaire n° 1 « recherche »
Directeur général délégué aux ressources
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
21 Janvier 201521/01/2015
De: Philippe Baptiste
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction « cadre de vie »
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
18 Janvier 201518/01/2015
De: Philippe Baptiste
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS, l'Amendment N°2 to the Agreement for the creation of the international Joint Unit Multimedia, Information, Communication and Applications International Research Institute MICA entre The
autorite_delegation="Président du CNRS, l'Amendment N°2 to the Agreement for the creation of the international Joint Unit Multimedia, Information, Communication and Applications International Research Institute MICA entre The"
délégation de signature
01 Décembre 201401/12/2014
De: Baptiste (Philippe)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Philippe Baptiste
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction « cadre de vie »
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Octobre 201401/10/2014
De: Philippe Baptiste
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS, les contrats de site de la vague D conclus entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur et de recherche partenaires
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
15 Juillet 201415/07/2014
De: Philippe BAPTISTE
directeur général délégué à la science du CNRS
Objet:
au nom de la déléguée régionale de Paris
autorite_delegation="Déléguée régionale de Paris"
délégation de signature
02 Juin 201402/06/2014
De: Philippe Baptiste
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction « cadre de vie »
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"
délégation de signature
28 Mai 201428/05/2014
De: Philippe Baptiste
directeur général délégué à la science (DGDS)
Objet:
au nom du président du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Mai 201428/05/2014
De: Philippe Baptiste
directeur général délégué à la science (DGDS)
Objet:
au nom du président du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Mai 201428/05/2014
De: Philippe Baptiste
directeur de recherche
Objet:
directeur général délégué à la science (DGDS)
Remplace:
M. Joël
Groupe:
date_debut="2014-06-02"
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Philippe Baptiste
Objet:
au nom du ministre au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction « cadre de vie »
autorite_delegation="Ministre au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
délégation de signature
02 Février 201402/02/2014
De: Philippe Baptiste
secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction « cadre de vie »
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
délégation de signature
27 Septembre 201327/09/2013
De: Philippe Baptiste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de la recherche
membre titulaire
Remplace:M. Marc Belloeil
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Philippe Baptiste
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction « cadre de vie »
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
délégation de signature
15 Juin 201315/06/2013
De: Philippe Baptiste
Objet:
au nom du ministre au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction « cadre de vie »
autorite_delegation="Ministre au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
délégation de signature
15 Mars 201315/03/2013
De: Philippe Baptiste
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction « cadre de vie »
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
délégation de signature
14 Novembre 201214/11/2012
De: Philippe Baptiste
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction « cadre de vie »
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
03 Juin 201203/06/2012
De: Philippe Baptiste
directeur de l'Institut des sciences informatiques et leurs interactions
Objet:
au nom du président du CNRS, le projet d'avenant à la convention de création de l'Unité mixte internationale n° 3175 intitulée « Laboratoire Franco-Mexicain d'Informatique et d'Automatique Appliquée »
autorite_delegation="Président du CNRS, le projet d'avenant à la convention de création de l'Unité mixte internationale n° 3175 intitulée « Laboratoire Franco-Mexicain d'Informatique et d'Automatique Appliquée »"
délégation de signature
06 Avril 201206/04/2012
De: Philippe Baptiste
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction cadre de vie
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
délégation de signature
16 Mars 201216/03/2012
De: Philippe Baptiste
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction "cadre de vie”. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
délégation de signature
29 Janvier 201229/01/2012
De: Philippe BAPTISTE
Directeur de l'Institut des Sciences Informatiques et de leurs Interactions (INS2T)
Objet:
au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à l'INS2I
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 15 000 euros hors taxes soit 17 940 euros TTC, b) les ordres de mission, dans le respect des règles applicables au CNRS concernant les pays à risques, ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Délégué régional de Paris Michel-Ange"
délégation de signature
02 Janvier 201202/01/2012
De: Philippe Baptiste
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction « cadre de vie »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
délégation de signature
25 Septembre 201125/09/2011
De: Philippe Baptiste
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction « cadre de vie »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
délégation de signature
21 Mai 201121/05/2011
De: Philippe Baptiste
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction « cadre de vie »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
délégation de signature
23 Janvier 201123/01/2011
De: Philippe Baptiste
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction « cadre de vie »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
17 Juillet 201017/07/2010
De: Philippe Baptiste
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction « cadre de vie »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
13 Mai 201013/05/2010
De: Baptiste (Philippe)
Syndicat national de l'enseignement de la conduite et de l'éducation routière affilié à la Fédération de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session de 1997 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
25 Novembre 199725/11/1997
De: Baptiste (Philippe)
Syndicat national de l'enseignement de la conduite et de l'éducation routière, affilié à la Fédération de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (B.A.F.M.) de la session de 1996 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
26 Novembre 199626/11/1996
De: Baptiste (Philippe)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Baptiste (Philippe)
représentant le Syndicat national de l'enseignement de la conduite et de l'éducation routières, affilié à la Fédération de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (B.A.F.M.) de la session de 1995 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
06 Décembre 199506/12/1995
De: Baptiste (Philippe)
Syndicat national de l'enseignement de la conduite et de l'éducation routière, affilié à la Fédération de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (B.A.F.M.) de la session de 1994 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
07 Décembre 199407/12/1994
De: Baptiste (Philippe)
(Syndicat national de l'enseignement de la conduite et de l'éducation routière)
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1992 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
31 Décembre 199231/12/1992
De: Baptiste (Philippe)
(Syndicat national de l'enseignement de la conduite et de l'éducation routière)
Objet:
membres du jury du B.A.F.M
au titre de l'année 1991 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
26 Novembre 199126/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.