Philippe Bergeron

De: Philippe BERGERON
vice-président au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence chargé du service du tribunal d'instance de Martigues
Objet:
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre de La Réunion
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Pierre de La Réunion
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre de La Réunion"
tribunal_instance="Saint-Pierre de La Réunion"
nomination
02 Août 201702/08/2017
De: Bergeron Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Bergeron Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Philippe BERGERON
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Martigues
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Martigues"
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Bergeron, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er décembre 2012
promotion
22 Mars 201322/03/2013
De: Bergeron Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Bergeron (Philippe)
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: Philippe BERGERON
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
Vice-président chargé l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Bergeron (Philippe)
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Philippe Bergeron
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Bergeron (Philippe)
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2004-09-20"
ecole
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Bergeron (Philippe)
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
La rémunération principale des intéressés est prise en charge par les cours d'appel mentionnées dans la liste figurant en annexe du présent arrêté
L'admission à l'Ecole nationale de la magistrature des intéressés est subordonnée au résultat des examens médicaux
prévus par
les articles 20 et suivants du décret n° 86-442 du
14 mars 1986
A N N E X E
LISTE DES POSTES CHOISIS PAR LES CANDIDATS ADMIS À L'ISSUE DES ÉPREUVES DES CONCOURS COMPLÉMENTAIRES DE RECRUTEMENT DE MAGISTRATS (SESSION 2004)
SECOND GRADE
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Juge des enfants
Groupe:
date_debut="2004-09-20"
ecole
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Bergeron (Philippe)
Objet:
à l'issue du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
admissibilite
23 Juillet 200423/07/2004
De: Bergeron (Philippe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
29 mars 2004
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
7 juin 2004
admissibilite
28 Mai 200428/05/2004
De: Bergeron (Philippe)
Objet:
greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur titulaire du greffe détaché de Beaucaire
date_debut="2003-09-08"
greffier
cessation de fonction
16 Septembre 200316/09/2003
De: Bergeron (Philippe)
greffier du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseur titulaire du greffe détaché de Beaucaire
nomination
29 Août 200229/08/2002
De: Bergeron (Philippe)
Objet:
greffier du troisième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Baugé
date_debut="1997-09-03"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
cessation de fonction
26 Septembre 199726/09/1997
De: Bergeron (Philippe)
greffier du troisième grade, et régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Baugé depuis le
28 mai 1996
Objet:
régisseur titulaire de la juridiction précitée
date_debut="1996-11-28"
nomination
06 Février 199706/02/1997
De: Bergeron (Philippe)
greffier du troisième grade
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Baugé
Groupe:
date_debut="1996-05-28"
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Bergeron (Philippe)
Objet:
greffier du troisième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Corte
date_debut="1996-05-06"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Corte"
cessation de fonction
02 Août 199602/08/1996
De: Bergeron (Philippe, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1. En France métropolitaine
date_debut="1995-07-01"
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Bergeron (Philippe, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1991-07-01"
nomination
05 Septembre 199105/09/1991
De: Bergeron (Philippe)
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
représentant des Français établis dans la principauté d'Andorre
Groupe:
duree="six ans"
désignation
21 Juillet 199121/07/1991
De: Bergeron (Philippe)
greffier du tribunal d'instance de Corte
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Morroni
nomination
16 Janvier 199116/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.