Philippe Bernard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe BERNARD
technicien des systèmes d'information et de communication, adjoint au chef de la section de soutien des services centraux à la division de l'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation et d'attestation de service fait
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Septembre 201915/09/2019
De: Philippe BERNARD
technicien des systèmes d'information et de communication, adjoint au chef de la section de soutien des services centraux à la division de l'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation et d'attestation de service fait
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
10 Mai 201910/05/2019
De: Bernard Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve le
1er décembre 2018
Groupe:
promotion
15 Avril 201915/04/2019
De: Philippe BERNARD
technicien des systèmes d'information et de communication, adjoint au chef de la section de soutien des services centraux à la division de l'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation et d'attestation de service fait
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Mars 201923/03/2019
De: Bernard Philippe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er janvier 2019
promotion
20 Février 201920/02/2019
De: Philippe BERNARD
technicien des systèmes d'information et de communication, adjoint au chef de la section de soutien des services centraux à la division de l'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation et d'attestation de service fait
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Janvier 201904/01/2019
De: Bernard Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er novembre 2018
promotion
14 Décembre 201814/12/2018
De: Philippe BERNARD
emploi DECU n° 5193
Objet:
directeur d'études cumulant de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectés à l'École pratique des hautes études"
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Philippe BERNARD
technicien des systèmes d'information et de communication, adjoint au chef de la section de soutien des services centraux à la division de l'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation et d'attestation de service fait
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bernard Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Philippe BERNARD
technicien des systèmes d'information et de communication, adjoint au chef de la section de soutien des services centraux à la division de l'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation et d'attestation de service fait
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
18 Mars 201818/03/2018
De: Philippe Bernard
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Remplace:Mme Nelly Derabours
Groupe:
désignation
02 Mars 201802/03/2018
De: Philippe Bernard
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Remplace:Mme Marie-Hélène Durieux
Groupe:
désignation
02 Mars 201802/03/2018
De: Philippe BERNARD
inspecteur principal de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeur départemental adjoint de la protection des populations du Gard
Groupe:
nomination
01 Mars 201801/03/2018
De: Philippe BERNARD
technicien des systèmes d'information et de communication, adjoint au chef de la section de soutien des services centraux à la division de l'appui technique
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation et d'attestation de service fait
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Décembre 201715/12/2017
De: Bernard Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Philippe BERNARD
technicien des systèmes d'information et de communication, adjoint au chef de la section de soutien des services centraux à la division de l'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation et d'attestation de service fait
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Septembre 201706/09/2017
De: Philippe BERNARD
technicien des systèmes d'information et de communication, adjoint au chef de la section de soutien des services centraux à la division de l'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation et d'attestation de service fait
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Août 201723/08/2017
De: BERNARD (Philippe, Olivier, Antoine, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hervé DUBREUIL, Béatrice CRENEAU-JABAUD, Philippe BERNARD et Brigitte LATOUR, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
27 Juin 201727/06/2017
De: Philippe BERNARD
technicien des systèmes d'information et de communication, adjoint au chef de la section de soutien des services centraux à la division de l'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation et d'attestation de service fait
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Avril 201723/04/2017
De: Philippe BERNARD
Objet:
directeur de l'UMR8589
délégation de signature
01 Avril 201701/04/2017
De: Bernard, Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er janvier 2017
promotion
15 Mars 201715/03/2017
De: Philippe BERNARD
technicien des systèmes d'information et de communication, adjoint au chef de la section de soutien des services centraux à la division de l'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation et d'attestation de service fait
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Février 201711/02/2017
De: Philippe Bernard
professeur des universités-praticien hospitalier de l'université de Reims
Objet:
membres de jury chargés de statuer sur les demandes de délivrances de diplômes d'études spécialisées auprès de l'université de Lorraine
à compter de la publication du présent arrêté
sur proposition du collège des directeurs d'unité de formation et de recherche de médecine
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Philippe Bernard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Philippe Bernard
Objet:
au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Philippe BERNARD
technicien des systèmes d'information et de communication, adjoint au chef de la section de soutien des services centraux à la division de l'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation et d'attestation de service fait
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Novembre 201617/11/2016
De: Bernard (Philippe, Jacques)
Major ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Philippe BERNARD
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines et radiés des cadres
date_debut="2016-02-03"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
24 Avril 201624/04/2016
De: Philippe BERNARD
technicien des systèmes d'information et de communication, adjoint au chef de la section de soutien des services centraux à la division de l'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation et d'attestation de service fait
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
02 Avril 201602/04/2016
De: Philippe Bernard
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération SUD santé sociaux
Titulaire
Groupe:
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Philippe Bernard
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération Sud santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Philippe Bernard
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération SUD Santé Sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Philippe BERNARD
technicien des systèmes d'information et de communication, adjoint au chef de la section de soutien des services centraux à l'unité d'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation de service fait
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
30 Janvier 201530/01/2015
De: Bernard, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er novembre 2014
promotion
05 Janvier 201505/01/2015
De: Philippe BERNARD
technicien des systèmes d'information et de communication, adjoint au chef de la section de soutien des services centraux à l'unité d'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation de service fait
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Bernard Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Bernard, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Bernard, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Bernard Philippe
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2014-2015
4
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201415/04/2014
De: Bernard Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bernard (Philippe, Gabriel, Julien)
adjudant-chef, génie ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 201305/05/2013
De: Bernard (Philippe, Jean-Pierre, René)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2013-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Bernard Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Bernard Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500 € pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Bernard (Philippe)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2013-2014 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Bernard (Philippe, Jean-Pierre, René)
Objet:
pour l'année 2013 les officiers
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers spécialisés de la marine"
promotion
23 Décembre 201223/12/2012
De: Bernard Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Philippe BERNARD
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
13° Dermatologie et vénéréologie
Membre du corps enseignant, président
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Philippe Bernard
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération nationale SUD-Santé sociaux
Titulaire
Groupe:
désignation
16 Juin 201216/06/2012
De: Philippe Bernard
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération nationale SUD-santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
16 Juin 201216/06/2012
De: Philippe Bernard
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération nationale SUD-Santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
16 Juin 201216/06/2012
De: Bernard Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Philippe Bernard
Snes-Snesup/FSU
Objet:
membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs certifiés et adjoints d'enseignement les représentants de l'administration et les représentants des personnels
Représentants élus du personnel
Membres titulaires
2. Classe normale des corps des professeurs certifiés, des adjoints d'enseignement, des chargés d'enseignement
Groupe:
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Bernard (Philippe, François, Christian, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2009
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2009-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Bernard (Philippe, François, Christian, Gérard)
Objet:
pour l'année 2009, les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour le grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
corps="Officiers de marine"
promotion
31 Décembre 200931/12/2009
De: Bernard (Philippe, Marc, Gaston)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2008
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
11 Janvier 200911/01/2009
De: Bernard (Philippe, André, François, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2008
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
11 Janvier 200911/01/2009
De: Bernard (Philippe, Marc, Gaston)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
10 Janvier 200910/01/2009
De: Bernard (Philippe, André, François, Marcel)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de l'air"
promotion
10 Janvier 200910/01/2009
De: Bernard (Philippe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants, admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
eleve_ira="Lyon"
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Bernard (Philippe)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2008, 1re session) par ordre alphabétique
admission
27 Décembre 200827/12/2008
De: Philippe Bernard
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
d) Fédération nationale SUD-Santé sociaux
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Bernard (Philippe, Jacques, Olivier)
Professeur
maître de conférences (er) à l'Ecole polytechnique ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
23 Mars 200823/03/2008
De: Bernard (Philippe)
journaliste au Monde
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration
au titre du collège des partenaires
1
Sur proposition du maire de Paris
Groupe:
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Bernard (Philippe, Jean, Marie)
médecin en chef ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Bernard (Philippe, André, François, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Bernard (Philippe)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Négoce
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200609/07/2006
De: Bernard (Philippe, François, Christian, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
06 Juillet 200606/07/2006
De: Bernard (Philippe, Fernand)
capitaine ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Bernard (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2005 les lieutenants de police
Tableau des capitaines de police
Liste utile
promotion
26 Octobre 200526/10/2005
De: Bernard (Philippe)
Objet:
pour une période expirant en même temps que celle du mandat des autres administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
au titre des représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation, dans la catégorie négoce
FCD
Groupe:
nomination
30 Juillet 200530/07/2005
De: Bernard (Philippe, Gabriel, Julien)
adjudant-chef, génie ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2004-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Bernard (Philippe)
à la recette divisionnaire de Cahors (Lot)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
01 Février 200501/02/2005
De: Bernard (Philippe, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
ARMÉE DE L'AIR
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Bernard (Philippe)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Bernard (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
date_fin="2006-06-16"
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Bernard (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Bernard (Philippe)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 200425/03/2004
De: Bernard (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Bernard (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bernard (Philippe, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Bernard (Philippe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours interne
au titre de l'année 2003
Mayenne
concours
inscription
10 Janvier 200410/01/2004
De: Bernard (Philippe)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Philippe Bernard
détaché auprès de TRANSPAC, 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er juillet 2003
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions
date_debut="2003-07-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Bernard (Philippe)
Objet:
de 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
26 Juillet 200326/07/2003
De: Bernard (Philippe, Jean-Pierre, René)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
De France (Olivier, Marie, Gilles)
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Bernard (Philippe)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Bernard (Philippe, Albert)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2002-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Bernard (Philippe, Jacques)
major ; 18 ans de services
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2002-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Bernard (Philippe, Marc, Gaston)
capitaine ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Philippe Bernard
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
ingénieur en chef des ponts et chaussées, la délégation prévue à l'article 2 du présent décret est dévolue
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
25 Juillet 200225/07/2002
De: Bernard (Philippe, François, Jacques)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Yves Teuma, Robert Mancy et Anick Carpentier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulon (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Bernard (Philippe, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Bernard (Philippe, Jean-Pierre, René)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
De France (Olivier, Gilles, Marie)
date_debut="1999-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Bernard (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
MATERIEL
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Bernard (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
université de Valenciennes
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
10 Février 200110/02/2001
De: Bernard (Philippe)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur des routes
Représentants du personnel
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Février 200110/02/2001
De: Bernard (Philippe)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
nomination
23 Septembre 200023/09/2000
De: Bernard (Philippe, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Bernard (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Bernard (Philippe, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Bernard (Philippe, Jean, Marie)
Objet:
à la suite des concours organisés en 1999 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
I. - Spécialiste des hôpitaux des armées
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Médecine interne
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
nomination
07 Novembre 199907/11/1999
De: Bernard (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
MATERIEL
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
nomination
19 Mars 199919/03/1999
De: Bernard (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Bernard (Philippe, Jean-Pierre, René)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
II. - ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De: Bernard (Philippe)
université de Reims
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
au titre de l'article 7 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
MEDECINE
COLLEGE I
Professeurs et assimilés
Sous-section 5003 Dermato-vénéréologie
Groupe:
nomination
21 Décembre 199721/12/1997
De: Bernard (Philippe, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les majors
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Bernard (Philippe, Jean, Gunnar)
commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Bernard (Philippe)
service de dermato-vénéréologie, hôpital Robert-Debré
Objet:
chef de service
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Reims
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
24 Mai 199724/05/1997
De: Bernard (Philippe)
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, titularisé dans le corps des professeurs agrégés
Objet:
du corps des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
corps="Administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
radiation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bernard (Philippe, Jean, Gunnar, André, Nils)
Objet:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire colonel
date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire colonel"
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Bernard (Philippe, Jean-Pierre, René)
Services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Bernard (Philippe)
ingénieur de 2e classe, 1er échelon, avec ancienneté du
1er juillet 1993
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1995-01-01"
promotion
04 Février 199604/02/1996
De: Bernard (Philippe, Jean, Gunnar, André, Nils)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Bernard (Philippe)
Objet:
de 1995 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Décembre 199503/12/1995
De: Bernard (Philippe)
Objet:
de 1995 pour l'accès
au grade d'ingénieur de 1re classe des télécommunications
promotion
03 Décembre 199503/12/1995
De: Bernard (Philippe, Guy, André, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I.-ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/12
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
nomination
29 Octobre 199529/10/1995
De: Bernard (Philippe, Jean, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/12
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
nomination
04 Juillet 199504/07/1995
De: Bernard (Philippe)
Objet:
administrateurs de 2e classe, 2e échelon, de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
nomination
08 Décembre 199408/12/1994
De: Bernard (Philippe, Gabriel, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1993/02
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
19 Mars 199419/03/1994
De: Bernard (Philippe, André, Michel)
docteur en médecine, directeur d'un laboratoire universitaire (Canada); 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Bernard (Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1993
DERMATO-VÉNÉRÉOLOGIE
Concours de type 1
admission
18 Juillet 199318/07/1993
De: Bernard (Philippe)
ambassadeur de France au Zaïre ; chevalier du 29 mai 1979
Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 28 janvier 1993
Objet:
à titre exceptionnel
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
nomination
07 Avril 199307/04/1993
De: Bernard (Philippe, Marc, Gaston)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Bernard (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
MATÉRIEL
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Philippe Bernard
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Zaïre
Remplace:M. Henri Rethore
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Zaïre"
nomination
10 Décembre 199210/12/1992
De: Philippe Bernard
ministre plénipotentiaire, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Venezuela
Objet:
ambassadeur, représentant de la France auprès de la commission économique pour l'Amérique latine et les Caraïbes
Remplace:M. Philippe Marandet
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
nomination
03 Juillet 199003/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.