Philippe Bertrand

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bertrand (Philippe)
Adjudant-chef. Médaillé militaire du 31 décembre 2014
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2018-26 du
19 janvier 2018
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2020-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
31 Octobre 202031/10/2020
De: Philippe BERTRAND
6e section, d'Aix-Marseille
Objet:
membre de la Commission nationale prévue au
5° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
en application de l'arrêté du
1er mars 2016
les professeurs des universités suivants
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
28 Avril 201928/04/2019
De: Philippe BERTRAND
6e section, d'Aix-Marseille
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
19 Avril 201919/04/2019
De: Bertrand Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2018-12-01"
promotion
17 Janvier 201917/01/2019
De: Bertrand Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bertrand Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
promotion
16 Octobre 201816/10/2018
De: Philippe BERTRAND
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, circulaires, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions, concernant l'organisation et le fonctionnement des services relevant de la direction générale de la police nationale ainsi que les personnels et les moyens matériels de ces services
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
09 Juin 201809/06/2018
De: Philippe Bertrand
inspecteur à la direction départementale déléguée de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Loire Atlantique, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Edwige Bakkaus
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 201824/02/2018
De: Philippe BERTRAND
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, circulaires, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions, concernant l'organisation et le fonctionnement des services relevant de la direction générale de la police nationale ainsi que les personnels et les moyens matériels de ces services
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Bertrand Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: BERTRAND Philippe
inspecteur général des services actifs de la police nationale
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
attribution
18 Mai 201718/05/2017
De: Bertrand (Philippe)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2016-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
12 Avril 201712/04/2017
De: Philippe BERTRAND
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
1er juin 2017
président de chambre à la cour d'appel de Pau
Groupe:
date_fin="2017-06-30"
cour_appel="Pau"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Février 201725/02/2017
De: Philippe BERTRAND
président de chambre à la cour d'appel de Pau
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
président
Groupe:
cour_appel="Pau"
nomination
26 Octobre 201626/10/2016
De: Philippe Bertrand
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Septembre 201604/09/2016
De: Philippe Bertrand
directeur de recherche
Objet:
délégué scientifique de l'INSU en charge du suivi des dossiers relatifs à la mise en place des nouvelles infrastructures marines
nomination
09 Juin 201609/06/2016
De: Bertrand (Philippe, Thierry)
inspecteur général des services actifs de la police nationale. Chevalier du 6 mars 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-03-06"
promotion
15 Mai 201615/05/2016
De: Philippe BERTRAND
président de chambre à la cour d'appel de Pau
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
président
Groupe:
cour_appel="Pau"
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Philippe Bertrand
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
29 Avril 201629/04/2016
De: Philippe Bertrand
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'INSU, en charge du domaine
Groupe:
date_debut="2016-02-29"
cessation de fonction
23 Février 201623/02/2016
De: Philippe Bertrand
à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Février 201606/02/2016
De: Philippe BERTRAND
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er août 2016
vice-président au tribunal de grande instance de Mulhouse
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
depart_retraite
admission
20 Octobre 201520/10/2015
De: Bertrand Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Bertrand Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Groupement de gendarmerie de l'Aude
Brigade territoriale autonome de Castelnaudary
Groupe:
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Philippe BERTRAND
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur de cabinet du préfet, directeur général de la police nationale
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: BERTRAND Philippe
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
attribution
18 Mai 201518/05/2015
De: Bertrand (Philippe)
adjudant ; 16 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2014-12-31"
medaille_militaire
annees_service="16"
citation
décoration
22 Avril 201522/04/2015
De: Bertrand (Philippe, Roland, Pierre)
président de chambre à la cour d'appel de Pau ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Philippe BERTRAND
inspecteur de la jeunesse et des sports, responsable du pôle professions-formations-certifications à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Philippe Bertrand
à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Mars 201506/03/2015
De: Philippe BERTRAND
Objet:
professeur des universités
62e section
Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne
Groupe:
professeur="Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne"
professeur_section="62"
ecole
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Philippe BERTRAND
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
expert de haut niveau (groupe III), chargé de mission responsable des aspects managériaux et techniques des programmes spatiaux européens auprès du directeur des affaires internationales, stratégiques et technologiques au sein du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale dans les services du Premier ministre
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Novembre 201416/11/2014
De: Bertrand (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Philippe BERTRAND
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et circulaires, notamment toutes pièces comptables, à l'exception des décrets, concernant l'organisation et le fonctionnement des services relevant de la direction générale de la police nationale ainsi que les personnels et les moyens matériels de ces services. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201403/09/2014
De: Philippe BERTRAND
vice-président
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
du service du tribunal d'instance de Thann
Groupe:
date_debut="2014-09-03"
cour_appel="Colmar"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
tribunal_instance="Thann"
décharge
13 Août 201413/08/2014
De: Bertrand (Philippe, Pierre, Augustin)
ingénieur en chef de l'armement ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
direction générale de l'armement
Groupe:
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Philippe BERTRAND
contrôleur général, directeur central adjoint pour le renseignement, chef du service central du renseignement
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
12 Juin 201412/06/2014
De: Philippe BERTRAND
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur de l'information générale et préfigurateur du service central du renseignement territorial à Paris (75), DCSP/services centraux
Objet:
directeur central adjoint chargé du renseignement territorial, chef du service central du renseignement territorial à Paris (75), DCSP/services centraux
Groupe:
date_debut="2014-05-12"
affectation
14 Mai 201414/05/2014
De: Philippe Bertrand
à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Avril 201413/04/2014
De: Philippe BERTRAND
contrôleur général, sous-directeur de l'information générale et préfigurateur du service central du renseignement territorial
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
07 Mars 201407/03/2014
De: Philippe Bertrand
à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bertrand Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bertrand Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Philippe BERTRAND
contrôleur général, sous-directeur de l'information générale et préfigurateur du service central du renseignement territorial
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Philippe BERTRAND
contrôleur général, sous-directeur de l'information générale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Octobre 201306/10/2013
De: Philippe Bertrand
à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Octobre 201305/10/2013
De: Philippe BERTRAND
contrôleur général des services actifs de la police nationale, en fonctions à la DGPN pour servir
Objet:
sous-directeur de l'information générale et préfigurateur du service central du renseignement territorial à Paris (75), DCSP/services centraux
conseiller technique sécurité au cabinet du Premier ministre à Paris (75), DGPN-Divers/services centraux
Groupe:
date_debut="2013-09-23"
cabinet="Premier ministre à Paris "
grade="Conseiller"
affectation
20 Septembre 201320/09/2013
De: BERTRAND (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
SERBIE
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Philippe Bertrand
à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
07 Août 201307/08/2013
De: Philippe Bertrand
à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
07 Juillet 201307/07/2013
De: Philippe BERTRAND
président de chambre à la cour d'appel de Pau
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
président
Groupe:
cour_appel="Pau"
nomination
17 Avril 201317/04/2013
De: Philippe Bertrand
directeur de recherche
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'INSU en charge du domaine Océan - Atmosphère
Remplace:
M. Jean-Marie
Groupe:
nomination
21 Février 201321/02/2013
De: Philippe BERTRAND
commissaire divisionnaire, conseiller technique sécurité au cabinet du Premier ministre à Paris
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
nomination
20 Février 201320/02/2013
De: Philippe Bertrand
à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Philippe Bertrand
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
(sécurité)
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
23 Juin 201223/06/2012
De: Philippe Bertrand
président de chambre à la cour d'appel de Pau
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 201207/04/2012
De: Philippe Bertrand
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Bertrand (Philippe)
chargé de mission au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale ; 20 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Novembre 201014/11/2010
De: Philippe Bertrand
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201003/09/2010
De: Philippe Bertrand
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: Philippe BERTRAND
commissaire divisionnaire, adjoint au chef du service de protection des hautes personnalités, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les états de frais et les ordres de mission, les bons de transport, les bons de commande et tous documents engageant les crédits du service de protection des hautes personnalités
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
02 Juin 201002/06/2010
De: Philippe Bertrand
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
30 Mai 201030/05/2010
De: Philippe BERTRAND
commissaire divisionnaire de la police nationale, chef de l'état-major à la direction centrale de la sécurité publique à Paris (75), DCSP/services centraux
Objet:
adjoint au chef du service de protection des hautes personnalités à Paris (75), SPHP/services centraux
Groupe:
date_debut="2010-05-12"
nomination
16 Mai 201016/05/2010
De: Philippe BERTRAND
président de chambre à la cour d'appel de Pau
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
président
Groupe:
cour_appel="Pau"
nomination
09 Avril 201009/04/2010
De: Philippe Bertrand
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Février 201021/02/2010
De: Philippe BERTRAND
commissaire divisionnaire, chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
02 Décembre 200902/12/2009
De: Bertrand (Philippe)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Bertrand (Philippe, Pierre, Augustin)
ingénieur en chef de l'armement ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
nomination
07 Mai 200907/05/2009
De: Bertrand (Philippe, Thierry)
commissaire divisionnaire de police ; 16 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bertrand (Philippe)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
admission
27 Août 200827/08/2008
De: Philippe Bertrand
président du tribunal de grande instance de Montauban
Objet:
Cour d'appel de Pau
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Président de chambre"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Bertrand (Philippe)
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2007
promotion
20 Janvier 200720/01/2007
De: Bertrand (Philippe, Pierre, Augustin)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Bertrand (Philippe)
université Montpellier-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2005-09-01"
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Bertrand (Philippe, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Hongrie
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
23 Avril 200523/04/2005
De: Bertrand (Philippe, Frédéric)
pasteur de l'Eglise réformée de France (Seine-et-Marne) ; 53 ans de services militaires et de fonctions cultuelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Bertrand (Philippe, Pierre, Augustin)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Philippe Bertrand
juge au tribunal de grande instance de Colmar chargé du service d'instance de Guebwiller
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Thann
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
tribunal_instance="Thann"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Bertrand (Philippe, Pierre, Henri, Marc)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée de Saint-Cyr
Garçons du groupe 1
Groupe:
admission
30 Juillet 200430/07/2004
De: BERTRAND (Philippe)
juge (Colmar), tribunal d'instance (Guebwiller)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Bertrand (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Bertrand (Philippe, Laurent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2003
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
07 Février 200407/02/2004
De: Bertrand (Philippe)
juge (Colmar), tribunal d'instance (Guebwiller)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Bertrand (Philippe)
ingénieur d'études de 2e classe du Centre national de la recherche scientifique, détaché dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer depuis le
1er mars 2000
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer
date_debut="2002-07-25"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer"
intégration
19 Avril 200319/04/2003
De: Bertrand (Philippe)
major ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Philippe Bertrand
conseiller à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Toulouse
président du tribunal de grande instance de Montauban
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montauban"
nomination
27 Mars 200327/03/2003
De: Bertrand (Philippe, Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
25 juin 1999
modifié
au titre de la session 2002
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Concours de type 2
inscription
06 Mars 200306/03/2003
De: BERTRAND (Philippe)
juge (Colmar), tribunal d'instance (Guebwiller)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Bertrand (Philippe, Alain, Jacques)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981)
au titre de la session de novembre 2001
admission
06 Avril 200206/04/2002
De: Philippe Bertrand
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2002
inscription
31 Mars 200231/03/2002
De: Bertrand (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Médecine polyvalente d'urgence
Concours de type II
inscription
10 Mars 200210/03/2002
De: Bertrand (Philippe)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
22 Février 200222/02/2002
De: Bertrand (Philippe, Pierre, Augustin)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
nomination
21 Mars 200121/03/2001
De: Philippe Bertrand
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2001
Liste complémentaire
inscription
03 Février 200103/02/2001
De: Bertrand (Philippe, Pierre, Augustin)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Bertrand (Philippe)
juge au tribunal de grande instance de Colmar, chargé du service du tribunal d'instance de Guebwiller
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen"
suppleant
désignation
15 Avril 200015/04/2000
De: Bertrand (Philippe)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Recrutement féminin
De Baglion de la Dufferie
Education physique militaire et sportive
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
11 Février 199911/02/1999
De: Bertrand (Philippe)
juge au tribunal de grande instance de Colmar, chargé du service du tribunal d'instance de Guebwiller
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises siégeant à Baden-Baden
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
date_fin="1999-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
suppleant
désignation
28 Janvier 199928/01/1999
De: Bertrand (Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1989/10 B
Groupe:
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
26 Juin 199826/06/1998
De: Bertrand (Philippe)
juge au tribunal de grande instance de Colmar, chargé du service du tribunal d'instance de Guebwiller
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Bertrand (Philippe, Jean, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Bertrand (Philippe)
juge au tribunal de grande instance de Colmar, chargé du service du tribunal d'instance de Guebwiller
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1997
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
suppleant
désignation
09 Avril 199709/04/1997
De: Bertrand (Philippe)
Objet:
le brevet technique, option Techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1996-04-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
31 Janvier 199731/01/1997
De: Bertrand (Philippe, Jacky, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Bertrand (Philippe, Jean, Antoine)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Philippe Bertrand
juge au tribunal de grande instance de Mulhouse, chargé du service du tribunal d'instance de Thann
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Guebwiller
Remplace:
M. Daeschler
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
tribunal_instance="Guebwiller"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Bertrand (Philippe, Jean, Antoine)
lieutenant-colonel ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
29 Juin 199629/06/1996
De: Bertrand (Philippe)
Seine-et-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
29 Juin 199629/06/1996
De: Bertrand (Philippe, Pierre, Augustin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 1995 aux élèves
par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
10 Février 199610/02/1996
De: Bertrand (Philippe, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2. A l'étranger
Malaisie
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Bertrand (Philippe)
Objet:
dans le corps des commissaires de police de la police nationale
date_debut="1995-08-01"
corps="Commissaires de police de la police nationale"
nomination
31 Octobre 199531/10/1995
De: Bertrand (Philippe)
université de Tours
Objet:
membres du Conseil national des universités dans les disciplines médicales et odontologiques
au titre de l'article 4 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
MEDECINE
COLLEGE II
Maîtres de conférences et assimilés
Sous-section 4302 Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
nomination
15 Janvier 199515/01/1995
De: Bertrand (Philippe, Roland)
président du tribunal de grande instance d'Ajaccio, 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bertrand (Philippe, Etienne)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bertrand (Philippe, Thierry)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1992/08
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
31 Juillet 199331/07/1993
De: Bertrand (Philippe, André, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Bertrand (Philippe)
attaché principal de 2e classe à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
date de son installation
juge au tribunal de grande instance de Mulhouse
Groupe:
date_debut="1992-04-09"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
radiation
11 Mars 199311/03/1993
De: Bertrand (Philippe)
université de Tours
Objet:
membres du Conseil national des universités dans les disciplines médicales
au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
COLLÈGE 2
MAÎTRES DE CONFÉRENCES ET ASSIMILÉS
43e section : Biophysique et imagerie médicale
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Bertrand (Philippe, Pierre, Augustin)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
TRANSMISSIONS
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Décembre 199224/12/1992
De: Bertrand (Philippe)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Philippe Bertrand
attaché principal d'administration centrale au ministère de la justice
Objet:
juges du second grade, premier groupe
COUR D'APPEL DE CAEN
Tribunal de grande instance de Mulhouse
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Thann
Remplace:
M. Hansenne
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
tribunal_instance="Thann"
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Bertrand (Philippe)
Aix-les-Milles
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 26 janvier 1992
Centres de concours
Groupe:
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
admission
22 Décembre 199122/12/1991
De: Bertrand (Philippe)
président (Dax)
Objet:
Tableau d'avancement pour l'année 1991 (magistrature)
318 inscrits
Déjà inscrits en 1990 et réinscrits en 1991: 166
inscription
01 Janvier 199101/01/1991
De: Bertrand (Philippe, Jean, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Bertrand (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage
Groupe:
diplome
23 Juin 199023/06/1990
De: Bertrand (Philippe)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie urologique, centre hospitalier régional de Strasbourg, service DHC38, Chirurgie urologique
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
duree="un an"
nomination
05 Mai 199005/05/1990
De: Bertrand (Philippe)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
Gorenflot (Christophe, B., .P.)
admission
14 Avril 199014/04/1990
De: Bertrand (Philippe)
Epidémiologie, économie de la santé et prévention, biostatistiques et informatique médicale, emploi no 461MCF0379
Objet:
dans leurs fonctions
dans les centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
Tours
date_debut="1989-10-01"
titularisation
11 Mars 199011/03/1990
De: Bertrand (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Bertrand (Philippe)
président (Dax)
Objet:
Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature)
372 inscrits
Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177
inscription
02 Janvier 199002/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.