Philippe Bonnet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe Bonnet
attaché principal d'administration, adjoint à la cheffe du bureau des personnels de catégories A
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
délégation de signature
22 Juillet 202122/07/2021
De: Philippe Bonnet
attaché principal d'administration, adjoint à la cheffe du bureau des personnels de catégories A
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
délégation de signature
03 Juin 202103/06/2021
De: Philippe Bonnet
attaché principal d'administration, adjoint à la chef du bureau des personnels de catégories A
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
délégation de signature
07 Mars 202107/03/2021
De: Philippe Bonnet
attaché principal d'administration, adjoint à la chef du bureau des personnels de catégories A
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
délégation de signature
23 Décembre 202023/12/2020
De: Philippe Bonnet
attaché principal d'administration, adjoint à la chef du bureau des personnels de catégories A
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
délégation de signature
01 Octobre 202001/10/2020
De: Philippe Bonnet
attaché principal d'administration, adjoint à la chef du bureau des personnels de catégories A
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
27 Mai 202027/05/2020
De: Bonnet (Philippe, Joseph, Eugène)
infirmier en soins généraux du 2e grade ; 32 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
date_debut="2019-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
20 Mars 202020/03/2020
De: Philippe Bonnet
attaché principal d'administration, adjoint à la cheffe du bureau des personnels de catégories A
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
20 Février 202020/02/2020
De: Philippe Bonnet
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Décembre 201903/12/2019
De: Bonnet Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
promotion
16 Octobre 201916/10/2019
De: Philippe Bonnet
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
06 Septembre 201906/09/2019
De: Philippe Bonnet
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
19 Juillet 201919/07/2019
De: Bonnet (Philippe)
Objet:
membres du conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentant du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
A. - Au titre du syndicat USAP-CGT
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Juin 201909/06/2019
De: Philippe BONNET
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Philippe Bonnet
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
10 Février 201910/02/2019
De: Bonnet Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2018
prime
17 Janvier 201917/01/2019
De: Bonnet Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Philippe Bonnet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2018
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 201815/11/2018
De: Philippe Bonnet
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
24 Octobre 201824/10/2018
De: Philippe Bonnet
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
23 Juin 201823/06/2018
De: Bonnet Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2017-12-01"
promotion
18 Juin 201818/06/2018
De: Bonnet (Philippe, Gérard, Pierre)
Objet:
pour compter du
10 novembre 2016
dans la réserve opérationnelle de la région de gendarmerie Auvergne Rhône-Alpes, avec son grade et son ancienneté de grade
a_sa_demande
armee="réserve"
admission
15 Décembre 201715/12/2017
De: Bonnet Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Bonnet Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Bonnet Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Bonnet Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Bonnet Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Bonnet Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Bonnet Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Bonnet Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Bonnet (Philippe)
Objet:
membres du conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentant du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
A. - Au titre de l'union syndicale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 201511/07/2015
De: BONNET Philippe
adjudant de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
attribution
15 Avril 201515/04/2015
De: Philippe Bonnet
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Bonnet, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS
EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 200,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Bonnet, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Brigade de recherches de Pornic (44)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Bonnet (Philippe, Bernard, Louis)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2013-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
13 Avril 201413/04/2014
De: Bonnet Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bonnet, Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Brigade de recherches de Pornic (44)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bonnet (Philippe)
3e régiment du matériel, Muret, détachement de Vayres (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2013-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
21 Décembre 201321/12/2013
De: Bonnet, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Brigade de recherches de Pornic (44)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Bonnet Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
31 Décembre 201231/12/2012
De: Bonnet Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre exceptionnel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Philippe BONNET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
magistrat du premier grade, placé en congé de longue durée
date_debut="2012-03-11"
magistrat
depart_retraite
admission
04 Avril 201204/04/2012
De: Bonnet Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bonnet (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2010-12-01"
promotion
25 Août 201125/08/2011
De: Bonnet (Philippe, René, Jean-Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Bonnet (Philippe, René, Jean-Marie)
général de corps d'armée. Officier du 10 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-12-10"
armee_grade="Commandeur"
promotion
06 Mai 201106/05/2011
De: Bonnet (Philippe, René, Jean-Marie)
Général de division
Objet:
directeur adjoint de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
nomination
31 Juillet 200931/07/2009
De: Bonnet (Philippe, René, Jean-Marie)
Général de brigade
nommé inspecteur de la fonction « appuis » à l'inspection de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juin 200810/06/2008
De: BONNET (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2006 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
promotion
06 Juin 200806/06/2008
De: Bonnet (Philippe, René, Jean-Marie)
général de brigade. Chevalier du 14 juillet 1997
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
08 Juillet 200708/07/2007
De: Bonnet (Philippe)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration centrale
attaché analyste
date_debut="2006-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
titularisation
04 Novembre 200604/11/2006
De: Bonnet (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2006 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
promotion
31 Août 200631/08/2006
De: Bonnet (Philippe, René, Jean-Marie)
Général de brigade
Objet:
commandant des forces françaises du Cap-Vert
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Juin 200623/06/2006
De: Bonnet (Philippe, Christophe)
brigadier-chef, arme blindée et cavalerie ; 21 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Bonnet (Philippe, André, Joseph)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable, régime 1981
au titre de la session de novembre 2004
admission
20 Juillet 200520/07/2005
De: Bonnet (Philippe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
eleve_ira
nomination
02 Avril 200502/04/2005
De: Bonnet (Philippe, René, Jean-Marie)
général de brigade. Chevalier du 11 novembre 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
11 Novembre 200411/11/2004
De: Bonnet (Philippe, René, Jean-Marie)
Colonel des troupes de marine
nommé adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
08 Juin 200408/06/2004
De: Bonnet (Philippe, Marcel)
chef de service honoraire dans une banque, président d'honneur départemental de l'Union nationale des combattants ; 64 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="64"
annees_activite_professionelle="64"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
11 Avril 200411/04/2004
De: Bonnet (Philippe)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
17 Mai 200317/05/2003
De: Philippe Bonnet
Objet:
membres du comité d'orientation des actions de promotion de l'information médicale et médico-économique
personnes qualifiées, désignées
en raison de leurs compétences en matière de communication et d'information en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Bonnet (Philippe)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Bonnet (Philippe)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Bonnet (Philippe)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires, centre hospitalier du Havre, département cardiologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Bonnet (Philippe)
ENSATT
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Bonnet (Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1996/07
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
08 Octobre 199708/10/1997
De: Bonnet (Philippe, René, Jean-Marie)
colonel, troupes de marine ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Bonnet (Philippe, Louis, Raoul)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Bonnet (Philippe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques
Remplace:M. Mace de Lepinay (François)
Groupe:
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Bonnet (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Bonnet (Philippe)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Vannes
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vannes"
suppleant
désignation
22 Décembre 199522/12/1995
De: Bonnet (Philippe, René, Jean-Marie)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
16 Décembre 199516/12/1995
De: Bonnet (Philippe)
(Côtes-d'Armor)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique, suivis du département du lieu de résidence
diplome
03 Août 199503/08/1995
De: Bonnet (Philippe)
premier maître; 16 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="16"
citation
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Bonnet (Philippe, René, Jean-Marie)
troupes de marine
Objet:
pour l'année 1995 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
108
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
28 Décembre 199428/12/1994
De: Bonnet (Philippe)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du premier concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
ecole
eleve_ens="Ulm"
admission
18 Octobre 199218/10/1992
De: Bonnet (Philippe)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1992
Schmauch(Brigitte)
Groupe:
promotion
17 Décembre 199117/12/1991
De: Bonnet (Philippe, René, Jean-Marie)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Bonnet (Philippe, Louis, Raoul)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Philippe Bonnet
conseiller référendaire du second grade, second groupe
Objet:
Conseiller référendaire à la Cour de cassation, du premier grade, second groupe
Remplace:M. Feydeau
Groupe:
cour_cassation
nomination
27 Juin 199127/06/1991
De: Bonnet (Philippe, Maxime, Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Département: Génie mécanique Développement
Groupe:
diplome
13 Avril 199013/04/1990
De: Bonnet (Philippe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
représentant des inspecteurs des monuments historiques
Groupe:
désignation
30 Mars 199030/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.